ASSURTONVELO – Notice d’information Version 20200201 La présente Notice d’information EQ/ATM/0741 vaut Dispositions générales du contrat d’assurance N° AQ 000 704, souscrit : - par ATM Assurances, courtier d’assurances, SARL au capital de 200 000 euros - RCS AIX EN PROVENCE n°441989795, Code APE :
NOTICE D'INFORMATION Séjour d’été du 9 au 16 juin 2018 BEG-MEIL - 29170 FOUESNANT (Finistère) Le séjour est ouvert aux adhérents de l'association « USJ Rando » inscrits à l'activité de randonnée pédestre et titulaires de la licence FFRandonnée 2018 avec assurance IRA Sous les mêmes conditions, ce
La présente notice d’information, onernant l’ativité de traitement préitée, a pour ut de vous apporter l’ensem le des éléments d’information prévus par la règlementation appliale en matière de protetion des données personnelles et notamment par le Règlement Général sur la Protection des Données (le "RGPD" ou
NOTICE D’INFORMATION des contrats d’assurances n° 90 197 et n° 98 001 souscrits par la Société Générale ci-après dénommée « le Prêteur », auprès de SOGECAP pour les garanties Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, Invalidité, Incapacité, et auprès de SOGESSUR pour la garantie Perte d'Emploi
notice of confidential information within court filing Pursuant to Florida Rule of Judicial Administration 2 420(d)(2), the filer of a court record at the time of filing shall indicate whether any confidential information is included within the document being filed; identify the
et orientez-la vers la présente Notice d’information relative à la protection des données personnelles Nous lui transmettrons également ces informations lorsque cela est possible (par exemple, si nous ne disposons pas de ses coordonnées, nous ne serons pas en mesure de la contacter)
Cette notice complète l’imprimé 3514 N° 3514-NOT NOTICE D’INFORMATION Redevables concernés par le régime simplifié d’imposition • Ce régime concerne, sauf option pour le régime réel normal :
Notice d’information Notice d’information du contrat d’assurance n° PT8 (dénommé ci-après «Contrat »), régi par le Code des assurances et souscrit : • par BNP Paribas, Siège social 16 boulevard des Italiens – 75009 Paris – France, RCS Paris 662 042 449, SA au capital
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Notice d’information du régime de retraite complémentaire
Cette notice d’information est un résumé du fonctionnement du régime Préfon-Retraite tel qu’il résulte de la convention d’assurance mise en place par la Caisse Nationale de Prévoyance de la Fonction publique ci-après dénommée “l’Association PRÉFON” ou “le Souscripteur” auprès de CNP Assurances ci-après dénommée “l’Assureur” Cette notice est destinée aux
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Notice d’information
La notice d’information est réalisée pour vous aider à mieux comprendre le fonctionnement des garanties souscrites Les garanties sont établies sur la base de la législation en vigueur ; elles pourront être révisées en cas de changement des textes 4/20 Vos garanties prévoyance Arrêt de travail Nature des garanties Prestations AG2R Prévoyance (1) Incapacité temporaire de
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Notice d’information - Complémentaire Retraite des
Notice d’information relative au contrat d’assurance collectif de la Complémentaire Retraite des Hospitaliers Souscrit par : le Comité de Gestion des Œuvres Sociales des Etablissements Hospitaliers Publics (C G O S), association loi 1901 (déclarée sous le numéro 60/1 030 à la préfecture de Paris) Siège social : 101 rue de Tolbiac - 75013 Paris Auprès de : Allianz Retraite Fonds
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NOTICE D INFORMATION - Réassurez-moi
NOTICE D INFORMATION N OTE D'INFORMATION relative au contrat d'assurance de groupe en couverture de prêts n° A 034Z Cette note d information vous concerne si, à l adhésion, vous êtes âgé entre 6 6 ans et 80 ans Dans ce cas, vous êtes assuré uniquement pour le risque Décès En treprises contractantes : L Association pour l Union et le Recours En Assurances Association régie par la
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Notice d’information - AG2R La Mondiale
Notice d’information - Santé - Ensemble du personnel 5 Régime de base Quel est l’objet de ce régime ? Vous faire bénéficier d’une complémentaire santé dont le coût est pris en charge en partie par votre entreprise Ce régime complète les remboursements de la Sécurité sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux, d’hospitalisation, dans la limite des frais réellement
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NOTICE D’INFORMATION - carcept-prevfr
NOTICE D’INFORMATION CARCEPT-Prévoyance Institution de prévoyance du transport régie par le code de la Sécurité sociale 2 INTRODUCTION CHAPITRE I ADHÉSION En application de l’avenant n° 3 du 26 janvier 2001 à l’accord du 28 mars 1997, le FONGECFA-Transport a souscrit auprès de CARCEPT-Prévoyance, Institution de prévoyance du transport dont le siège social est situé au 4-22
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NOTICE D’INFORMATION - AG2R La Mondiale
6 NOTICE D’INFORMATION - PRÉVOYANCE - NON CADRE ET CADRE DÉCÈS OU INVALIDITÉ ABSOLUE ET DÉFINI-TIVE PRESTATIONS AG2R RÉUNICA PRÉVOYANCE NATURE DES GARANTIES PERSONNEL NON CADRE PERSONNEL CADRE Décès ou invalidité absolue et définitive (1) toutes causes Célibataire, veuf, divorcé, sans personne à charge 75 du salaire de référence
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Notice d’Information - Association SHM
Association pour le Soutien au Handicap Mental et psychique Notice d’Information Service Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs (Service MJPM) Version de Juillet 2017Taille du fichier : 787KB
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QUIÉTIS CONDITIONS GÉNÉRALES NOTICE D’INFORMATION
NOTICE D’INFORMATION Quiétis est un contrat d’assurance collective de dommages régi par le Code des assurances Il est conclu entre : Vous, adhérent, et : Société Générale Société Anonyme au capital de 1 009 380 011,25 euros Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 552 120 222 - Siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Agissant en sa qualité d Taille du fichier : 185KB
Attention : Ce document constitue uniquement un modèle d'une notice d' information, qui reprend les informations obligatoires prévues par l'article 13 du RGPD
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SOTHEMA envisage de confier la gestion et l'exécution du programme de rachat, objet de la présente notice d'information, à BMCE CAPITAL BOURSE, selon le
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NOTICE : INFORMATION DE L'UTILISATEUR Dénomination du médicament ZESTRIL 5 mg, comprimé sécable Lisinopril Veuillez lire attentivement cette
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NOTICE : INFORMATION DE L'UTILISATEUR NATRIUMTHIOSULFAT 25 solution pour perfusion Thiosulfate de sodium • Ce médicament n'ayant pas
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