Le pouvoir adjudicateur peut demander aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires éventuelles (PSE), qu'il se réserve le droit de commander ou non Ces prestations doivent être en rapport direct avec l'objet du marché et le cahier des charges doit définir avec précision leurs spécifications techniques
aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »
aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »
䡦aux prestations supplémentaires ou alternatives suivantes : Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »
aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »
2aux prestations supplémentaires ou alternatives suivantes : 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques » DC3 – Acte d’engagement (référence de la consultation) Page : 3 / 8
aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »
Aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’économie 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »
1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »
• Participation aux frais de transport, non pris en charge au titre des prestations légales, engagés par les assurés sociaux ou leurs ayants droit, sous réserve de la justiication médicale du traitement ou de l’examen Participation dans les mêmes cas aux frais de transport de la personne accompagnant le malade, lorsque celui-ci ne peut
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OPTIONS ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELLES
supplémentaires éventuelles (PSE), qu'il se réserve le droit de commander ou non Ces prestations doivent être en rapport direct avec l'objet du marché et le cahier des charges doit définir avec précision leurs spécifications techniques Lorsque les prestations supplémentaires sont imposées par le pouvoir adjudicateur, ce dernier va évaluer et classer les offres en tenant compte de
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Modèle recommandé : le service peut l’adapter le cas
aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’économie 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous
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MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des
aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’économie 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous
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aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les «prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes «
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ACTE D’ENGAGEMENT 1
aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques » DC3 – Acte d’engagement (Aca-Reims-2015-04
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MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES DC3
aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous
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Marché de prestations d’entretiens et maintenance
aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : B - Engagement du candidat B1 - Identification et engagement du candidat : (Cocher les cases correspondantes ) 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives
Version A - DC3 ACTE D'ENGAGEMENT - Val de Marne
Le candidat remplit un imprimé pour chaque offre variante ou chaque offre avec prestations supplémentaires ou alternatives En cas de candidature groupée, un document unique est rempli pour le groupement d’entreprises 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi DC3 – Acte d
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ACTE D’ENGAGEMENT1 - Ville de Salles
aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’économie 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques » DC3 – Acte d’engagement Fournitures de produits d’entretien et de
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MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES DC3
aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques » DC3 – Acte d’engagement Entretien des Espaces
7 jui 2011 · Ces options, que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas lever, doivent être prises en compte dans le calcul des seuils et figurer à la
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1 avr 2019 · compte l'ensemble des coûts générés par la prestation, et non pas seulement les prestations supplémentaires éventuelles et les « options »
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Prévoir une ou plusieurs prestations supplémentaires Quant à la variante, elle est une solution alternative se substituant à la solution de base Elle est L' examen des offres » est obscur : « si le choix de retenir ou non les PSE découle de l'
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10 août 2020 · aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du
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Options et prestations supplémentaires éventuelles (PSE)