Entretien et réparation du matériel - Conseil Départemental Assurances - Conseil Régional Frais de catalogue et conférences - Commune de Valence d’Agen Divers - Communauté de Communes 62 autres services extérieurs ORGANISMES SOCIAUX Frais d’arbitrage - Participation de la Fédération
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Recueil des Actes Administratifs du Conseil Départemental et dont une copie sera adressée à : – M le Maire de la Commune de Valence d'Agen, – M le Maire de la Commune de Pommevic, – Mme le Maire de la Commune de Malause, – M le Maire de la Commune de Moissac, – Mme le Maire de la Commune de Boudou,
Commune de VALENCE D'AGEN Absents excusés : lors du conseil communautaire du 24 juin 2019 et par les conseils municipaux des communes membres
L’ESAT « Terres de Garonne », situé sur la commune de Pommevic et autorisé pour 67 places en 2004 ; Le SAVS pour les externes de l’ESAT, situé sur la commune de Valence d’Agen et autorisé pour 26 places en 2016 La Résidences « Las Canneles », située sur la commune de Valence d’Agen, composée
Commune de Valence d'Agen Commune de Saint-Nicolas-de-la-Grave Article 4 : Des représentants du Conseil Général du Val d'Aran espagnol pourront participer aux
Le Conseil Municipal, après DELIBERATION, 21 votes pour, 1 abstention de Madame ROUZIES, 1 vote contre de M GRAPPARD : - FIXE comme suit les tarifs : M U S I Q U E AMFREVILLE HORS COMMUNE INSTRUMENTS (Solfège compris) 228 € / an (enfants) 265 € / an (adultes) 505 € / an Jardin musical 72 € / an 202 € / an
Le conseil municipal a pris acte de cette modification Adopté: Une délibération sera prise 4 Convention de mise à disposition des locaux et du personnel entre la commune et l’auberge de l’école: Le Maire rappelle qu’une convention a été signée, entre l’auberge de l’école et la commune, relative à la mise à
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le projet de modification des statuts du SIVOM d'Aunac incluant le retrait de la commune de Valence Après en avoir débattu, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents, accepte le retrait de la commune de Valence du périmètre du SIVM d'Aunac
COMMUNE DE MOISSAC ARRONDISSEMENT DE CASTELSARRASIN EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE QUATORZE LE 24 avril (24/04/2014) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses
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SKM C28721020912250
Conseil départemental du Tarn-et-Garonne Parc naturel régional des Landes de Gascogne Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement de la Garonne Commune de Martres-Tolosane Commune de Saint-Julien-sur-Garonne Commune de Villeneuve-de-Rivière Commune de Bagnères-de-Luchon Commune de Noé Commune de Carbonne Commune de Saint-Gaudens Commune de Saint-Béat-Lez Commune de Lévignac Commune
en et hors agglomération sur le territoire de la commune de VALENCE D'AGEN VU le Code de la Route, VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
DVA