APPEL PUBLIC A CANDIDATURE Pour siéger aux seins des Conseils Territoriaux de Santé de la région Occitanie Textes de référence : Articles L 1434-9 à L 1434-11 et R 1434-29 à R 1434-40 du Code de la santé publique Arrêté du 3 août 2016 relatif à la composition du conseil territorial de santé
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II°) OBJET DE L’AVIS D’APPEL PUBLIC A CANDIDATURE : La Ville d’Allauch lance un appel à candidature en vue d'occuper le domaine public pour procéder à l'installation, l'entretien et l'exploitation d’un emplacement, destiné à l’exploitation d’un camion pizza
Appel à candidature Objet : Consultant pour appuyer la révision du code de commercialisation des substituts du lait maternel au Bénin Période de performance : 18 novembre 2019 – 17 janvier 2020 Nombre de jours : 40 jours (2 mois plein temps) Date de publication : 28 octobre 2019 Délai de soumission : 18 novembre 2019
Le présent avis d’appel à candidature porte sur la délivrance d’une autorisation temporaire du domaine public pour la gestion et l’exploitation du camping Le Vert Feuillage d’Herlies DATE DE DÉUT D’EXPLOITATION ET DURÉE DE LA CONVENTION L’exploitation prendra effet à compter du 3 Avril 2021
Publiques, la SAMINS lance un appel à candidature pour la mise à disposition d’une parcelle foncière d’environ 2 000 m² sur la rue du Marché gare à Strasbourg, destinée à accueillir une station de ravitaillement en GNV 3 Durée de validité des candidatures : 180 jours, à compter de la date limite de remise 4
APPEL A CANDIDATURES pour l’exercice des fonctions d’inspecteur des finances peuvent également faire acte de candidature public Depuis mon arrivée à
APPEL A CANDIDATURE POUR UN LOCAL A USAGE DE RESTAURANT TRADITIONNEL OU DE BRASSERIE Page 4 Aménagements extérieurs : Terrasses : possibilité d’installation de deux terrasses sur le domaine public : o Une en façade principale côté Parvis pour une surface d’environ 100 m²
AVIS D’APPEL A CANDIDATURE POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL AU PORT DE DINAN Avant-propos et contexte: La cité médiévale de Dinan accueille chaque année plus de 700 000 visiteurs avec une forte affluence durant la saison estivale (40 de touristes étrangers) Le port de Dinan
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Appel public à candidature Désignation d’une personnalité extérieure appelée à siéger au Conseil d'Administration de l'Université de Lille Constitution du Conseil d’Administration : Le 16 novembre 2017, l'université de Lille, a constitué ses conseils centraux et notamment son Conseil d'Administration Ont
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appel public à candidature pour la désignation des personnalités extérieures appelées à siéger au conseil d'administration de l'Université de Bourgogne Au cours du mois de février 2020, l' Université de Bourgogne renouvelle son conseil
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Appel public à candidatures pour la désignation des cinq personnalités extérieures au Conseil d’administration L’Université Paris 13 a renouvelé son Conseil d’administration le 8 mars 2016 comprenant 34 sièges Conformément à l’article L 712-3 du Code de l’éducation et de l’article 18 des statuts de l’université, cet
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Appel public à candidatures pour siéger en qualité de
L’Université Paris II AssasPanthéon lance un appel public à candidatures pour la désignation de cinq - personnalités extérieures appelées à siéger à son conseil d’administration • Conditions Les candidats devront correspondre à l’une des catégories suivantes :
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CE-PE- Appel public à candidature-1 - Centrale Marseille
Appel Public à Candidature pour la désignation de la personnalité extérieure du Conseil des Etudes de l’école Centrale de Marseille Le 6 février, l’école Centrale de Marseille a procédé à l’élection de ses conseils délibérants et notamment de son conseil des études Celui-ci comprend, outre 18 membres élus et un représentant
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Université de Poitiers
Modalités de désignation des personnalités extérieures au conseil d'administration Vu le Code de /'éducation , Vu les Statuts de l'Université de Poitiers , Appel public à candidature pour l'élection des personnalités extérieures du conseil d'administration de l'Université de POITIERS
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APPEL A CANDIDATURE Désignation des représentants des
En candidatant, les représentants des usagers acceptent qu’en cas de désignation, leurs coordonnées soient communiquées par l’ARS à l’établissement de public de santé concerné par leur mandat Il convient d’adresser la fiche de candidature accompagnée des pièces demandées avant le 8 août 2020
2 mar 2021 · Appel Public à Candidature pour la désignation de six personnalités extérieures titulaires et de leurs suppléants/es relevant du monde
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24 mar 2016 · Appel public à candidatures Pour la désignation des 4 personnalités extérieures au conseil d'administration L'Université de Limoges
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Parmi les personnalités extérieures du conseil d'administration, le siège du représentant d'un L'UPPA lance donc un appel à candidature pour l'élection d' une personnalité extérieure appelée à désignation des personnalités extérieures
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3 nov 2020 · L'Université Paris II Panthéon-Assas lance un appel public à candidatures pour la désignation de cinq personnalités extérieures appelées à
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20-Nov-2020 de Poitiers. Désignation des quatre personnalités extérieures issues d'un appel public à candidature. Le Conseil d'administration dans sa ...
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