COMMUNE D'UCHAUX DEPARTEMENT DE VAUCLU,SF REPUBLIQUE FRANCAISE DELIB EXTRAIT DU RE DU CONSEIL MUNIC ise en sécurité des quartiers des Déclaration d'lntérêt Général Routes Demande de Déclaration d'lntérêt Général Date de convocation 27/01/2017 27/01/2017 ERATION NO 2017 - 02 žGlSTRE DES DELIBERATIONS IPAL DE LA COMMUNE D'UCHAUX
Commune d'UCHAUX Projet Interface quartier Les Annexe 7 - Délibération 2017-08 du 3 février 2017 COMMUNE D'UCHAUX DEPARTEMENT DE VAUCLUSE REPUBLIQUE FRANCAISE DEL-IBI EXTRAIT DU RE DU CONSEIL MUNICI Séanc OBJET : Routes Demande de Déclaration d'lntérêt Général Date de convocation 27/02/2017 Date d'affichage 27/02/2017 NO 2017 - 08
COMMUNE D’UCHAUX DEPARTEMENT DE VAUCLUSE REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE DU 07 JUIN 2010 _____ ARRETE N° 43 _____ Objet : Arrêté portant règlementation de l’accès et de la circulation dans le massif forestier de la commune d’Uchaux Le Maire de la Commune d'Uchaux (VAUCLUSE),
- Commune : Lagarde-Paréol (INSEE : 84061) 1 2 Superficie 2329,78 hectares 1 3 Altitude Minimale (mètre): 45 Maximale (mètre): 275 1 4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF Non renseigné 1 5 Commentaire général Description de la zone L'extrême nord ouest du département de Vaucluse est occupé par le * massif * de Bollène/Uchaux
Historique PLU d’Uchaux 1- PLU approuvé le 7/11/2007 2- 1ère Révision du PLU approuvée le 24/09/2010 annulée par jugement TA en janvier 2013 le PLU de 2007 est celui en vigueur aujourd’hui 3-Révision du PLU (de 2007) prescrite le 27/03/2013 : PLU 2007 ne prend pas en compte :-le PPR Incendie de forêt adopté en 2011 ;
Nom de la commune : Uchaux Département : VAUCLUSE (84) Lieu-dit et adresse : Chemin de la Comtesse Section : BO Parcelle(s) cadastrale(s) 130 (en partie), 131, 132, 133 et 170 (en partie) La rivière de l'Aygues, se trouve au sud-est du projet Le projet se situe à : plus de 6 km de la ZSC Le Rhône Aval » FR9301590
VAUCLUSE Commune UCHAUX Section : BM Feuille 000 BM 01 Échelle d'origine : 1/1000 Échelle : 1/2500 Date d'édition : 03/11/2015 (fuseau horaire de Paris) Coordonnées en projection : RGF93CC44 ©2014 Ministère des Finances et des Comptes publics 1844250 MAJURANES 1 844250 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
VU la stratégie départementale Vaucluse 20252040 - approuvée par délibération n° 2017392 du 22septembre - Castelas sur la commune de UCHAUX,
Commune rurale située au Nord du Département de Vaucluse, entre Bollène et Orange, baignée par le Rhône au pied du massif forestier d'Uchaux, Mondragon offre un cadre de vie attractif et bénéficie de la proximité d'agglomérations plus importantes qui permettent un accès facile à des services et équipements variés
Département de Vaucluse Commune de SÉRIGNAN-du-COMTAT Plan Local d’ Urbanisme DIAGNOSTIC Document de travail provisoire Mai 2012 Claude BARNERON Urbaniste O P Q U 10, rue Condorcet 5 09 127 26100 ROMANS mai-12
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Commune d'Uchaux Dossier DIG quartier - Vaucluse
La commune d'Uchaux est soumise à un PPRIF qui a une portée réglementaire Il Sérignan du Comtat, Uchaux, (département de Vaucluse), Rochegude (département de la Drôme) Approbation par arrêté interdépartemental du : 30/09/2011 dans le Vaucluse et 10/10/2011 dans la Drôme Le périmètre des travaux se trouve complètement à l'intérieur du PPRIF et est concerné par les mesures
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7 CommuneUchaux-Delib2017-08 ParcAT166-AvecCarte
COMMUNE D'UCHAUX DEPARTEMENT DE VAUCLUSE REPUBLIQUE FRANCAISE DEL-IBI EXTRAIT DU RE DU CONSEIL MUNICI Séanc OBJET : Routes Demande de Déclaration d'lntérêt Général Date de convocation 27/02/2017 Date d'affichage 27/02/2017 NO 2017 - 08 GISTRE DES DELIBERATIONS IPAL DE LA COMMUNE D'UCHAUX e du 03 février 2017 convention de servitude appartenant à Monsieur commune
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(Identifiant national : 930012346) MASSIF DE BOLLÈNE/UCHAUX
