s sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les locaux commerciaux La Ville de DANS LE LOCAL COMMERCIAL SIS 132 LA CANEBIERE A MARSEILLE (13001)
nouveau cahier des charges canebiere
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deliberation perimetre sauvegarde du commerce
Avocat au Barreau de Marseille □ Apprécier les autres contrats attachés au fonds
CYCLE CESSION DE FONDS DE COMMERCE. ATELIER I PLAQUETTE
* Archives de la CCI Marseille Provence Fonds anciens (antérieurs à 1801) Série A
Archives CCIMP Patrick Boulanger
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Cour Administrative d Appel de Marseille ème chambre formation à MA Inédit au recueil Lebon
Commerce et d'industrie de Marseille Provence a voté le. 3 mars 2017 le règlement du solde du titre de perception concernant le prélèvement sur fonds de.
6 févr. 2017 PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN Maire de Marseille
Le Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille représenté par ses Greffiers calendrier s'applique aux procédures au fond de contentieux général (à ...
Fonds interconsulaires de projets (QP CCIAMP de 3942% de 700 k€) La Chambre de Commerce de Marseille Provence (« CCI MP ») a acté le 22 novembre 2019 ...
Archives de la CCI Marseille Provence. Fonds anciens. (antérieurs à 1801). Série A. 1599-1922 - Actes constitutifs de la Chambre de Commerce de Marseille.
Considérant l'immeuble en fond de cour sis 6 rue Crudère 13006 MARSEILLE d'un bien immobilier à usage d'habitation ou d'un fonds de commerce d'un ...
Archives de la Chambre de commerce de Marseille (d?sormais ACCM) fonds Schwartz
6 rue Crudère 13006 MARSEILLE - immeuble fond de cour signé en date du 01 septembre 1º La confiscation du fonds de commerce ou de l'immeuble destiné à ...
Considérant les immeubles sis 28 boulevard Jean Aicard - 13005 MARSEILLE
du Commerce de Marseille rédigé par le Professeur Gaston. Rambert lui-même (*). la Chambre de commerce avec ses statistiques et le fonds Roux
CHAMBRE DE COMMERCE ET DINDUSTRIE MARSEILLE