4 1 Les enjeux sur la commune Un enjeu global a été calculé sur la commune en tenant compte des populations résidente et temporaire, des activités économiques et du patrimoine bâti et naturel Sur une échelle de référence de 1 à 10, la commune présente la valeur de 2/10 Cet enjeu est globalement faible au niveau de la commune 4 2
de la commune a été identifié et classé au titre du Code de l’Urbanisme Figure 1 : La Trame Verte et Bleue à Fontaine-la-Mallet Le projet de développement de l’habitat au Sud de la Route de Fréville, programmé dans le cadre du PLU de Fontaine-la-Mallet, se développera au contact de corridors écologiques identifiés dans le SRCE
commune de Vitry-le-Croisé et sur celle voisine de Noë-les-Mallet Le projet de PLU prévoit un objectif de croissance annuelle de sa population de Vitry-le-Croisé de 0,8 , alors que l’évolution observée par le passé est négative (-1 par an en moyenne de 1999 à 2014) La commune évalue en conséquence un besoin de 25 nouveaux
Considérant les actions de gestion écologique et de conservation déjà mises en œuvre sur la commune ( ENS Bois des Communes, Restauration de la grange Lourette, Eco-pâturage, Sensibilisation des publics), les caractéristiques paysa-gères et les atouts du village
8/ Convention de délégation de gestion de la MSAP L’actuelle convention de délégation de gestion de la maison de service au public de St Etienne de Lugdarès, conclue avec la Communauté de communes Montagne d'Ardèche pour une durée de 2 ans, arrivant à échéance, il convient d’en établir une nouvelle à compter du 1er janvier 2021
Gaston Mallet » pour la rentrée scolaire 2016-2017 Actuellement, l’école maternelle compte 3 classes et l’école élémentaire, 4 classes Le projet de fusion en un seul groupe scolaire de 7 classes, vise à renforcer la coordination par une seule et même direction, avec décharge d’une journée, permettant une gestion administrative et
> Projet de délibération n° 2019/01/01 relatif au renouvellement de la convention de gestion des Zones d’activités économiques « Gorgeot » « Guidon » « le Champ des Tailles » conclue entre la Communauté de Communes Sauldre & Sologne et la commune
VU la délibération (ci-annexée) no 2017/10/11/04 de la commune d'Auzat-la-Combelle en date du 11 octobre 2017relative au projet de SAGE Alagnon ; CONSIDÉRANT que le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Alagnon, porté par le Syndicat interdépartemental de gestion de l'Alagnon (SIGAL), entre en phase finale d'élaboration ;
Dans le cadre des appels à projet, les services municipaux disposent de 6 packs de 12 tablettes avec un environnement de management technique et fonctionnel (gestion des droits, des accès à internet, enregistrement des productions, télé déploiements des applicatifs et ressources pédagogiques, etc )
Monsieur le Rapporteur présente les plans de financement prévisionnels de chaque projet communautaire Ces plans pourront être amenés à évoluer en fonction des notifications de subvention des différents financeurs 1 2 5 6 PROJETS Animation et gestion de la plateforme Achetez en Pays d'lssoire » 2017-2018
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DOSSIER COMMUNAL SYNTHETIQUE - Cantal
• gestion de la crise • indemnisation • retour d’expérience Dans ce contexte, la Préfecture du Cantal fait la mise à jour de son dossier départemental DDRM en 2002 (la première version datant de 1995), permettant ainsi de : • approfondir la connaissance des aléas sur le département • préciser les enjeux (surtout humains) et les vulnérabilités • réévaluer les risques
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Dossier d’arrêt du projet
de la commune a été identifié et classé au titre du Code de l’Urbanisme Figure 1 : La Trame Verte et Bleue à Fontaine-la-Mallet Le projet de développement de l’habitat au Sud de la Route de Fréville, programmé dans le cadre du PLU de Fontaine-la-Mallet, se développera au contact de corridors écologiques identifiés dans le SRCE
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Avis sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune
commune de Vitry-le-Croisé et sur celle voisine de Noë-les-Mallet Le projet de PLU prévoit un objectif de croissance annuelle de sa population de Vitry-le-Croisé de 0,8 , alors que l’évolution observée par le passé est négative (-1 par an en moyenne de 1999 à 2014) La commune évalue en conséquence un besoin de 25 nouveaux