- Commune : Uchaux (INSEE : 84135) - Commune : Bollène (INSEE : 84019) - Commune : Lagarde-Paréol (INSEE : 84061) 1 2 Superficie 2329,78 hectares 1 3 Altitude Minimale (mètre): 45 Maximale (mètre): 275 1 4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF Non renseigné 1 5 Commentaire général Description de la zone L'extrême nord ouest du département de Vaucluse est occupé par le * massif
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PPR incendie de forêt du Massif d'Uchaux - Vaucluse
Paréol, Mondragon, Mornas, Piolenc, Sérignan du Comtat et Uchaux (département de Vaucluse) et Rochegude (département de la Drôme) Il s'impose aux communes, aux administrations, personnes morales et physiques et particuliers, dans l'exercice de leurs activités, compétences et responsabilités
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ARRETE N° 43 - Uchaux
COMMUNE D’UCHAUX DEPARTEMENT DE VAUCLUSE REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE DU 07 JUIN 2010 _____ ARRETE N° 43 _____ Objet : Arrêté portant règlementation de l’accès et de la circulation dans le massif forestier de la commune d’Uchaux Le Maire de la Commune d'Uchaux (VAUCLUSE), Vu la loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relative à
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Ministère de la Transition écologique
Nom de la commune : Uchaux Département : VAUCLUSE (84) Lieu-dit et adresse : Chemin de la Comtesse Section : BO Parcelle(s) cadastrale(s) 130 (en partie), 131, 132, 133 et 170 (en partie) La rivière de l'Aygues, se trouve au sud-est du projet Le projet se situe à : plus de 6 km de la ZSC Le Rhône Aval » FR9301590
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RPublique- 5-12-14ppt [Mode de compatibilité] - Uchaux
UCHAUX Révision du P L U Réunion Publique 5 décembre 2014 – 19 h 00 Présentation du projet de PLU Réunion Publique 5 décembre 2014 Historique du PLU à Uchaux Contexte règlementaire actuel PADD Évolutions du zonage Historique PLU d’Uchaux 1- PLU approuvé le 7/11/2007 2- 1ère Révision du PLU approuvée le 24/09/2010 annulée par jugement TA en janvier 2013 le PLU de 2007
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Ministère de la Transition écologique
Département VAUCLUSE Commune UCHAUX Section : BM Feuille 000 BM 01 Échelle d'origine : 1/1000 Échelle : 1/2500 Date d'édition : 03/11/2015 (fuseau horaire de Paris) Coordonnées en projection : RGF93CC44 ©2014 Ministère des Finances et des Comptes publics 1844250 MAJURANES 1 844250 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
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AFFICHE LE ^^ l0l,Er,20tg o*'T ?ïîfrIrii'NrAr - Vaucluse
Considérant la volonté du Département et de la Commune de UCHAUX de réaliser une opération unique compte tenu de la complémentarité des ouvrages, de l’existence de parties communes, de la répartition et de la jouissance des biens, Considérant la nécessité de définir les obligations respectives des parties, D’ACCEPTER que le Département soit désigné comme maître d’ouvrage
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TRAVAU fi AMNAGEMENT fi TERRITOIRE SCURIT - Vaucluse
Hôtel du Département Place Viala - 84909 Avignon cedex 9 www vaucluse 21 septembre 2018 TRAVAU fi AMNAGEMENT fi TERRITOIRE SCURIT Rapporteur : Thierry Lagneau RD 11 et 12 - création d’un cheminement piétonnier - commune d’Uchaux : 107 537,48 euros Afin de sécuriser les cheminements piétons, le
ouest du département de Vaucluse et la partie sud-ouest de celui de la Drôme Il s'étend sur huit communes, dont celle d'Uchaux située en son coeur
uchaux deplaint bd
Commune : Uchaux (INSEE : 84135) L'extrême nord ouest du département de Vaucluse est occupé par le * massif * de Bollène/Uchaux, ensemble de collines
Département de Vaucluse Commune 2-2-1 Arrêté du maire de la commune de Mondragon prescrivant l'enquête Règlement du PPRIF du Massif d'Uchaux
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