POLITIQUE SUR LA COMMANDITE ANNEXE I TYPES DE COMMANDITES (EXCLUSIF À L’ASV) COMMANDITE DE « NOM » Association au nom (Rebelles) Asso iation au nom de l’évènement (Festival réréatif, Gala, formation et ) Généralement cette commandite est majeure, exclusive pour la durée de l’entente COMMANDITE « D’ACTIVITÉ »
inclus dans une commandite 3 ÉNONCÉ DE LA POLITIQUE La gestion des dons et des commandites fait partie des moyens à la disposition de la Caisse pour réaliser sa mission À ce titre, les dons et commandites doivent servir à des fins d'information et d'éducation, au développement
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Page 3 sur 4 E Politique sur la commandite, la publicité et autre forme de communication sollicitation • Les membres présents ont pris connaissance du document acheminé Il y a très peu de commandites à l’école ; les seules énumérées sont deux épiciers, Métro et Provigo
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La Politique sur la divulgation s’applique employés, dirigeants, consultants et membres du conseil aux d’administration de la Société, de ses filiales et de ses sociétés en commandite, ainsi qu’aux personnes autorisées à parler au nom de la Société, de ses filiales ou de ses sociétés en commandite (collectivement, les
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Autrement dit : s’ils veulent avoir une influence notable sur la politique qu’ils évaluent, les chercheurs-évaluateurs ont plutôt intérêt à se coaliser 5 Dès son arrivée au pouvoir en 1981, Ronald Reagan a opéré d’importantes coupes budgétaires
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Politique sur les dons et commandites - Desjardinscom
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Politique Dons et commandites - Desjardinscom
Modification : 29 juin 2020 Caisse Desjardins de Rimouski POLITIQUE DE DONS ET COMMANDITES 2 DESCRIPTION : LA CAISSE DESJARDINS DE RIMOUSKI, UN PUISSANT LEVIER DE DÉVELOPPEMENT POUR SES MEMBRES ET POUR LA COLLECTIVITÉ La Caisse Desjardins de Rimouski s’engage activement dans la communauté rimouskoise Grâce à ses dons et commandites,
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POLITIQUE SUR LA COMMANDITE - Soccer Valleyfield
POLITIQUE SUR LA COMMANDITE UTILISTION DU NOM ET DU LOGO DE L’ASSOCIATION DE SOCCER DE VALLEYFIELD L’Assoiation de So er Valleyfield par e do ument se donne des lignes dire tri es onernant l’utilisation du nom et du logo de l’Assoiation de so er Valleyfield, la solli itation de ommanditaires pour ses memres (équipes) et elle‐même De par sa mission auprès des jeunes et de
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POLITIQUE DU FINANCEMENT ET DE LA COMMANDITE
Considérant que la politique sur les saines habitudes de vie de la commission scolaire doit être respectée; Considérant que la Loi sur la protection des consommateurs doit être respectée; Considérant que le C É de l’école d’éducation internationale Filteau-St-Mathieu désire encadrer les activités de financement et de commandite; Considérant qu’il faut respecter les valeurs
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2020 - Approbation politique de rémunération
La politique de rémunération du gérant et des membres du Conseil de Surveillance fait l’objet d’un projet de résolution soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire (vote ex-ante) et à l’accord du commandité, chaque année et lors de chaque modification importante dans la
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Enjeux et impact de la réforme territoriale sur la mise en
commandité par deux ministres3 souligne la grande réserve des présidents d’intercommunalité sur l’éventuel reprise des compétences sociales départementales par les communautés de communes Ce rapport défend le modèle du Département, chef de file des politiques deTaille du fichier : 756KB
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Politiques industrielles en Afrique de l'Ouest
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