JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 59 II COEFFICIENT fi K™™ DES CHARGES SOCIALES Le coefficient « K » des charges sociales applicable dans les formules de variation des prix pour les marchØs conclus postØrieurement au 30 septembre 1999 est : K = 0,5148 III INDICES MATIERES DU 2Łme TRIMESTRE 2013 1- ACIER
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 45 D E C R E T S DØcret prØsidentiel n° 13-309 du 2 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 8 septembre 2013 abrogeant le dØcret prØsidentiel n° 08-52 du 2 Safar 1429 correspondant au 9 fØvrier 2008 portant crØation et missions du service central de police judiciaire des services militaires de
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRAN˙AISE) Edition originale, le numØro : 13,50 dinars Edition originale et sa traduction, le numØro : 27,00 dinars
5 Ramadhan 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33 11 22 juin 2015 Art 4 Š Le prØsent arrŒtØ sera publiØ au Journal officiel de la RØpublique algØrienne dØmocratique et populaire Fait à Alger, le 21 Rajab 1436 correspondant au 10 mai 2015 Youcef YOUSFI MINISTERE DE L™HABITAT, DE L™URBANISME ET DE LA VILLE
4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 07 22 Rabie Ethani 1436 12 février 2015 Décret exécutif n ° 15-19 du 4 Rabie Ethani 1436 correspondant au 25 janvier 2015 fixant les modalités d’instruction et de délivrance des actes d’urbanisme ———— Le Premier ministre,
en œuvre des façades en murs rideaux » et sa publication au Journal Officiel (JORADP N° 37 du 18 Juin 2017) et sa diffusion Quant au DTR E 4-1 « Travaux d’étanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées - support maçonnerie », sa traduction s’est poursuivie durant l’année 2017 et sa publication a eu
de commerce (journal officiel n° 71 du 30/12/2015) 5 Mise en œuvre du dispositif relatif à la certification électronique: du MHUV et des APC
Abonnements à l'Édition des DÉBATS DU CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE : MÉTROPOLE ET PtlANCB décret n° 48-1986 du 9 décembre 1948 por- tant réforme fiscale (n° s'adresser au M H U et qu'elle a, en con- séquence, opposé des
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ARRETE N°05-1986/MHU-SG fixant les conditions d'obtention des autorisations de réalisation des opérations d'urbanisme Le Ministre de l'Habitat et de l'
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28 avr 2017 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI Au lieu de : ARRETE INTERMINISTERIEL N°2016-3190/MHU/ MDRE-SG DU 02
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29 jui 2014 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 40 Décret exécutif nA 14-189 du 30 Chaâbane 1435 correspondant au 28 juin
fichier produit
12 déc 2018 · Décret exécutif n° 18-308 du 2 Rabie Ethani 1440 correspondant au 10 décembre 2018 portant JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 74 Vu le procès-verbal n° 905/DGV/MHUV du 27 décembre
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— le capital social (CS) affecté d'une note égale à 1 et d'un coefficient bonificateur CB6 Page 9 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 07
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iCT S 128 iCT S 256 28 janvier 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Supria 16 (2 MHU) Supria 16 (5 MHU) Scenaria 64 Scenaria
Imagerie Decision T
MHUV – AVANT PROJET DE DECRET EXECUTIF RELATIF AU LLP SOUMIS A LA CONCERTATION DES PROMOTEURS IMMOBILIERS – AVRIL 2020 1
avant projet decret llp
Vu le décret n" 41>-1120 'du 2 juin 1948 portant classement des instItuteurs dans les TOGO 16 mai 1949 qui sera publié au Joarnal officiel de la République
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rte la répression des fraudes ont été mis, en vertu du décret n° 51-178 du 15 février de la République dans sa séance du 17 décembre dernier, après un débat sur le fond de architectes ou sur le chiffre retenu par le M H U , et si dans ce
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25 Chaoual 1433. 12 septembre 2012. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 50. DECRETS. Décret présidentiel nA 12-328 du 19 Chaoual 1433
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 09. 25 Joumada Ethania 1442. 8 février 2021. 19. ———————. ANNEXE. TABLEAUX DES INDICES DES SALAIRES ET DES
10 mai 2019 ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI ... 25 avril 2019 Décret n°2019-0318/P-RM portant ... 25 janvier 2019 Arrêté n°2019-0097/MHU-SG fixant la.
17 jui. 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 36. 25 Chaoual 1441. 17 juin 2020. 4. Décret présidentiel n° 20-147 du 16 Chaoual 1441.
23 jan. 2002 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 06. 2. DECRETS. Décret exécutif n° 02-50 du 7 Dhou El Kaada 1422 correspondant au 21 janvier ...
12 fév. 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 07 ... Décret exécutif nA 15-19 du 4 Rabie Ethani 1436 correspondant au 25 janvier 2015 ...
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 58. 13 Safar 1442. 1er octobre 2020. 2. SOMMAIRE. 5. 8. 8. 9. 9. 11. 15. 16. 19. 23. 25.
31 août 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 51. 2. 28 Dhou El Kaâda 1437 ... Vu le décret présidentiel nA 15-125 du 25 Rajab 1436.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 58. 13 Safar 1442. 1er octobre 2020. 2. SOMMAIRE. 5. 8. 8. 9. 9. 11. 15. 16. 19. 23. 25.
21 mar. 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 15. 26 Rajab 1441 ... correspondant au 25 juillet 2013 susvisé
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