GUIDE PRATIQUE DEBITS DE BOISSONS 2013 - Accueil
guide pratique des debits de boissons a l’usage des maires, des professionnels, des associations ou des particuliers 08/07/2013 2 editorial
15 jours au moins avant la date d'ouverture prévue du débit de boissons Dans les débits de boissons ouverts dans de telles conditions, il ne peut être vendu ou offert, sous quelque forme que ce soit, que des boissons appartenant au troisième groupe tels que définies par l'article L3321-1 du Code de la Santé Publique
Portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de l'Ardèche de police générale des débits de boisson en vigueur dans le département de nuisances sonores pour le voisinage (cf guide n°4 du Conseil National du
AP Bruit
4 juil 2018 · Parce que favoriser la consommation de produits ardéchois et de saison, Il n'y a pas déclaration à faire pour l'ouverture de débit de boissons
guide pratique buffet BD
17 fév 2016 · P J : Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage ayant autorisé des gérants de débits de boisson et autres établissements ont édité en 2009 un guide à l'usage des maires "Guide du Maire – Bruits de
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20 jan 2021 · Centre d'information et d'orientation de l'enseignement supérieur p 36 Centre santé exemplaire du « Guide de l'étudiant 2021-22 » Ce document alimentaires et boissons *Licence pro Wifi haut débit Service de
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bonnes pratiques embouteillage
Les vins et les eaux-de-vie de vin font partie des boissons alcoolisées Pour cela, il est recommandé un débit minimal d'air neuf par occupant de 45 à 60 m3/h dans les l'Ardèche, Vin de pays des collines rhodaniennes, Vin de pays du
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11 sept 2020 · gestes barrières En Ardèche, le préfet a décidé d'étendre l'obligation de port du masque à (N) Restaurants et débits de boissons ; le guide de la médiation – rassemblements festifs organisés par les jeunes (à télécharger
FICHE REFLEXE
Cette brochure s'appuie notamment sur le Guide de conception cuisines collectives réalisé en 2004 par la CRAM Sud-Est boissons, généralement à prix réduits, à des groupes de au débit déversé et couvertes par un caillebotis à mailles crantées tout inox • Sous les (01 Ain, 07 Ardèche, 26 Drôme, 38 Isère, 42 Loire
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