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Created Date: 4/5/2035 6:28:51 PM
Communiqué no 20 – Covid-19 - Suivi des annonces du ministre du 8 janvier et bulletin de l’étape 1 - 2021-01-11 Chers parents, Comme vous le savez sans doute, le ministre de l’Éducation a annoncé des mesures pédagogiques lors de sa conférence de presse de vendredi dernier Le
Covid-19 - Communiqué numéro 16 – SECONDAIRE : ANNONCES DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC CONCERNANT LE RETOUR À L’ÉCOLE - 2020-04-27 Bonjour chers parents et élèves, Comme vous avez pu l’apprendre aujourd’hui, le gouvernement a pris la décision de maintenir la
COMMUNIQUÉ DE PRESSE GENFIT annonce que son Assemblée Générale Extraordinaire sur seconde convocation aura lieu le 25 janvier 2021 et informe les porteurs des OCEANEs sur certaines modalités de l’Assemblée des Porteurs du 25 janvier 2021 Lille (France), Cambridge (Massachusetts, États-Unis), le 13 janvier 2021 – GENFIT (Nasdaq et
Communiqué de presse 2 d’avoir accès aux moyens financiers nécessaires afin de réaliser son potentiel de croissance et son ambition industrielle Par ailleurs, les autres sujets de concurrence identifiés concerneraient certaines activités de déchets en France et quelques très rares actifs à l’international
Sep 13, 2019 · COMMUNIQUÉ DE PRESSE Annonce des lauréats de l'action « Territoires d’innovation » À l’occasion d’un déplacement dans la Drôme, le Premier ministre a annoncé les 24 territoires lauréats de l’action « Territoires d’innovation », qui seront soutenus par l’Etat dans le cadre
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Boulogne-Billancourt, le 20 octobre 2020 Lancement du regroupement d’actions Solocal Group Regroupement d’actions par voie d’échange de cent (100) actions anciennes contre une (1) action nouvelle Début de l’opération de regroupement : 22 octobre 2020
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Paris, le 27 février 2020 à 17h45 Résultats 2019 Forte croissance du cash flow libre : +50,2 Hausse du résultat net courant par action : +11,0 Progression de la marge d’exploitation: +30 points de base Croissance interne de +2,4 avec des prix de vente à +1,8 et des volumes à +0,6
Sep 22, 2020 · annonces, des politiques et d’autres informations importantes • L’enquête auprès des passagers citée dans le présent communiqué a été commandée par l’IATA Au total, 4700 entrevues ont été réalisées entre le 25 et le 31 août dans 11 marchés
annonces en ligne (annoncesjaunes fr) et est le premier créateur de site Internet en France En 2012, 8 Français sur 10 ont utilisé un des supports PagesJaunes et près de 650 000 annonceurs ont fait confiance à PagesJaunes pour promouvoir leurs activités PagesJaunes est une filiale de Solocal Group (cotée sur Euronext Paris) Les
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Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
Communiqué Mastère d'Orthodontie Préventive et Interceptive La Faculté de Médecine Dentaire de Monastir est habilitée à délivrer un mastère professionnel en médecine dentaire, en Orthodontie Préventive et Interceptive Ce mastère vise à approfondir les connaissances des médecins dentistes ou des médecins en vue d'une meilleure maîtrise de ces domaines dans leur pratique
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Dépôt et Soutenances des Projets de Fin de Parcours
Le rapport doit être conforme au standard déjà communiqué : a Page de garde commune à personnaliser selon le modèle : « Modèle_Page_Garde_PFP_Sem2_13-14 doc » (réf obligatoire en haut de la page ) b Page de couverture arrière du rapport selon le modèle: « Modèle_Page_Arrière_PFP_Sem2_13-14 doc » c Standard de contenu et de mise en forme du
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COMMUNE DE SAINT-HILAIRE DU-ROSIER (ISÈRE
RNU (Règlement national d’Urbanisme) sera appliqué jusqu’à ce qu’un PLU soit définitivement adopté Les procédures d’élaboration de PLU qui ne seraient pas abouties à la date du 27 mars 2017 pourront néanmoins se poursuivre Le RNU s’appliquera jusqu’à l’approbation du PLU et le respect des formalités le rendant exécutoire En l’absence d’un zonage d’assainissem
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Commune de PONT-L’ABBÉ
9 Journaux locaux (annonces légales 6 Elaboration du PLU de Pont-l¶Abbé – Dossier E 17000138/35 7 Elaboration du PLU de Pont-l¶Abbé – Dossier E 17000138/35 PREAMBULE La commune de PONT-LABBE disposait d'un Plan dOccupation des Sols (POS) approuvé en janvier 2001 Le POS nayant pas été transformé en PLU avant le 27 mars 2017, cest le Règlement National dUrbanisme (RNU) qui
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B GUIGNEN Rapport PLU
RNU Règlement National d’Urbanisme SAGE Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau SCoT Schéma de Cohérence Territoriale SDAGE Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau SRU Solidarité et Renouvellement Urbain TA Tribunal Administratif ZH Zone Humide Commune de GUIGNEN Page 4 sur 59 Rapport d’enquête Révision POS en PLU TA : E13000188/35 TITRE A
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Enquête publique menée conjointement à l’enquête
RNU (Règlement national d’Urbanisme) sera appliqué jusqu’à ce qu’un PLU soit définitivement adopté Les procédures d’élaboration de PLU qui ne seraient pas abouties à la date du 27 mars 2017 pourront néanmoins se poursuivre Le RNU s’appliquera jusqu’à l’approbation du PLU et le respect des formalités le rendant exécutoire En l’absence d’un zonage d’assainissem
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PREFECTURE DU FINISTERE - ville-nevezcom
9 Journaux locaux (annonces légales) PLU NEVEZ-5 Dossier E 1700085/35 SOMMAIRE DES ANNEXES AU RAPPORT Annexe 1 Délibération du Conseil Municipal du 24 février 2012
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Commune de PONT-L’ABBÉ
Dossier E 17000138/ 35 Elaboration du PLU de Pont-l’Abbé 5 Affichage sur le site internet de la mairie de Pont-l’Abbé : www ville-pontlabbe Site de la ville de PONT-L’ABBE le 14 juin 2017à 9H30 – Avis d’enquête publique Affichage public de « L’avis d’enquête (photos en annexe 9)» Le 13 juin 2017, quinze jours avant l‘ouverture de l‘enquête, j‘ai vérifié la mise