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MODÈLE D’AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

d’appel public à la concurrence [application de l’article 42 du code des marchés publics] En outre, pour les marchés publics qui exigent une publication au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au JOUE , lorsque des


AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Pouvoir adjudicateur : Société Anonyme d'H L M Elbeuf Boucles de Seine Habitat 4 cours Carnot – BP 315 - 76503 ELBEUF Cedex Procédure de passation : Appel d’Offres Ouvert En application suivant ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015


AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

avis d'appel public a la concurrence syndicat des Énergies et de l'amÉnagement numÉrique de la haute-savoie (syane) monsieur le président


Avis dappel public à la concurrence 65 21AF002

Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 65 Annonce No 21AF002 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA TARBES-LOURDES-PYRENEES Correspondant : M le président, zone tertiaire Pyrène Aéro pôle téléport 1 CS 51331 65013 Tarbes


AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU CALVADOS 7 agences à Bayeux, Caen, Falaise, Hérouville Saint-Clair, Lisieux, Pont-l’Évêque et Vire www inwww inwww inolya olya frolya AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l’organisme qui passe le marché : INOLYA - 7, place Foch - CS 20176 - 14010 CAEN CEDEX – Tél


AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - APAJH

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 Identification du pouvoir adjudicateur et activités principales ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 21 Ruelle Magnan 97490 Sainte Clotilde Catégorie: Autre (Association) Activité principale: Accueil de personnes en situation de handicap


AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1) POUVOIR ADJUDICATEUR : SEVRE LOIRE HABITAT Office Public de l’Habitat du Choletais 34 rue de St Christophe – CS 32144 – 49321 CHOLET CEDEX Tél : 02-41-75-25-25 www slh-habitat 2) OBJET DU MARCHE : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE


[PDF] MODÈLE D’AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

renseignements qui sont indiqués dans les avis d’appel public à la concurrence de marchés publics envoyés au JOUE ne trouvent pas de rubrique correspondante pour permettre également leur indication dans le présent modèle d’avis, les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices doivent soit regrouper et mentionner ces renseignements à la présente rubrique, soit y mentionneTaille du fichier : 120KB


Avis d’Appel Public à la Concurrence

Avis d’Appel Public à la Concurrence A TRAVAUX B FOURNITURES C SERVICES 1 - IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Préfecture d'Ille-et-Vilaine Direction ressources humaines et moyens Bureau logistique et immobilier 3 avenue de la préfecture 35026 Rennes Cédex 9 2 - OBJET DU MARCHE 1 – Objet du marché : marché de maîtrise d’œuvre, code CPV


[PDF] MODELE D’AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

modele d’avis d’appel public a la concurrence pris en application de l’article 2 du décret n°2004-16 du 7 janvier 2004 modifié concernant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense


[PDF] AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE

D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I 1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil régional Midi-Pyrénées Inspection Générale des Services 22 boulevard du Maréchal Juin Attn: président de la Région Midi-Pyrénées F- 31406 Toulouse Cedex 9 Téléphone +33 534319390


[PDF] AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE DATE LIMITE DE REMISE DES CANDIDATURES : Jeudi 28 février 2019 à 16h30 Page 2 sur 10 1/ Contexte Le Département de l’Essonne est propriétaire de plusieurs domaines d’exception : les domaines départementaux de Chamarande, de Méréville et de Montauger à Lisses, ainsi que la Maison-Atelier Foujita à Villiers-le-Bâcle et le Musée Français de la


[PDF] AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE


[PDF] AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l’organisme qui passe le marché : INOLYA - 7, place Foch - CS 20176 - 14010 CAEN CEDEX – Tél : 02 31 30 36 36 - adresse internet : www inolya Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Directeur Général Type de procédure : appel d’offres ouvert Objet du marché : mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d e 38


[PDF] Département de publication : 45 Avis d'appel public à la

Département de publication : 45 Travaux Avis d'appel public à la concurrence Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE MONTARGIS Service Marchés Publics


[PDF] MODÈLE DAVIS DAPPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

MODÈLE D'AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE 2 Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence  
modele appel public concurrence


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MODELE D'AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Procédure adaptée ( art 26 II et 28 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE SERVICES
AAPC SPS Ouangani


[PDF] AVIS DAPPEL PUBLIC A CONCURRENCE - Les services de lÉtat

AVIS D'APPEL PUBLIC A CONCURRENCE Identification de des marchés publics Date d'envoi de l'avis à la publication: mardi 27 novembre 2012
Avis appel public concurrence ASDB






[PDF] AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - GIP ATGeRi

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE établi en application du Code des Marchés Publics (Décret N°2006-975 du 1er août 2006), relatif à Acquisition 
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Avis d'Appel Public à la Concurrence - Procédure Adaptée Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint Pierre des Corps
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17 nov 2020 · AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 Pouvoir adjudicateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU – C A I R E  
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Rédaction des avis d'appel publics à concurrence ( AAPC), du règlement de la consultation (RC), et élaboration du dossier de consultation des entreprises 
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