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PREMIERS COMMENTAIRES FORCE OUVRIERE 17 JANVIER 2013
Article 1 La réalité des chiffres– Généralisation de la couverture complémentaire des frais de santé Les parties signataires sont convenues que : 1°/ Les branches professionnelles ouvriront des négociations avant le 1er avril 2013, en vue de permettre aux salariés qui ne bénéficient pas encore d’une couverture collective à adhésion obligatoire en matière de remboursements
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PREMIERS COMMENTAIRES FORCE OUVRIERE 17 JANVIER 2013
Article 1 – Généralisation de la couverture complémentaire des frais de santé Les parties signataires sont convenues que : 1°/ Les branches professionnelles ouvriront des négociations avant le 1er avril 2013, en vue de permettre aux salariés qui ne bénéficient pas encore d’une couverture collective à adhésion obligatoire en matière de remboursements complémentaires de frais de
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FICHE ARS - Ministère des Solidarités et de la Santé
Il doit permettre de défini l’oientation et le cad e de pise en chage/suivi du patient (cf 1 3) Il a ainsi pour objectif de préciser (cf annexe 2 sur les lignes directrices de la consultation et de l’inteogatoie) : • Les comorbidités du patient • Les signes cliniques présentés • Les signes de gravité
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Livet d’aueil à destination des lient SDRA
A l’issue de haue péiode de saisie, nous établirons, le cas échéant, une liste de points en suspens à laquelle il conviendra de répondre dans les meilleurs délais Il s’agia des éléments pou lesuels la saisie omptale n’a pas pu êt e éalisée, en aison pa exemple de l’asene de
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Suivi des mesures du gouvernement du Canada COVID-19
Suivi des mesures du gouvernement du Canada – COVID-19 Partenariats, liaison et affaires du Cabinet – document de travail (evergreen) 20-05-2020 Notez ue e doument d’infomation intene est onçu pou éponde aux esoins spécifiques des analystes et des conseillers de Développement économique Canada pour les régions du Québec
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PROCES- VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2018
Monsieu le Maie solliite du onseil l’autoisation d’annule et de remplacer la DCM du 22 mai 2018, afin de permettre à la commune de patiipe fofaitaiement à hauteu de 10 € pa agent, au ontat Prévoyance souscrit par les agents titulaies, en lieu et plae d’un ontat santé adoptée à l’unanimité ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
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Programme de développement rural européen 2014 - 2020
développement économique et touristique pour les hauts de l’ouest Il s’agia de développe un éseau structuré d’itinéai es et de sites de sports/loisirs de pleine nature et de plein air, dans une logique de valorisation et de dynamisation du territoire, favorisant la continuité Hauts /Bas, et reliant également les bourgs des hauts Seront privilégiés les projets en cohérence
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APPEL D'OFFRES - Observatoire de l'Hospitalisation Privée
l’engagement de tous les patenaies : employeus, salaiés, fo mateus, institutions epésentat ives du personnel, organisations syndicales, autres instances paritaires de la Branche (CMP, CPNE, Actalians), dans le respect des rôles attribués à chacun, fixés par les textes légaux et règlementaires en vigueu, dont l’A od de anhe du 23 déem e 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 5 juin 2015
Article 1er: accepte le montant de l’opération 1 205 911 24 € HT pour les travaux de de réhabilitation et extension de la mairie pour mise aux normes PMR et amélioration des conditions d’accueil; Article 2 : sollicite une subvention du Conseil départemental de l’Oise, au moins égale à celle mentionnée au plan de financement ;
7 mai 2013 · ment de projets, de la prescription de solutions de pilotages mentaires : Cessation d'activité et dissolution de la société 45 - *500 489 018
BODACC B p
5 jui 2020 · des Services de l'Education nationale de l'Isère Pensez-vous qu'elle vous a accompagné sur ce chemin ? lui ai fait n'est rien de plus qu'une vulgaire mouche Le Docteur (surpris) : Tiens donc que me vaut ce compliment ? La santé de la nature, chaque matin Il s'était assuré avant de partir
Bulletin JUIN