2014-07-24 Réception de l'étude d'impact 2014-11-06 Transmission du document de questions et commentaires à l'initiateur de projet 2015-01-08 Transmission d'un document de questions et commentaires supplémentaires à l'initiateur de projet 2015-03-09 Réception de l'addenda B 2015-04-14 Réception de l'addenda A
30/01/2014 Rencontre du bâtonnier et du vice-bâtonnier avec Christiane Taubira, Garde des Sceaux le 30 janvier 2014 30/01/2014 Audition du bâtonnier et d’Etienne Lesage, MCO, par Alain Tourret, député PRG du Calvados, au sujet de la proposition relative à la réforme
accepté l’offre du conseil de quartier de Saint-Roch à son assemblée du 29 janvier M Mbaïrewaye a assisté à cette assemblée dont le principal sujet discuté concernait le transfert des activités du Centre Durocher au centre MGR Bouffard et la démolition du bâtiment du centre Durocher de la rue Carillon
Fiche du Plan de Passation des Marchés I Généralités 1 Information sur le Projet Nom du Projet: Pays: Republique Tunisienne Référence du Projet : P120561 Numéro du Prêt/Crédit: TF013636 2 Date d'approbation du Plan de Passation des Marchés 10/20/2012 Révision 1 : juin 2013 Révision 2: Ocotbre 2013 Révision3: Janvier 2014
Partant du constat que les évolutions des métiers avaient « conduit à des pertes de repères et au sentiment d’un éloignement des valeurs fondamentales du service public », un projet d’a ord-cadre sur la QVT a été négocié avec les organisations syndicales de fonctionnaires à l’automne 2014
et d'Osaki dans la préfecture de Kagoshima, le projet sera l'une des plus grandes installations solaires du Japon Le projet a été planifié en janvier 2014, lorsque la communauté locale a souhaité valoriser le site, qui aurait dû servir à la construction d'un terrain de golf il y a 30 ans Couvrant une
Procédure pour le recrutement des patients de l’Urgence pour des projets de recherche, adoptée le 30 janvier 2014 4 d Le texte de la lettre ou du courriel a été approuvé par le comité d’éthique de la recherche On y mentionne notamment la collaboration de l’équipe de l’urgence au projet, le but de
Initialisation du projet Février 2013 Lancement du projet Juin 2013 , lancement des groupes de travail « Métier » Janvier 2014 Activation du groupe « associés » Janvier 2014 Activation du groupe « partenaires à l’information et pour la formation » 3
La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 a fixé les principes de la nouvelle politique de la ville Les modalités opérationnelles ont été précisées par la circulaire du Premier ministre du 30 juillet 2014 et l'instruction du 15 octobre 2014
Les indices de traitement sont modifiés, d'une part, au 1er janvier 2014 et, d'autre part, au 1er janvier 2015 A cette dernière date, ce sont les quatre premiers échelons ainsi que les 8e et 10e échelons du premier grade du NES et du grade de moniteur-éducateur et intervenant familial qui seront concernés
Edition du 9 janvier 2014 Le projet d'école Le texte fondateur La loi d' orientation du 10 juillet 1989 fait obligation à chaque école d'élaborer un projet qui
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DE L'ELECTRICTE ET DE L'EAU POTABLE PROJET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE RURALE Evaluation environnementale du projet Janvier 2014
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Jeudi 30 Janvier 2014 سﯾﻣﺧﻟا 30 رﯾﺎﻧﯾ 2014 Ordre du jour: 1 Projet du règlement des Appels d'Offres de l'Université Hassan II Mohammedia Casablanca; 2
expose cu janvier
composante 2 du projet régional financé par le FFEM Lettre d'Information n0 16 de Silva Mediterranea - Janvier 2014 - http://www fao org/forestry/silvamed 2
ac eeca d d cf b f
Projets Tutorés RT2 - Sujets 2013-2014 Définition des "projets tutorés" dans le PPN1 du DUT R&T : rapport + soutenance à la fin du projet (janvier 2014)
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➡ Souscrire au plan stratégique et à la convention de partenariat de la Commission scolaire des Affluents par le biais : ✓ du plan de réussite ; ✓ de la
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Page 1 sur 2 Projet : « Renforcement du droit à la santé au Maroc à travers le droit à La date de commencement d'exécution effective du projet : Janvier 2014
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2 jan 2014 · Page 4 Janvier 2014 SUIVEZ LE GUIDE 4 L'ETAT DES LIEUX EN 2013 La maîtrise des risques des projets conduits dans le cadre de la
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26 nov. 2013 Analyse normative du secteur des TIC (mars 2014) ... l'ILNAS le GIE ANEC a participé au développement d'un projet de ... 11/06/2014.
2014. Lois sanctionnées entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2014 Projet Chapitre de loi. 16. 12. 17. 13. 21 ... 2014-11-06.
Elle fait suite à la parution de l'avis de l'Autorité Environnementale sur le projet éolien de l'Ensinet le 21 Août. 2014. Ce parc éolien de 11 machines
17 jui. 2014 www.chudequebec.ca. Au 31 mars 2014. Page 5. Rapport annuel de gestion – CHU de Québec 2013-2014.
21. Section 3. Traitement des opérations sur titres . Circulaire du CDVM - Version Janvier 2012 ... bourse ainsi que pour tout projet de fusion.
Décision n° 088-03-2014 du 21 mars 2014 portant création du Fonds de garantie des dépôts dans l'Union Monétaire Ouest Africain (UMOA) .
20 mar. 2014 etc. Elle permettrait de déboucher sur un projet de loi en octobre- novembre 2014 pour une remise au Parlement en janvier 2015.
11/06/2013. Etude d'impact. AGX. SFT. ABU. D. 21/06/2013. Prise en compte des remarques de T. KOHLER. CGD. AGX. EP. E. 04/02/2014.
19 août 2008 21/02/2014. Projet Olympic Dcheira Bd Omar. Ben Khatab N°43. Dcheira El Jihadia. Inezgane. Ait Melloul. OUAZZANI.
28 jan. 2016 31/07/2014 ... 11/06/2012 ... Groupe de travail de l'accession du Libéria – Accession du Libéria – Projet de rapport du Groupe de travail de.
ANEC Normalisation_Rapport_annuel_2014_v3