Sur la réglementation CNRACL, RAFP et IRCANTEC, les procédures d'envoi des obligatoirement au CDG87, mais aussi pour le SDIS87, le Conseil régional
rapport activite
pour les catégories A et B Seul le syndicat INTER87-FSU a présenté une liste Sur la réglementation CNRACL, RAFP et IRCANTEC, les procédures d'envoi
rapport activite
31 oct 2012 · L'agent est informé par la CNRACL de l'absence de retour par l'employeur du dossier de validation complété ou des pièces complémentaires
la reglementation de la cnracl
Rappel rôle du CDG • Mode de Demander un entretien information retraite ( EIR) à la CNRACL Notions de base de la réglementation Type de départ 736,87 103 984,93 137 1133,76 70 744,17 104 992,22 138 1135,22 71
DIAPO CDG
La réglementation de la CNRACL Direction des retraites et de la solidarité Direction retraite • L'employeur (ou le CDG) doit adresser le dossier complet 1959 56 ans 117 T 97 T 1958 57 ans 107 T 87 T 1957 58 ans 96 T 76 T 1956
reglementation CNRACL
19 déc 2017 · Rappel de la réglementation CNRACL au moins le demi-traitement (article 37 du décret n°87-602 du 30/07/1987) • Lorsque la CNRACL
Diaporama reunion retraite decembre
1 jan 2019 · N1112 en vous éclairant sur les principaux points de règlementation en vigueur 1987 1988 1989 1990 1991 1992 Régime spécial RG MSA RSI Régime spécial du Centre de Gestion (CDG) auquel vous êtes affilié
Guide remplissage formulaire N
3 mai 2016 · pas conforme à la réglementation et conduit les agents à ne pas accomplir le 87 Il/Elle rappelle que les fonctionnaires titulaires et agents non pour les agents titulaires affiliés à la CNRACL, les jours excédant 20 jours
Guide du temps de travail
CNRACL, l'Ircantec et du RAFP, et le centre de gestion de la fonction publique territoriale organise le concours apporté Le contexte légal et réglementaire de la dernière décennie induit par les dernières réformes en 218 401 297 001 87
convention CNRACL
15 fév 2018 · Références législatives et réglementaires : - Loi n° 84-53 du 26 Décret n° 87- 602 du 30 juillet 1987 pris pour l'application de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant 1) Pour les fonctionnaires affiliés à la CNRACL :
le conge maladie ordinaire v