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MAIRIE d’ANDRESY DIRECTION GENERALE Lan deux mille seize, le

07 - acquisition des parcelles ak 18 et ak 19 (ile d’andresy) 08 - acquisition de la partie de parcelle ao 162 (rue des valences) 09 - acquisition de la partie de parcelle ao 170 (rue des valences) 10 - acquisition de la partie de parcelle ao 179 (rue des valences) 11 - changement de denomination et numerotage d’une partie des voies


REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

10 - acquisition de la partie de parcelle ao 179 (rue des valences) 11 - changement de denomination et numerotage d’une partie des voies « sente des cures » - « sente des beaunes » ii-3 – direction des finances 12 - decision modificative n° 2 – exercice 2016 – budget principal


COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 28

DELIBERATION N°2016/06 OBJET : ACQUISITION AMIABLE DE LA PARCELLE CADASTREE AO 136 SITUEE AVENUE DU ROUSSILLON RAPPORTEUR : M Jean GAUZE Présents : 23 Votants : 31 Le quorum est atteint Par courrier en date du 29 juillet 2016, Me Amigues nous informe avoir obtenu l’accord écrit de tous les


VILLE DAPT

Acquisition d’une partie de terrain à détacher de la parcelle cadastrée AO 27, propriété de la société DAMO avenue victor hugo, en vue d’aménager un accès sur la RD 900 _____ Affiché le : Le mardi 10 mai 2016 à 19 heures 00 le Conseil Municipal, convoqué le 03 mai 2016, s’est


COMMUNE DE LANCIEUX CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 9 novembre

Urbanisme – Acquisition de la parcelle AO 429 André GILBERT, Maire, rappelle que lors de la dernière séance, le conseil municipal a confié au Maire le soin de négocier l’acquisition de la parcelle AO 429 avec son propriétaire Suite à ces négociations, le propriétaire accepte de vendre ce terrain à la commune au prix moyen des


Fiche du Plan de Passation des Marchés

Acquisition des plants d'oliviers pour 300 ha (13 000 plants) dans 3 secteurs (h Médenine, b ghzeil, darghoulia) Travaux de plantation de 300 ha d'olivier Création d'une potence d'eau à B Ghzeîl avec la SONEDE (gré à gré) Travaux d'adduction en eau potable à H Médenine Achat de 2 GPS Acquisition du logistique d'animation et de formation


COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 17

proposition d’acquisition amiable des deux parcelles cadastrées section AO n°20 et AO n° 1360 dont la surface respective est de 335 m² (maison et terrain) et de 563 m² (parcelle constructible) Les propriétaires, Mme Vaquer et Mme Lebrun, ont accepté la proposition de 350 000 euros pour l’ensemble conformément au prix des domaines


CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2015 Salle des Echevins

2015 - Opération Acquisition de voiries - Acquisition d'emprises sur la ZAC des Montgorges - P J : Plan parcelles BD n°686-687-688-689 ; Plan parcelle AO 106 30 2015-0032 77 - Produits exceptionnels - Cession complémentaire et désaffectation et déclassement - avenue Jacques Cœur - Lieudit La Maison Coupée - P J : plan


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - WordPresscom

N° 2016/73 - Accord-cadre à conclure avec CPSDA relatif à l'acquisition, la livraison, l'installation et la maintenance de gros matériels sportifs Montant : 226 800 € T T C Montant estimatif global sur 3 ans


Mardi, 9 mai 2017 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE

May 09, 2017 · d’aménagement réalisés en septembre 2016 dans la Branche 9 du cours d’eau Soulanges / Adoption URBANISME 25 Vente d’une parcelle de la rue Vimy / Autorisation de signature 26 Demande d’un PIIA – Projet déposé par Jean-François Chartier, mandataire, pour nouvelles constructions unifamiliales en rangées sur les lots nos 3 969 216


[PDF] FEMISE RESEARCH PROGRAMME - Agritrop - Cirad

(PMEA) des cinq pays de l'Union du Maghreb arabe constituent des acteurs zones difficiles soit l'acquisition de bâtiments ou matériels sophistiqués le système de cultures, défini au niveau des parcelles ou groupes de parcelles Il s'agit d'exploitations relativement anciennes dont une partie appartient à la fraction des
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