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Document transmis - LAI 2016-2017-080 - Contrats de

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Convention Collective Nationale des Cadres des Travaux Publics du 20 novembre 2015 - Page 6 55 70 - Génie climatique Sont visées : pour partie, les entreprises de Travaux Publics et de Génie Civil effectuant des travaux d’application thermique et frigorifique de l’électricité (X) (X) Clause d’attribution


MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT Objet Date du marché Attributaire(s) Code postal attributaire Aménagement de l'accueil sud - Lot 1 : Démolition et plâtrerie 23/02/2015 COPROM 92400 Aménagement de l'accueil sud - Lot 3 : Electricité 20/02/2015 SDEL ITT 92800 Fabrication et pose de dispositifs de signalétique


Travail sécuritaire NB Taux de cotisation des industries pour

237 Travaux de génie civil Code SCIAN Groupe de taux Taux de base 238340 Entrepreneurs en pose de carreaux et coulage 2015 308 Fabrication d'aliments


031 MENUISERIE METALLIQUE: FENETRES EN ALUMINIUM ET FENETRES

fabrication parce que conformes aux spécifications du marché 1 1 2 Cotes Avant le démarrage de la fabrication, l'entrepreneur doit, sous sa propre responsabilité, réaliser les opérations d'implantation nécessaires à l'exécution des travaux, en se basant pour cela sur les niveaux de référence


CONSEIL D’ADMINISTRATION Séance du 13 juillet 2016 Sommaire

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Principes généraux de ventilation

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[PDF] Décision du Maire

Objet : Accord cadre n° 2012-02 mono-attributaire conclu pour des travaux de fabrication et de pose de mobilier en fer – Années 2012 à 2016 - Attribution du marché subséquent n°17 Décision n° : 2015-148 Nos réf : PB/MCW/MB Le Maire de la Commune de RUMILLY,


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CONTRAT CADRE DE FOURNITURE DE MOBILIER n° xxx Avec travaux de montage ou autres travaux d’installation ENTRE l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques, dont le siège est à Paris16ème, Château de la Muette, 2 rue André Pascal, représentée par Monsieur Angel Gurría, Secrétaire général, et ci-après dénommée « l’Organisation » ou l’ « OCDE », d Taille du fichier : 507KB


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fabrication, fourniture et pose de mobilier urbain – marche a procedure adaptee 58 TRAVAUX D’AMELIORATION ET D’EXTENSION DES RESEAUX HUMIDES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE –


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4 3 Fabrication Avant-propos La présente norme fixe des règles de sécurité de portée générale relatives aux dimensions des garde-corps Pour les bâtiments d'habitation, elle complète l'article R 111 15, du Code de la Construction et de l'Habitation (C C H ) Généré par i-Reef - Edition S146 - décembre 2006 Document : NF P01-012 (juillet 1988) : Dimensions des garde-corps - Règles


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131Z Extraction de minerais de fer 132Z Extraction de minerais de métaux non ferreux 14 Autres industries extractives 141A Extraction de pierres pour la construction 141C Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie 141E Extraction d'ardoise 142A Production de sables et de granulats 142C Extraction d'argiles et de kaolin 143Z Extraction de minéraux pour industrie chimique et d


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6 1 COORDINATION DES TRAVAUX – DÉSIGNATION D'UN CHEF DE TRAVAUX - RÉCEPTION 11 devra être installé le 27 novembre 2015 au plus tard système de fixation pour pose sur le site (à définir par le prestataire) Fourniture d'un mobilier pouvant comprendre (à concevoir et définir par le prestataire):
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Lot 2 : Serrurerie / mobilier Date : Mai 2015 Lot 2 : Signalétique / Serrurerie/ Mobilier C C T P Vérification avant travaux – Connaissance de lieux POSE ET FIXATION humidification au fur et à mesure sauf si cette humidification risque Au départ du lieu de fabrication, le bois des menuiseries devra avoir un état
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