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Conseil européen (OR en) SN 79/14 NOTE
Conclusions sur le cadre d'action en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030 I CADRE D'ACTIO E MATIÈRE DE CLIMAT ET D'É ERGIE À L'HORIZO 2030 1 Des progrès substantiels ont été accomplis dans la réalisation des objectifs de l'UE relatifs
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Cadre d’action en matière de santé mentale de la population 1
Le cadre d’action en matière de santé mentale de la population de Santé publique Sudbury et districts est le fruit d’une réflexion et d’un examen systématique de la signification de ce nouveau mandat officiel pour l’action de la santé publique de notre organisme afin de soutenir la santé mentale Le cadre se fonde sur les Lignes directrices concernant la promotion de la santé
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Sommaire Cadre d’action pour l’investissement
Cadre d’action pour l’investissement Cadre d’action pour l’investissement édition 2015 Sommaire Mise à jour du Cadre d’action pour l’investissement Préambule Introduction Politiques et pratiques horizontales 1 Politique d’investissement 2 Promotion et facilitation de l’investissement 3 Politique commerciale 4 Politique de la concurrence 5 Politique fiscale 6
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Cadre de référence en matière d'action communautaire
CADRE DE RÉFÉRENCE – Table des matières générale 4 Message du directeur général La politique L’action communautaire : une contribution essentielle à l’exercice de la citoyenneté et au développement social du Québec confie au Secrétariat à l’action communautaire autonome du Québec la responsabilité de coordonner la mise en œuvre des orientations
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Changement climatique et santé : cadre d’action 2017-2021
climatique et la gestion en matière de salubrité de l'environnement ; capacités techniques et réglementaires faibles au sein du secteur de la santé ; et engagement politique relatif au changement climatique et financement en vue d’une réponse du secteur de la santé limités 3 Le cadre d’action sur le changement climatique et la santé proposé est principalement destiné aux
CADRE DE RÉFÉRENCE EN MATIÈRE D ACTION COMMUNAUTAIRE
CADRE DE RÉFÉRENCE EN MATIÈRE D'ACTION COMMUNAUTAIRE - MONTÉRÉGIE Direction de l'organisation des services et des opérations réseau Adopté par le conseil d’administration le 24 novembre 2005 Révisé en mars 2006 Révisé en juin 2008 Révisé en octobre 2010 Révisé en septembre 2014 Auteurs Diane Cossette Germain Tremblay Collaborateur Janie Roussel Yolaine Noël
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Règlement (UE) 2018/ du Parlement européen et du Conseil
l’utilisation des terres, du changement d’affectation des terres et de la foresterie dans le cadre d’action en matière de climat et d’énergie à l’horizon 2030, et modifiant le règlement (UE) n o 525/2013 et la décision (UE) n o 529/2013 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement
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Deuxième Conférence internationale sur la nutrition Rome
Le présent Cadre d'action à caractère volontaire a pour finalité d'indiquer la marche à suivre pour concrétiser les engagements pris dans la Déclaration de Rome sur la nutrition adoptée par la deuxième Conférence internationale sur la nutrition tenue à Rome, en Italie, du 19 au 21 novembre 2014 Fondé sur des engagements, des cibles et des objectifs existants, le présent Cadre d
13 jan 2010 · Action : « soutien aux agences locales, espaces et points info énergie » énergies fossiles par de la biomasse pour le chauffage à l'horizon 2015, 2020 et 2050 en délibération : « Convention cadre « Expérimentation d'une démarche climat- émissions de gaz à effet de serre, d'ici à 2030, en vue de
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23 oct. 2014 I. CADRE D'ACTION EN MATIÈRE DE CLIMAT ET D'ÉNERGIE. À L'HORIZON 2030 ... énergétique qui doivent être pleinement atteints d'ici 2020.
22 janv. 2014 Un cadre d'action en matière de climat et d'énergie pour la période ... Dans ce contexte le cadre d'action pour 2030 devrait être fondé sur ...
Le plan national intégré en matière d'énergie et de climat définit le cadre de la politique énergétique et climatique du Luxembourg à l'horizon. 2030.
30 mai 2018 émissions devrait être atteint collectivement par l'Union de la ... cadre d'action en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030 ...
12 oct. 2021 En bref la cohérence du cadre législatif et politique avec l'objectif de la neutralité climatique à l'horizon 2050 devra être assurée.
21 déc. 2018 (6). Dans ses résolutions du 5 février 2014 intitulée «Un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030» et du 23 ...
7. Vision stratégique objectifs et principes directeurs. 8. Cadre conceptuel du Projection de la finance climatique de la Banque à l 'horizon 2020 (%).
14 juil. 2021 la santé le bien-être et la prospérité de tous. L'UE a montré l'exemple en fixant ... Le plan cible en matière de climat à l'horizon 2030.
24 oct. 2014 I. CADRE D'ACTION EN MATIÈRE DE CLIMAT ET D'ÉNERGIE ... à la réduction totale prévue pour l'UE à l'horizon 2030 avec des objectifs.
1 ère partie : Vision et objectifs à l'horizon 2030 . 2e partie 2: domaines d'action prioritaires .
Conclusions sur le cadre daction en matière de climat et dénergie à