Statuts de l’UGSEL omité de Paris Page 1 sur 14 Approuvés pa l’A G E de l’Ugsel Comité de Paris en date du 18/10/2018 STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er
Statuts de l’Ugsel nationale Page 3/19 approuvés par les A G E des 13 juin 2014, 9 décembre 2017 et 2 octobre 2020 Par application des articles 272 et 296 du statut de l’Enseignement catholique, le Secrétaire
Statuts de l’Ugsel nationale Page 3/19 approuvés par les A G E des 13 juin 2014 et 9 décembre 2017 Par application des articles 272 et 296 du statut de l’Enseignement catholique, le Secrétaire
La FFJDA reconnait le caractère spécifique de I'UGSEL tel que défini dans ses statuts L'UGSEL et la FFJDA souhaitent associer leurs compétences et leurs moyens, pour le développement de la pratique du Judo Jujitsu et DA, notamment à l'école, au collège et au lycée, ainsi que dans les écoles de sport et les clubs
Vendredi 15 samedi 16 Bureau national à Paris Lundi 18 Visite du terrain de cross à Merdrignac Jeudi 21 A de l’UGSEL retagne à Loudéa Mercredi 27 Biathlon à Guerlédan Jeudi 28 S D P à l’éole Saint Au in d’Yffinia Vendredi 29 samedi 30 COMEPES à Paris Octobre Mardi 03 ureau de l’UGSEL 22 à Guingamp
les soumet à la fin de chaque exercice à l’approbation du Comité Directeur Article 13 : En cas de dissolution notamment par suite de modification affectant l’établissement d’enseignement, le Comite de Direction attribue l’actif net à d’autres associations sportives d’établissement du second degré Article 14 :
Conformément à l'article 12 des statuts de l'Ugsel Nationale et à l'article 11 1 des statuts des comités Lors des championnats Ugsel, la licence peut être présentée sous différentes formes : Tous les licenciés doivent pouvoir prouver leur identité à toutes les compétitions
Puis se tiendra l'Assemblée Générale du 9 décembre L'ordre du jour visera l'approbation des Statuts et du règlement intérieur de l'UGSEL Nationale - les statuts types des Territoires et des Comités Après un climat général particulièrement tendu l'an dernier, suite aux difficultés rencontrées dans la mise
1 Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 30 janvier 2016 à Paris 2 Commission Nationale Jeunes : Guillaume LIVONNEN hampionnats de Fran e Jeunes à l’Île de la Réunion 3 Assemblée Générale ordinaire et élective : le Président Rétro-planning sur l’envoi des douments 4
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STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
Approuvés pa l’A G E de l’Ugsel Comité de Paris en date du 18/10/2018 STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental qui prend pour titre : Ugsel Comité de Paris
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Statuts UGSEL NATIONALE modifiés AGE 9 dec 2017
Statuts de l’Ugsel nationale Page 1/19 approuvés par A G E du 13 juin 2014 STATUTS DE L’UGSEL NATIONALE Approuvés et modifiés par les Assemblées générales extraordinaires des 13 juin 2014 et 9 décembre 2017 Préambule De par l’identité de l’Ugsel, à la fois fédération sportive scolaire et organisme national d’animation de l’Enseignement catholique, les présents statuts
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Statuts UGSEL NATIONALE modifiés AGE 2 oct 2020
Statuts de l’Ugsel nationale Page 1/19 approuvés par l’A G E de l’Ugsel nationale du 13 juin 2014, du 9 décembre 2017 et du 2 octobre 2020 STATUTS DE L’UGSEL NATIONALE Approuvés et modifiés par les Assemblées générales extraordinaires des 13 juin 2014, 9 décembre 2017 et 2 octobre 2020 Préambule De par l’identité de l’Ugsel, à la fois fédération sportive scolaire et
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UNION GENERALE SPORTIVE DE L’ENSEIGNEMENT LIBRE (UGSEL)
Le 19 octobre 1985, le Comité national de l'enseignement catholique adopte une "Recommandation" confirmant à l'UGSEL "sa qualité de fédération sportive scolaire nationale de l'enseignement catholique" Le statut de l'enseignement catholique promulgué par les évêques de France le 14 mai 1992, reconnaît l'UGSEL comme l'un de ses quatre organismes nationaux L’année 1999 voit la fin
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FFVB
Jacques, 75240 PARIS Cedex 05, Représentée par Monsieur Bruno DIMPRE, en sa qualité de Président, ayant tous pouvoirs à l'effet des présentes, a-après désignée par 1'« UGSEL d'autre part a-après collectivement désignées les Parties et individuellement une
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Fédération Française de Judo - Judo, Jujitsu, Kendo et
La FFJDA reconnait le caractère spécifique de I'UGSEL tel que défini dans ses statuts L'UGSEL et la FFJDA souhaitent associer leurs compétences et leurs moyens, pour le développement de la pratique du Judo Jujitsu et DA, notamment à l'école, au collège et au lycée, ainsi que dans les écoles de
