3 mar 2017 · ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 4 U Justices de paix 4 U 1 Justice de paix du canton de Bains-les-Bains (an X-1958)
Justices de paix (an X )
2 mai 2017 · ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 274 Archives 4 U 14/1-112 Justice de paix du canton de Gérardmer (an X-1958)
Liezey
Archives nationales, départementales et communales (XIX rétablissement, à 1958, les actes de divorce qui ne font désormais l'objet que d'une et filiation des deux ex-époux, la date et le lieu du mariage rompu, avec la date du (57), Vosges (88) Une justice de paix par canton Juge au civil et au pénal — au pénal,
FRAN ANX
généraux (archives départementales) Mesdames et Justices de paix du département des Vosges En 1958, la réforme judiciaire supprime les justices de paix et confie an X-1870 : Bains-les-Bains, Brouvelieures, Bruyères, Bulgnéville,
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d'autres furent versés aux Archives départementales des Vosges par les notaires les notaires royaux : institués près des justices royales par le roi de France, ils ne de la Justice de Paix La loi voulait Il en fut encore créé une dizaine entre 1958 et 1983 En 1993, il y quelquefois aussi en l'an IX ou l'an X Un certain
frad guide de recherche
11 jui 2020 · Suite à leur passage dans les tribunaux, les enfants de justice Nous avons pu entrer en contact avec les archives départementales par le biais d'un 1958 Pas classées du tout Totalement classées Non Non Non X X ( correspondance avec le juge de paix) Archives départementales des Vosges
F
La justice dans l'Ain de 1800 à 1958 : répertoire numérique détaillé de la série U/ Répertoire numérique de la série U, justice / Archives départementales des départementales ; établi par X Du Boisrouvray, B Lesaffre, N Tourneux, C de Justices de paix, 1790-1958 : sous-séries 2 L, 10 U et 1500 W : répertoire
INV
7 fév 2012 · forêt de Bennevise : pièces de procédure (an X- 1855) des justices de paix, 1884, 144 p réalisée par les Archives départementales des Vosges, Épinal, Conseil Général des Vosges, 1998, Saint-Dié, Loos, 1958, 539 p
DDOC T TAVELLA ANNEXES
17 août 2016 · Archives municipales de Remiremont 3 J JUSTICE (1791-1959) le cadre des réformes judiciaires, en 1891 pour la justice de paix et en 1958 Tribunal criminel du département des Vosges : expéditions de jugements
j justice