cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse ) ; – Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente – Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs – Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits
de les découvrir et les acheter en ligne directement auprès du Vendeur Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités et conditions de vente en ligne des Œ uvres présentes sur le site, et de définir les droits et obligations des parties dans cette relation
CONDITIONS GENERALES DE VENTE – INTERNET En vigueur au 04/01/2021 ARTICLE 1 - Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir
Annexe 7 - Conditions générales de transport pour le transport ferroviaires international des voyageurs (GCC – CIV/PRR) Annexe 8 - Modalités de retrait de la confirmation e-billet auprès des différents points de vente et de retrait Annexe 9 - TMLa Garantie Voyage
« Conditions Générales » désigne les présentes conditions générales de vente et d'utilisation du Site « Conditions Spécifiques » désigne les conditions contractuelles propres à chaque Prestation (quelle que soit leur dénomination : « conditions et restrictions », etc ) accessible sur le Site avant validation de toute Commande
Conditions générales de vente 1 Généralités Les clauses et conditions reprises aux présentes sont réputées partie intégrante de toute offre faite par la société anonyme Orange Belgium (ci-après dénommée «Orange») ou de tout contrat conclu par Orange
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Réservation de votre séjour L’inscription à l’un de nos séjours implique l’acceptation de nos conditions de vente et RGPD La réservation est confirmée dès réception des identifiants de votre compte client Clix Les noms, prénoms et âges de tous les participants doivent être
CONDITIONS GENERALES DE VENTE RESERVATION DE VOTRE SEJOUR L’ins iption à l’un de nos séjours implique l’aeptation de nos conditions de vente La réservation est nominative et personnelle et ne peut faire l’o jet d’une cession ou sous-location La réservation est confirmée par l’envoi
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE VERSION MISE À JOUR EN AOUT 2019 1 DESCRIPTION DE L’ABONNEMENT 1 1 TRAJETS CONCERNÉS « Mon Forfait Annuel » est un abonnement annuel à prélèvements mensuels (ou paiement comptant) donnant droit à un contingent annuel
création de sa Fiche Marchand, notamment : une présentation générale, ses Conditions Générales de Vente (C G V ), les moyens de contact possibles avec les Acheteurs, etc Ces informations devront être exactes complètes, et régulièrement mises à jour 2 4 Système de notation
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Les tarifs voyageurs de SNCF Voyageurs précisent les conditions de vente, les prix et les conditions d’application relatifs aux services nationaux et régionaux assurés par SNCF (les « Tarifs Voyageurs ») Il est possible de déroger en tout ou partie aux dispositions des Tarifs Voyageurs dès lors que sont établies des conditions générales propres à certains produits ou services
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CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX TRAVAUX DE PROPRETÉ ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS 1 1 • Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres qui demeurent valables trois mois à dater de leur émission Elles sont, le cas échéant, précisées et/ou complétées par des conditions particulières convenues par écrit entre les
AUROCK par ses clients les termes et conditions gouvernant la commande, que celle-ci Conditions Ge ne rales de Vente 2 2- Acceptation de la vente
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9 fév 2021 · Conditions Générales de Vente - Client consommateur Dernière mise à jour : 21/12/2020 PREAMBULE Modalités de contact
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Conditions generales de vente CGV VF voteCM
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Edition du 18/05/2017 Conditions gé né ralés dé vénté Art 1 Conditions de réservation Les réservations ne sont effectives qu'après versement d'un acompte
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