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wwwseine-saint-denisgouvfr
Monsieur le préfet du département de la Seine-Saint-Denis — 1 Esplanade Jean Moulin - 93007 Bobigny cedex, conformément aux dispositions de particle L 313-3 c) du CASE 2 — Cadre juridique de l'appel à projets Les CPH relèvent de la 80 catégorie d'établissements et services médico-sociaux énumérés à Particle L 312-1 1 du CASF
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ACTUALITE JURIDIQUE 26 JANVIER 2016 ADMINISTRATION
EDUCATION/ENFANCE/JEUNESSE Nouveaux textes - Note de service n°2016-003 du Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche du 19 janvier 2016 (BOEN n°3 du 21 janvier 2016) relative à la Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2016
30 oct 2014 · Arrêté préfectoral nº 2014-2848 en date du 23 octobre 2014 portant en charge du Centre des finances publiques de Seine Saint Denis COSME, en tant que représentant du syndicat mixto ou d'établissement public de
Bia du octobre
3 oct 2014 · installations de fourrière au sein de la commission départementale de la Arrêté n°2014-2580 en date du 6 octobre 2014 portant nomination d'un 2ème Article 4: La ville de Sevran est désignée en tant que coordonnateur
Bia du octobre
Pour les Licenciés « Jeunes Ailes/Objectif BIA » Octobre 2014 Envoi de la circulaire à l'aéro-club Avant le 15/12/2014 Saisie dans SMILE des Objectifs du
CIRCULbia
10 déc 2020 · La crise actuelle met en évidence la fragilité de la Seine-Saint-Denis en l' agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 (Art 39), mesure inédite qui vient compléter le service de repas composés à d'une stratégie alimentaire devra donc permettre de proposer des solutions s'adressant tant
. lancement d une demarche de projet alimentaire territorial
23 oct 2014 · Préfecture - Direction de la coordination des services de l'État SEINE et SAINT THIBAULT DES VIGNES) VU le dossier de renouvellement présenté le 3 octobre 2014 et Le préfet de Seine-et-Marne est assisté, en tant que de besoin, par les membres de l'administration exerçant des fonctions de
raa n C B bis du octobre ( pages)
76 OCTOBRE 2014 Éditorial, par Lionel Dujol 1Sommaire 2 Bibliobrèves 4 la Médiathèque de Villepinte en Seine-Saint-Denis) Typologie des services en bibliothèques, Anthony Avila, Alice des activités se déroulant tant sur l'internet et dans le domaine des savoirs que dans l'organisation matérielle des villes
bibliotheques et communs de la connaissance
Conseil général de Seine-Saint-Denis Conseil général des Vosges Communautés urbaines Métropole de Nice Côte d'Azur Communauté urbaine de
note rapport dd octobre
répression du trafic illicite des stupéfiants: en 1998 les services de police et de Le député de Seine-Saint-Denis l'évoquera gouvernement et de la majorité (Le Monde daté 28-29 octobre 2001) Les candidats sont notés pour chaque épreuve tant sur le contenu que sur la biographie succincte de l'auteur, ex
passerelle
26 fév 2020 · tion des élections des représentants du personnel au sein de la Commission Arrêté no 2014-36 por- tant délégation de signature de la Maire à une Adjointe, Saint-Mandé, à Paris 12e (Arrêté du 22 octobre 2014) 3605 Arrêté no 2014 T 1995 M le Directeur Général des Services de la Mairie du
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Les parcs naturels régionaux : chiffres clés n° 115 octobre 2014 ENVIRONNEMENT www statistiques developpement-durable gouv Service de l'observation
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25 sept 2014 2014/SG/01 — ARRETE portant habilitation des agents ayant accès au ... Préfecture - Direction de la coordination des services de l'État .
31 oct 2014 Octobre 2014. Le Guetteur. Le Magazine d'information de la Ville de Saint Mathieu de Treviers. #18. Jeunesse. Vacances de Toussaint :.
20 oct 2014 Service interministériel de défense et de protection civile. Arrêté en date du 16 octobre 2014 fixant la composition du jury d'examen du ...
En application de la convention de La HAYE du 5 octobre 1961 supprimant l'exigence de la légalisation des actes publics étrangers et de la circulaire de la
Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la Commune de parentalité adopté par le Conseil général lors de sa séance du 16 octobre 2014 ...
SPANC informant l'acquéreur de l'état de l'installation. Guide d'accompagnement des services de l'ANC - Outil d'aide au contrôle – Octobre 2014. 16/78.
récréative et concertation » a eu lieu les 15 et 16 octobre. 2014 à Saint-Jean-de-Luz. Organisé conjointement par l'Agence des aires marines protégées l'
par l'Etat a été l'occasion de réunir les parents d'élèves 16 Le carnet Saint-Aubinois. JEUNESSE ... 2 Octobre 2014 - N°95 Actuacité.
20 oct 2014 Centrale hydroélectrique de ST PHILBERT SUR RISLE. Rapport d'enquête. Page 3 sur 23. Dossier E14000094/76 octobre 2014 ...
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 10/10/14 s'est réuni le jeudi. 16 octobre 2014 Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de MELUN
raa n°39 bis du 25 septembre 2014 (16 pages)