COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix-sept, le jeudi 22 juin à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de TREMAOUEZAN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-René LE GUEN, Maire
COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille douze, le lundi 13 février à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de TREMAOUEZAN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-René LE GUEN, Maire
Finistère (Bureau de gestion de crise - SIDPC) pour émettre un avis suite au phénomène d’inondations par remontée de nappe survenu du 28 décembre 2013 au 10 janvier 2014 sur la commune de Trémaouézan (29)
Assure les missions de gestion des ressources humaines, finance, commande publique, logistique, information et communication La cellule ingénierie sociale et prévention Développe les modes d’intervention sociale collective et favorise la promotion des initiatives de développement social local et la coopération partenariale
Délibération n° C 2008-10-169 Page 3 sur 4 EUC-Avis Bmo sur SAGE ELorn Edité le 20/10/08 de l’Elorn
La gestion de ces services a été confiée à Eau du Ponant, société publique locale, en délégation de service public pour une durée de 9 ans Hanvec 31/12/25 Saint-Eloy Le Tréhou Tréflévenez La Martyre Ploudiry Saint-Urbain Dirinon Daoulas 31/12/21 Loperhet La Forest-Landerneau Saint-Divy Saint-Thonan Trémaouézan Plouédern Pencran
commune, seules 19,3 sont considérées conformes (84,4 en incluant les installations non conformes mais ne présentant pas de danger pour la santé des personnes) - La gestion des eaux pluviales sur la commune de Logonna-Daoulas se fait par un réseau de
Commune de DAOULAS Procès-verbal tenant lieu de compte rendu - Séance n° 25 du 27 mars 2017 Le vingt sept mars de l'année deux mille dix sept à dix huit heure trente, le Conseil Municipal de la commune de Daoulas, régulièrement convoqué, s'est réuni à la mairie, lieu habituel de
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COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) DU CONSEIL
COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix-huit, le vendredi 16 mars à 18 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de TREMAOUEZAN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-René LE GUEN, Maire Date de la convocation : 8 mars 2018 Secrétaire de
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COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) DU CONSEIL
COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille treize, le lundi 10 juin à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de TREMAOUEZAN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-René LE GUEN, Maire Date de la convocation : 4 juin 2013 Secrétaire de séance :
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COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) EXTRAIT DU REGISTRE
COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille quinze, le jeudi 12 février à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de TREMAOUEZAN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-René LE GUEN, Maire Date de la convocation : 6 février 2015 Secrétaire de
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Avis délibéré de la Mission régionale d’autorité
2020, en visioconférence L’ordre du jour comportait, notamment, l’avis sur le projet de restructuration d’un élevage porcin sur la commune de Trémaouézan (29), porté par la SARL LAOT Étaient présents et ont délibéré collégialement : Françoise BUREL, Alain EVEN, Philippe VIROULAUD, Jean-Pierre THIBAULT, Aline BAGUET En application du règlement intérieur de la mission
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COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) DU CONSEIL
COMMUNE DE TREMAOUEZAN (FINISTERE) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille douze, le lundi 13 février à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de TREMAOUEZAN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-René LE GUEN, Maire Date de la convocation : 8 février 2012 Secrétaire de
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Département du Finistère Communauté de communes du pays de
L’ensemble des documents présentés font référence au zonage des eaux usées et à un projet de zonage des eaux pluviales Seul le zonage des eaux usées est soumis à enquête publique conjointe avec le PLUi L’étude relative à la gestion des eaux pluviales, constitue, dans le dossier joint, la base du projet de zonage des eaux pluviales qui sera soumis à enquête publique
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Les Directions territoriales d’action sociale
Le projet départemental fixe comme premier engagement la construction « d’un Finistère solidaire et inclusif », avec une action de solidarité qui s’inscrit dans le sens « du respect des choix et des libertés, de l’innovation sociale et de la recherche de l’autonomie de chacune et de chacun » 4 Pour garantir la mise en œuvre de ces orientations, la création de trois
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de PLOUÉDERN 04
le Centre de Gestion du Finistère, à compter du 1er janvier 2019, pour une durée de 6 ans et prend acte des conditions d’adhésion fixées par celle-ci ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS M Bernard GOALEC, Maire, rappelle au Conseil Municipal le contexte du
Par arrêté en date du 29 novembre 2018, monsieur le Préfet du Finistère a prescrit commune concernée par le projet (PLOUDANIEL et PLOUEDERN) La gestion retenue sur le secteur est la mise en place de noues ainsi que de 2 (Sud), Plouédern, Tremaouezan, Plouneventer (Sud de la commune), La Roche
Rapport enqu C AAte environnementale Plou C A dern Ploudaniel
Département du Finistère des syndicats précités Source : Communauté de Communes du Pays de Landerneau Daoulas 1 1 Trémaouézan / Saint-Divy Connaissance et gestion patrimoniale des réseaux d'eau po- Le projet porté par le PLUi projette la situation en 2040 suivante (objectifs à 20 ans : 2020-2040) :
Notice sanitaire