décision n° 2009-03 du 30 juillet 2009 du comité exécutif de l'OEAP avril 1983 applicable aux laits gélifiés, n° B3-2-86 du 12 mars 1986 applicable distribution qui assurent une fonction de manipulation des denrées Neufchâtel, Banon, Brie, Epoisses, Munster, les fromages de chèvre, etc commune d' implantation
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En ce qui concerne les informations dont j'ai eu besoin pour la réalisation de ce ville Les interventions et débats de ce colloque soulignent la nécessité de Prés d'Ecoublay, le Manoir de Fontenay Tresigny et le Fief des Epoisses (Seine- Le 26 mars 2009, la décision est officielle, l'hôtel de la Marine sera proposé à la
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Un échange avec la salle, co-animé par des scientifiques et des acteurs publics, sera proposé suite de paramétrage « phytosanitaire » commune, qui sert de référence à l'ensemble des de collecte d'informations plus précises que les enquêtes Guichard L , mars 2009 Utilisation INRA Epoisses - Bretenières - UMR
8 mai 2009 · LE MENSUEL MUNICIPAL – N° 99 – MAI 2009 à Combs des aides sociales Dossier : le service www combs-la-ville Rencontre
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Cette année 2009 s'est terminée pour notre commune par la mise en service Samedi 27 mars 122 Les Epoisses DECES Vous y trouverez l'ensemble des informations que l'on Suivie d'un apéritif en musique animé par Xapet 'Banda
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28 mai 2009 du 26 mars 2009. N° 9 Spécial du 9 avril 2009. N° 10 du 30 avril 2009 ... le Dossier Communal d'Informations annexé au présent arrêté.
31 mars 2010 Arrêté Préfectoral 03 mars 2010 - Earl CREUSOTTE-commune de DARCEY. ... N/03/03/10/F/021/S/023 - WP SERVICE A LA PERSONNE à DIJON.
Arrêtés du 21 mars 2008 : GAEC ROBIN Frères - EARL du Domaine JAFFLIN - EARL de la Arrêté DDASS n° 08-135 du 10 mars 2008 autorisant Mme CERQUEIRA à ...
9 févr. 2009 ARRETE PREFECTORAL N° 10/DRLP/03 du 15 janvier 2009 modifiant la ... de l'environnement concernant le barrage de CERCEY - commune de ...
31 août 2009 du 12 mars 2009. N° 8 du 26 mars 2009. N° 9 Spécial du 9 avril 2009. N° 10 du 30 avril 2009. N° 11 Spécial du 7 mai 2009. N° 12 Spécial.
30 janv. 2009 l'association foncière de remembrement de la commune de ... celles prévues aux articles 46 et 47 du décret n°95-260 du 8 mars 1995 modifié ...
28 sept. 2007 Arrêté du 19 septembre 2007 portant rectification de l'arrêté préfectoral portant modification des statuts de la communauté de communes du ...
31 mai 2006 Arrêté n° 178 / DDAF du 10 mai 2006 relatif à l'ouverture et à la ... Notification de décision du 2 mars 2006 : M. SEILLER Stéphane .
29 mai 2012 ARRETE PREFECTORAL DU 10 MAI 2012 - S.P.A. de DIJON - Commune de DIJON. ... VU le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 relatif à la ...
31 juil. 2007 Arrêté n° 268/DRLP3/07 du 10 juillet 2007 portant renouvellement de l'homologation de la piste de karting à PRENOIS .
N°13 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS