Communiqué non officiel pour publication -diate NO 95/7 Le 17 février 1995 s (Portuaal c Australie) Déroule ment et c lôture des audiences Le Greffe de la Cour internationale de Justice met à la disposition de la presse les renseignements suivants : Les audiences publiques que ia Cour a tenues en l'affaire relative au
Communiqué - non officiel pour publication -diate NO 94/2 Le 28 janvier 1994 La Cour wdra sa décieion le 3 février 1994 Le Greffe de la Cour internationale de Justice met à la disposition de la presse les renseignements suivants : , la Cour rendra en audience publique son arrêt dans la présente affaire NOTE POUR LA PRESSE 1
25 Septembre 2019 - pour publication immédiate Communiqué de Presse JOURNEE DU COEUR Prenez soin de votre coeur Le Centre Hospitalier Emile Mayrisch a le plaisir d'inviter ce 25 septembre à sa Journée du Coeur Initiée par la World Hearth Federation, la journée de sensibilisation « World Heart Day »
COMMUNIQUÉ Le 5 juillet 2018 Pour publication immédiate Nomination d’Alan Spacek, maire de Kapuskasing, président de la Fédération des municipalités du Nord de l’Ontario et président du conseil d’administration du Northern College au conseil d’administration de Contact North I Contact Nord
Communiqué – pour publication immédiate L’équipe de l’ATAC s’agrandit Quatre nouvelles recrues en marketing, développement et finances Territoire des Salish du littoral, Vancouver, Colombie-Britannique, le 24 juillet 2019 – L’Association touristique
se rassemblent pour reconnaître Plusieurs groupes Tous les efforts mettent l’accent sur s clés qui sont soulignés dans le cadre de la semaine sur : font pas bon ménage – Ne buvez pas si motoneigistes sécuritaires t – Prévoir l’imprévisible – Toujours vérifier les conditions de -7788 -7798 DIATE 202020202020 Il s’agit
Communiqué, en date du 1er décembre 1995, relatif à l´application de l´article 97(6) CBE - Accélération de la pro-cédure 1 Le paragraphe 6 complétant l´arti-cle 97 CBE entre en vigueur le 1er janvier 1996 (cf JO OEB 1995, 741) Il est ainsi rédigé : (6) Sur requête du demandeur, la mention de la délivrance du brevet
La présente publication vaut décision qui est d’application immédiate, dès sa publication Pour mémoire, ont été diffusées sur le Site Internet du District, pour la saison 2019/2020 : - le 27 juin 2019, la liste de tous les clubs de District éligibles pour l’obtention de mutés supplémentaires au titre du Statut de l’Arbitrage,
correspondant est effectué le dernier mercredi du mois, pour une date de valeur au collectif d'assurance vie Afer ? Vous devez communiquer au GIE Afer dans les plus brefs délais tout changement de Les supports Afer Eurocroissance, Afer Immo, Afer Immo 2 et Afer Experimmo ne sont pas éligibles à cette option
fiche comment effectuer versements assurance vie afer
est nécessaire pour l'enregistrement et la gestion de son adhésion, à son intermédiaire d'assurance qui est en charge de son suivi, et le cas échéant aux autorités Adhérents du GIE AFER - 36, rue de Châteaudun - 75441 Paris Cedex 09 Attention pour les titulaires d'adhésions DSK dont la date d'effet est antérieure
document
ÉDITION sept 2019 RECUEIL DE VOS EXIGENCES ET DE VOS BESOINS GIE Afer - Gestion des Adhésions - TSA 81011 - 92894 Nanterre Cedex 09 doit être communiqué dans les plus brefs délais au GIE Afer afin d'éviter à votre intermédiaire d'assurance de déterminer le produit ou l'opération AFER IMMO 2
REB specimen
faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (article L 122-4) Groupement pour la gestion des conventions automobiles GIE Journal officiel questions à l'Assemblée nationale, date, page JOCE 10 matière de marchés publics de services d'assurance, RD imm 1998, p
le lamy assurances extract