Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2020 Présenté par Valérie PÉCRESSE Présidente du conseil régional d’Île-de-France DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 CP 2020-C28
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Novembre 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France CP 10-937 PARTENARIATS INSTITUTIONS-CITOYENS POUR LA RECHERCHE ET L’INNOVATION (PICRI) APPEL A PROJETS 2010
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE CINQUIEME AFFECTATION CP 16-557
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France CP 04-643 SENSIBILISATION DES LYCEENS A L'HISTOIRE DE LA SHOAH AUTORISATION DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE- FRANCE A SIGNER L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 12 SEPTEMBRE 2003
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France ANNEXE AU RAPPORT N
rapport pour la commission permanente du conseil regional d’ile-de-france presente par monsieur jean-paul huchon, president du conseil regional d’ile-de-france decembre 2005 suppression des passages a niveau n° 6 et 7 de franconville chapitre budgétaire : 908 « transports »
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE ET DISPOSITIONS POUR ACHEVEMENT D’OPERATIONS DIVERSES EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX TROISIEME AFFECTATION 2016 CP 16-622
€ pour la réalisation d’études de faisabilité pour la création d’un « Parc Napoléon » à Montereau Par délibération n° CP 13-384 du 30 mai 2013, la commission permanente du conseil régional a attribué une première subvention de 30 000 € à ce bénéficiaire pour la
VU la délibération n° CR 10-10 du 16 avril 2010 relative aux délégations d’attributions du Conseil régional à sa Commission permanente ; VU la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier de la Région Ile-de-France ;
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France REFORME DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES LYCEES PUBLICS D’ILE-DE-FRANCE : EVOLUTION DU CADRE TECHNIQUE DE MISE EN OEUVRE ET DU
La Région Ile de France est tenue de maintenir et d'entretenir les bâtiments des EPLE en conformité avec la réglementation Les dotations pour maintenance
RAPCP RAP
pratique, la Région laisse au lycée le soin de proposer un nom en rapport LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE
RAPCP RAP
La composition de la Commission permanente du Conseil régional est fixée par Ces commissions sont saisies pour avis des rapports du Président préalables
Reglement interieur amende
28 déc 2020 · DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION RAPPORT /DAE / N°109221 OCTROI DE MER Délibération de la Commission Permanente
deliberation du er decembre applicable au decembre
13 oct 2020 · DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION RAPPORT /DAE / N°108782 OCTROI DE MER Délibération de la Commission Permanente
deliberation du octobre
Rapport / DSVA/N° 102189 Délibération de la Commission Permanente du Conseil Régional TA AIDES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET AIDES AUX
mars vol
LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE Après avoir pris connaissance du rapport du Président du Conseil Régional, Après en avoir
Deliberations cp
Après avoir pris connaissance du rapport du Président du Conseil Régional, Après en avoir délibéré, Page 2 2 DECIDE, à l'unanimité, • d'autoriser le Président
deliberations cp
24 avr 2020 · RAPPORT DE MONSIEUR Commission Permanente de l'Assemblée de Corse en lui attribuant, a elle aussi, l'ensemble des de cet article (Le conseil régional fixe, par une délibération adoptée dans un délai de trois mois
O delegation Assemblee Corse Commission Permanente
DELIBERATION N°DCP2020_0746. LA COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 01 décembre 2020 à 09 h30 à l'île de La
12 déc. 2017 Vu les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août 2015 (rapport. DAE/20150523) 13 octobre 2015 (rapport ...
21 juil. 2021 Article 11 – de la discussion des rapports. ... Le conseil régional élit les membres de la commission permanente. La commission permanente ...
12 juin 2018 DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION ... RAPPORT / DAE / N° 105370. OCTROI DE MER : DISPOSITIF ... Délibération de la Commission Permanente.
21 mars 2017 Hôtel de Région Pierre LAGOURGUE - Salle Daniel PAVAGEAU ... de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août 2015 (rapport.
3 sept. 2021 La Région contribue ainsi au financement des organismes de formation d'apprentis en majorant le coût-contrat des formations répondant le plus ...
LA COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 13 octobre 2020 à 09 h30 à l'Hôtel de Région - Pierre LAGOURGUE.
17 mai 2017 Les différents services de formation continue de l'université sont actuellement disséminés dans plusieurs bâtiments du campus et certains ...
6 janv. 2017 Le présent rapport a pour objet d'autoriser la Présidente à signer la convention de ... Conseil régional à sa Commission permanente ;.
CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE. 2. RAPPORT N°. Rapport mandats spéciaux CP 08 octobre 2015 Conseil régional à sa Commission permanente ;.
DELIBERATION N°DCP2020_0746 LA COMMISSION