29 déc 2016 · Sommaire Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret 45-2016-12 -19-005 - Arrêté portant création du syndicat mixte ouvert Agence Loiret bords de Loire du 30 juin 2016 refusant la dissolution du syndicat ;
recueil sp C A cial n C B du d C A cembre Intercommunalit C A
1 jan 2019 · Vu la délibération 2016-19 du 28 juin 2016 validant la mise en place du de Monsieur YVERNAULT, Président du Syndicat du Val de Loir,
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1 jan 2018 · 2- Présentation du syndicat du val de loir Vu la délibération 2016-19 du 28 JUIN 2016 validant la mise en d'un syndicat mixte fermé comptant 20 000 à 49 999 habitants s'élèvent respectivement à 25,59 et 10,24
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1 avr 2018 · Comité Syndical Vu l'article D2312-3 créé par Décret n°2016-841 du 24 juin 2016 (art 1) définissant le contenu du rapport du DOB Monsieur
PV fevrier
4 jui 2019 · La durée du marché est fixée du 10 juin 2019 au 9 juin 2024 + 1an VU la délibération 2016-16 du 24 mai 2016 concernant l'avenant N°4
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du syndicat mixte ouvert « Loir-et-Cher Numérique » Vu l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2016 portant création, à compter du 1er janvier 2017, de la délibérant de la communauté de communes de Bléré Val de Cher en date du 8 juin
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14 oct 2016 · Vu l'arrêté du préfet d'Indre-et-Loire en date du 2 juin 2016 portant de communes du Pays de Bourgueil du syndicat mixte du Pays du
arrete modificatif prescription PPRI val Authion
7 déc 2016 · mai 2016), Jupilles (23 juin 2016), La Chartre-sur-le-Loir (17 mai 2016), opérations portées par le syndicat mixte du Pays de la Vallée du Loir, que ce communautés de communes Loir et Bercé, de Lucé et du Val du Loir,
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23 mai 2017 · DREAL Centre-Val de Loire et la DREAL des Pays-de-la-Loire ont Syndicat Mixte des Ordures Ménagères de la Vallée de Chevreuse (SIOM
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du Syndicat Mixte d'Aménagement Foncier d'Eure et Loir (SMAFEL) (retraits des Vu l'avis de la Direction Départementale des Finances Publiques en date du 6 juin 2016; Sur proposition Communauté de Communes du Val Drouette,
arr modif statuts juin