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cahier des clauses techniques particulieres (c c t p ) sommaire preambule 4 chapitre 1 indications generales et description des ouvrages 8 article 1 1 objet du marche 8 article 1 2 integration de la qualite environnementale dans les pieces contractuelles 8 article 1 3 presentation de la zone de travaux 8
(C C T P ) Le pouvoir adjudicateur : Centre national du costume de scène CNCS Quartier Villars Route de Montilly 03000 MOULINS Cahier des Clauses Techniques Particulières établi en application du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du CCAG Fournitures et Service courants, relatif à :
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Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) concernent : L’achat de prestations ayant pour objet l’accompagnement des porteurs de projets et la réalisation de contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE et mises en œuvre à la Martinique 1 1 - DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES :
Particulières (C C A P ) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) dont l'exemplaire conservé dans les archives de l'administration fait seul foi, • le èglement de la consultation (R C ), Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d'établissement des prix Article 7 - Prestations prévues au
Les prestations sont à réaliser à BERGUES dans les bâtiments dont la liste est reprise à l’article 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) ARTICLE 2 PROCEDURE CHOISIE La procédure choisie est celle du marché à procédure adaptée selon les articles 27 et 28 du décret 2016-
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières [C C T P] a pour objectif de définir la nature, la qualité et les conditions de mise en œuvre des prestations à fournir au titre du Lot Equipements de Cuisine dans le cadre de l’opération de restructuration de la cuisine du Lycée du PARC à LYON
clauses techniques particulières (C C T P ) et annexes éventuelles; - les pièces (approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009) ; - l'offre technique et financière du
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17 juil 2020 · CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Courantes et Services (CCAG-FCS) approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009
CCTP pi C A ce PRA
3) le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics courantes et de services, approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009, publié au
Cahier des clauses particulieres
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures, courantes et de services (CCAG-FCS) « arrêté du 19 janvier
le Cahier des Clauses Administratives Générales des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (F C S ) - Arrêté du 19 janvier 2009 - (ce cahier
ccatp
le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par arrêté du 19 janvier 2009, modifié ;
CCAP
Le Cahier des Clauses Administratives Générales (C C A G ) applicable aux marchés publics de fournitures et services approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009
CCAPHPR
cahier des clauses techniques particulières ARTICLE le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics du 19 janvier 2009 )
cahier clauses administratives particulieres
Nov 1 2018 fournitures courantes et de services du 19 janvier 2009 sont applicables en ... 3 Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
CCTP : cahier des clauses techniques particulières. 2.2 - Le cahier des clauses administratives services approuvé par l'arrêté du 8 septembre 2009.
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Le présent cahier des clauses techniques particulières comporte 15 pages numérotées de 1 PREFECTURE DE L'OISE - ELECTIONS DEPARTEMENTALES DE 2015 - CCTP.
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Sept 8 2009 le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses éventuelles annexes ;. - le cahier des clauses administratives générales (CCAG) ...
2009-13. Page 1. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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