SEANCE DU 18 JUIN 2015 L’an deux mil quinze, le 18 juin à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M Robert RENARD Etaient présents: M Robert RENARD, M Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE,
Date de la convocation du Conseil Municipal : 18 juin 2015 (affichØe le 18 juin 2015) Compte rendu de sØance et extraits du registre des dØlibØrations affichØs le : 29 juin 2015 Étaient prØsents : Jean Louis ROUX, Alain FEUVRAIS, JØrØmie MONNIER, Sophie DRACHE, JosØ RELION,
Commune de Saint-Jean-de-Boiseau – Conseil municipal du 18 septembre 2015 0) Procès verbal de la séance du 25 juin 2015 Monsieur le Maire présente le compte rendu de la séance du 25 juin 2015 Aucune observation n’étant formulée, le procès verbal de cette séance est soumis au vote Il est adopté à l’unanimité 1) Informations
Compte-rendu tenant lieu de procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2015 L’an deux mil quinze, le seize juillet, à vingt heures, le Conseil Municipal de PLEUGUENEUC étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après la convocation légale, sous la présidence de Monsieur RÉGEARD Loïc, Maire
Compte-rendu du conseil municipal du 12 juin 2015 L’an deux mil quinze, le douze juin, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Plumergat, légalement convoqué le 5 juin 2015, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 - Compte rendu - 23/06/2015 17:21 CM22062015 doc 3/7 II URBANISME 2 1 Etude d’un éco-lotissement : Encore une fois M le Maire renvoie les conseillers au dossier de synthèse qui leur a été diffusé par e mail deux
SÉANCE DU 11 JUIN 2015 – 20H30 Le 11 juin 2015, à vingt heures trente, le Conseil Municipal d’ORBEC, légalement convoqué le 3 juin 2015, s’est réuni en séance ordinaire, salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Étienne COOL, Maire d’ORBEC L’ordre du jour était le suivant : - Approbation compte rendu de la
Séance Ordinaire du 22 juin 2015 COMPTE-RENDU Lecture du PV de la réunion du Conseil Municipal du 18 mai 2015 : Madame DUMONTIER Dominique demande la modification suivante : Préciser l’utilisation de l’emprunt de 150 000 €uros Après modification, le procès-verbal est adopté à l’unanimité COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MONTMORILLONNAIS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2018 Sur convocation du 12 septembre 2018, le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire le 18 septembre 2018, sous la présidence de Monsieur Bernard SEIGLE, Maire
Mairie de brélidy, séance du 05 juin 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRELIDY SEANCE 05 JUIN 2015 L’an deux mil quinze à dix-huit heures trente Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
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Compte-rendu du conseil municipal du 12 juin 2015
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE COBONNE DU 29 JUIN 2015 Présents : MM José LOTHE, Raymond FARNIER, Mme Cécile MATHIEU, M Fabrice MANGAULT, MM Serge ALLAIN, Raphaël CUER, Mme Josiane GAUTHIER, MM Franck GENCEL, Thierry RAILLON, Dominique RENÉ Absent : François LEROY Secrétaire de séance : M Serge ALLAIN Avant
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2015 Le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire le lundi 28 septembre 2015, à 18 H 00, salle du 1er étage de la Mairie, sous la présidence de Madame Eliane CHARLOT, Maire Etaient présents : Mmes BILLIET, THIROUARD, MM ESNAULT, ROTH, LEGENDRE, VERGER, DEFAIX, Mmes MAUGY, QUENISSET, BERNARD
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 11 JUIN
SÉANCE DU 11 JUIN 2015 – 20H30 Le 11 juin 2015, à vingt heures trente, le Conseil Municipal d’ORBEC, légalement convoqué le 3 juin 2015, s’est réuni en séance ordinaire, salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Étienne COOL, Maire d’ORBEC L’ordre du jour était le suivant : - Approbation compte rendu de la
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Compte-rendu tenant lieu de procès-verbal Séance du
Compte-rendu tenant lieu de procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2015 L’an deux mil quinze, le seize juillet, à vingt heures, le Conseil Municipal de PLEUGUENEUC étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après la convocation légale, sous la
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Date de convocation du Conseil municipal : 19 août 2015 Lauriane Ranchon a été désignée comme secrétaire de séance 1- Approbation du compte-rendu au 24 juin 2015 Mise au vote Pour 7 Approbation à l'unanimité 2- Décision modificative (réajustement budgétaire) Ce point est reporté au prochain conseil municipal prévu le 17
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Mairie de brélidy, séance du 05 juin 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRELIDY SEANCE 05 JUIN 2015 L’an deux mil quinze à dix-huit heures trente Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur
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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 5 février 2018 à 18 h Compte rendu du Conseil Municipal 08/02/2018 2 L’an deux mil dix-huit, le 5 février, le Conseil Municipal de la commune de Boisseuil s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis NOUHAUD NOM – Prénom Présents Absents A donné procuration à ASTIER Martine X
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5 nov 2015 · Le compte rendu du Conseil Municipal du 5 mai 2015 est adopté à TARIFS LOCATION DES QUAIS ET DU PARC DES VERGERS - Mise à
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19 sept. 2015 compte rendu du Conseil Municipal de juin ... jeudi 1er octobre à 18 h à l'hôtel de ville d'Isbergues. ... ter du 26 juin 2015. Le conseil ...
16 juin 2015 Le conseil adopte le compte rendu de la séance précédente et signe le ... avec 18 voix pour et 1 abstention le Conseil Municipal
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19 juin 2020 CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 18 juin 2020. ORDRE DU JOUR. Objet du dossier. Décision. Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général ...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 - Compte rendu -