-Note de service n° 91-065 du 11 mars 1991 (BO no 12 du 21 mars 1991) -L'article 4 du décret n° 76-1301 du 28 décembre 1976 relatif aux ATSEM a été abrogé par le décret n°81-546 du 12mai1981 et introduit dans le Code des communes -Il convient de se référer aux articles R 412-127 et R 414-29 du Code des communes,
-Note de service n° 91-065 du 11 mars 1991 (BO no 12 du 21 mars 1991) Toute classe maternelle doit bénéficier des services d'un agent communal occupant
statut des atsems lments rglementaires
-Note de service n° 91-065 du 11 mars 1991 (BO no 12 du 21 mars 1991) -L' article 4 du décret n° 76-1301 du 28 décembre 1976 relatif aux ATSEM a été
ETUDE DE CAS juin
14 avr 2012 · (Note de service n° 91-065 du 11 mars 1991) La durée de présence d'un élève dans le cycle 2 ou dans le cycle 3 peut être allongée ou réduite
article a
28 août 1992 · Décret n° 93-976 du 29 juillet 93 • Articles R 412-127 et R 414-29 du Code des Communes Page 2 Note de service n° 91-065 du 11 mars 1991
atsem toulouse
Note de service n°91-065 du 11/3/1991 (BO n°12 du 21/3/1991) : Application du Décret • n°90-788 du 6/9/1990 relatif à l'organisation et fonctionnement des
Diaporama Le conseil de Cycle
NOTE AUX FAMILLES LA SCOLARITE DE L'ECOLE MATERNELLE Note de service n°91-065 du 11 mars 1991 Circulaire n°2011-126 du 26 août 2011
Note aux FAMILLES
27 mai 2014 · Note de service n°91-065 du 11 mars 1991 donnant les orientations pour la mise œuvre de la nouvelle politique pour l'école - Note de service
ns passages
6 déc 2004 · d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale, qui statue Note du 11 mars 1991 (B O n° 12 du 21 mars 1991 )
Recueil de textes directeurs p
Il est mis à la disposition des enseignants, des ATSEM et des services éducatifs -Note de service n° 91-065 du 11 mars 1991 (BO no 12 du 21 mars 1991)
atsem enseignants vol
l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, complété par la note de service n° 91-065 du 11 mars 1991 Il résume et adapte le
Ecole Primaire Reglement interieur