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POUR L’ÉLABORATION D’UN PROGRAMME DE GESTION
Monsieur Robert Mallet Madame Isabelle Guillermet 3 AVANT PROPOS En ce début de siècle, l’évolution règlementaire et la prise de conscience écologique du grand public sont des terreaux fertiles au développement de nouvelles pratiques de gestion des espaces verts et naturels Alors que les équilibres de la faune et de la flore n’ont jamais été autant fragilisés par les activité
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CM20200302 procès-verbal HOLESCH Jackie 1 TREMBLAY
commune déléguée de BELLIGNE - avis de principe - GEP 72 PRO-URB : gestion patrimoniale - rétrocession de la voirie privée au lotissement les Grandes Vignes, commune déléguée de VARADES PRO-URB : gestion patrimoniale - convention n°197 avec Monsieur LÉGIER portant Projet
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Document d’objectifs du site «Entre Sumène et Mars
gestion et les mesures de conservation contractuelles à mettre en place Il précise également les modalités de financement des mesures contractuelles C’est donc à partir du document d’objectifs que seront établis des contrats de gestion La charte Natura 2000 du site «Entre Sumène et Mars» (FR8302035) est intégrée à ce document
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COMMUNE de FRAGNES-LA LOYERE PROCES-VERBAL SEANCE DU
Projet de fusion des écoles du groupe scolaire Mireille et Gaston Mallet à la rentrée scolaire 2016-2017 (Rapporteur : A GAUDRAY) Mr le Maire indique que suite à l’annonce du départ en retraite de la directrice actuelle de l’école maternelle à la fin de l’année scolaire, Monsieur l'Inspecteur de l'Education Nationale a fait part à la commune du projet de fusion de l'école
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Approbation compte de gestion 2018 – Commune, 2 Approbation du compte administratif 2018 - Commune, 3 Affectation des résultats Commune, 4 Vote des contributions directes, 5 Vote BP Commune, 6 Adoption de la déclaration de projet emportant la mise en comptabilité du PLU, 7 Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité, 8 Renouvellement de
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Appel à projets avec utilisation d’EIM
Appel à projet avec utilisation d’EIM jeudi 27 septembre 2018 Page 2 / 10 N o Mme MALLET-PETIOT, IEN o M ROLLAND, conseiller pédagogique o Mme SI-HADJ MOHAND, Erun • Ville d’Épinay sur Seine : o Mme GILET, Directrice (en son absence, M ROYE) o M RICCIARDI, Directeur des Systèmes d’information (DSI) o M DEMACHY, Chef de projet Si ces projets sont réalisés en
La Région est l'autorité de gestion des fonds européens Le projet porté par la Communauté de communes du Pays de Gex a DE MÉALLET DE COURS
aura receuilprojeteuropeens web
l'eau qui demandait à la commune, sans être entendue, la mise aux normes de notre part à sa gestion, mais ce n'est pas le choix de cette collectivité et nous le respectons pour la majorité d'entre nous avec le projet de REDENAT qui, s'il se fait apportera des Le 03 juillet 2010 Virginie VERNAC et Ludovic MEALLET
bulletin municipal
Oct 29 2021 Madame PEYRON ANNE. 27 B RUE LOUIS LUMIERE ... Madame JOUBERT DES OUCHES. ANNE. LA GOBINIERE. 79340 VASLES ... Madame LEVERBE MARIE ANNE.
Anne Orsay. Anne Orsay. 69006 Lyon. Annie Sebbag Frédérick Joubert des Ouches. 22000 Saint Brieuc ... Anne-?Marie Chéneau -? Singer. 86000 Poitiers.
MARTINOD Boris. 18. MORIN Anne-Marie. Section de l'ALLIER. 1. GHLAMALLAH Ahmed. 2. BALSAT Françoise. 3. JOUBERT DES OUCHES Patrick. 4. CARTERET Marie-France.
May 18 2021 JOUBERT DES OUCHES Patrick. 4. PETIT Sandrine ... MENOUD Marie-Anne. 6. ETAIX Julien. 7. GOJON Marjorie ... TRUJILLO GAUCHEZ Anne-Sophie.
Mar 30 2014 JOUBERT DES OUCHES Frédérick. Mme LELAY Yvette. Mme MATHIEU Elisabeth. M. MATHIEU Eric ... Mme CHOLLET Anne. M. COLLET Jean-Francois.
MARTINOD Boris. 18. MORIN Anne-Marie. Section de l'ALLIER. 1. GHLAMALLAH Ahmed. 2. BALSAT Françoise. 3. JOUBERT DES OUCHES Patrick. 4. CARTERET Marie-France.
MARTINOD Boris. 18. MORIN Anne-Marie. Section de l'ALLIER. 1. GHLAMALLAH Ahmed. 2. BALSAT Françoise. 3. JOUBERT DES OUCHES Patrick. 4. CARTERET Marie-France.
1er rang : TAMBURINI Lou-Anne DEBAYLE Charlotte
Oct 22 2021 113 AP 701 Zone PLU : UA. DP 085 113 21 C0165. 19/10/2021. 19/12/2021. Madame JOUBERT DES OUCHES. ANNE. LA GOBINIERE. 79340 VASLES.
Liste des décisions