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GUIDE PRATIQUE POUR LES AS - ugselhautsdefrancefr
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MODELE DE STATUTS DE L'ASSOCIATION SPORTIVE
Le Comité directeur élit parmi ses membres un trésorier, un secrétaire et un secrétaire adjoint Le secrétaire est élu parmi les enseignants d’éducation physique et sportive Le secrétaire adjoint parmi les autres catégories de membres du comité directeur Le trésorier doit être majeur
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RAPPORT MORAL - ugsel22org
salariés, CSDP et pim’orientation, statuts des AS et du Comité, point sur les comptes et activités secondaires Le 5 avril 2018 à Guingamp : déménagement du siège, pim’orientation, salaires des employés et comptes, subventions CNDS, organisation de la journée de fin d’année, nouvelles ommissions nationales Commission Sportive Départementale du premier degré (C S D P
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Le sport à l'école et le sport scolaire Rapport parlementaire
Le sport scolaire dans l'enseignement privé : l' UGSEL Les pratiques sportives hors éducation physique et sportive : regards croisés sur l' AS et les clubs Les sections sportives scolaires La pratique sportive dans « l'accompagnement éducatif » L'expérimentation « cours le matin, sport l'après-midi »
13 jui 2014 · L'Ugsel nationale a son siège social à Paris (5ème), rue Saint Jacques, au n° selon les conditions de l'article 8 des statuts types des comités;
Statuts UGSEL NATIONALE modifi C A s AGE dec
1 jui 2013 · P 03 - UGSEL STATUTS 2018 L'Ugsel nationale a son siège social à Paris ( 5ème), les territoires et les comités qui ont des statuts
Textes reglements Statuts UGSEL
23 sept 2020 · Session 2 = J 18 et V 19 Mars + V 28 Mai 2021 – PARIS COMITE = Pas de championnat, inscription directe au territoire Conformément à l'article 12 des statuts de l'Ugsel Nationale et à l'article 11 1 des statuts des
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UGSEL - Fédération Sportive Éducative de l'Enseignement catholique 277 rue Saint Jacques 75240 PARIS cedex 05 Tél : 07 88 96 89 19 L'association sportive est administrée par un comité́ directeur présidé́ par le chef d' établissement septembre 1999 ; Statuts, règlement intérieur, règlements généraux de l'Ugsel
GUIDE PRATIQUE de Rentr C A e Sept
Ugsel, 277 rue Saint Jacques 75240 Paris cedex 05 – www ugsel L'UGSEL au L' UGSEL, la Fédération sportive éducative de l'Enseignement L' UGSEL reconnue, par le Statut de Membre du Comité national olympique et
UGSEL PROJET ASSOCIATIF planche
Les statuts de l'EC, de l'UGSEL et de la FFH ainsi que leurs orientations en matière éducative et sociale, Président du Comité Départemental ou Régional FFH, Co-présidents de la Commission, Fait en deux exemplaires, à Paris, le
Convention UGSEL
Les statuts de l'UGSEL votés les 13 juin 2014 et 9 décembre 2017; Paris 2024 Le Président du comité ou du territoire de l'UGSEL ou son représentant, le
convention FFF UGSEL
UGSEL REGION HAUTS DE FRANCE 103, rue d' STATUTS COORDONNÉES M SYLVAIN ANUSET PRÉSIDENT COMITÉ 02 M VINCENT PARIS
COMPOSITION DE CA TERRITOIRE HDF au
Le Statut de l'enseignement catholique institue des « organismes nationaux de l' enseignement au Secrétaire général et au Comité national de l'enseignement catholique1 » 277 rue Saint-Jacques, 75240 Paris Cedex 05 Tél : 01 53 73
Ugsel
2 1 Les épreuves sportives de comité et territoriales sont organisées et Nationale et à l'article 11 1 des statuts des comités ILE DE France - PARIS
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1 juin 2013 L'Ugsel nationale a son siège social à Paris (5ème) rue Saint Jacques
2 oct. 2020 L'Ugsel nationale a son siège social à Paris (5ème) ... selon les conditions de l'article 8 des statuts types des comités;.
STATUT. EN FRANCE. Voté par le Comité national de l'Enseignement catholique L'UGSEL association partenaire dans l'animation institutionnelle de l'école ...
7 juin 2022 MSR 1 Conseiller et accompagner les élus nationaux territoriaux
1 juin 2013 STATUT. EN FRANCE. Voté par le Comité national de l'Enseignement catholique le 15 février 2013. ... à l'UNESCO Paris
11 oct. 2021 L'Ugsel – fédération sportive éducative de l'enseignement catholique dont le siège est situé 277 rue Saint Jacques – 75005 PARIS.
L'association sportive est administrée par un comité? directeur présidé? par le chef Statuts règlement intérieur
25 avr. 2019 75240 PARIS cedex 05 ... Direction UGSEL ORNE : Monsieur Arnaud BRUAK ... Nationale et à l'article 11.1 des statuts des comités ...
TEXTES RÉGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DE LUGSEL