La formule de révision contient donc deux indices pondérés l'indice du cours du zinc et le BT 34. P = Po x [0
correspondant à la nature des travaux objet du marché. Le coefficient d'actualisation qui est égal à l'index ou l'indice du début d'exécution - 3 mois / l'
formule (ou actualisation du prix ferme ou révision de prix) qui satisfasse à ses obligations réglementaires soit revoir la formule inadaptée à la prestation.
Les marchés de travaux publics d'une durée d'exécution supérieure à trois La révision se fait en général
La formule d'actualisation est donnée au CCAP ou à défaut au CCAG. Exemple de formule d'actualisation à partir d'un index BT (CCAG Travaux en marché public) :.
marché le soin de fixer la formule de révision de prix. S'agissant de la périodicité de révision des prix l'article 10.5 du CCAG-Travaux et 10.1 du CCAG
14 mars 2008 Article 4 : Le marché peut prévoir une ou plusieurs formules de révision des prix devant être ... Marchés de travaux publics (ouvrages de génie- ...
cahiers des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics
L'actualisation est de droit dans un marché public de travaux. Mais un délai L'acheteur public décide d'intégrer l'indice du cours du zinc dans la formule.
révision des prix des marchés publics. (B.O. n° 6422 du 17 décembre 2015) Chacun de ces deux prix fera l'objet d'une formule de révision des prix distincte.
Fiche marchés publics n°2