Répertoire des sections d'inspections du travail – DIRECCTE Ile de France – mise à Répertoire des sections d'inspection du travail Tél 01 61 37 11 94/95
annuaire sections IDF oct
8 fév 2010 · Répertoire des sections d'inspection du travail - DRTEFP Ile de France – mise à jour 8 février 2010 Val d'Oise DDTEFP : Immeuble Atrium – 3
valdoise
25 juil 2019 · Décision n° 2019-07 du 16 juillet 2019 relative à l'organisation de l'inspection du travail dans le département du Val-d'Oise MAISON D'ARRET
RAA n C B du juillet
18 mar 2015 · Vu le décret n°95-1018 du 14 septembre 1995 modifié fixant la répartition sections d'inspection du travail de l'unité territoriale du Val d'Oise ;
RAA n C B du juin pages C A
Unité territoriale de l'EURE Fax : 02 32 24 86 95 Bd Georges Chauvin – 27021 EVREUX CEDEX SECTIONS D'INSPECTION DU TRAVAIL Les Andelys
carte d C A coupage des sections d
Le salaire ou rémunération: les articles 13, 19, 22-d, 24, 31-c, 47 et 135 à 160 ; • La durée du travail : articles 95 à 122 ; • L'inspection du travail : articles 411 à
wcms
ment par les services d'inspection du travail Le Pôle C 95 Pôle T « Politique du travail » - Animation et pilotage de la politique du travail - Relations du
DIRECCTE plaquette
2 chemin du Loretto, CS 10332 – 20182 Ajaccio Cedex 1 / Tél : 04 95 23 90 00 Inspection du travail de Corse du Sud - Ajaccio : Tél : 04 95 24 66 00 - courriel
Organigramme DIRECCTE ext
2 chemin du Loretto CS 10332 – 20182 Ajaccio Cedex 1 / Tél : 04 95 23 90 00 Inspection du travail de Corse du Sud - Ajaccio : Tél : 04 95 24 66 00 ...
Répertoire des sections d'inspections du travail – DIRECCTE Ile de France Répertoire des sections d'inspection du travail ... Tél 01 61 37 11 94/95.
25 juil. 2019 Décision n° 2019-07 du 16 juillet 2019 relative à l'organisation de l'inspection du travail dans le département du Val-d'Oise.
15 août 2017 des sections d'inspection du travail de l'unité départementale du Val d'Oise. Regroupées au sein d'unités de contrôle (UC) les sections ...
14 mai 2018 Décision n° 2018-07 du 7 mai 2018 relative à l'organisation de l'inspection du travail dans le département du Val-d'Oise.
Les unités de contrôle de l'inspection du travail compétentes pour le secteur maritime 2 chemin du Loretto BP 332. 20180 AJACCIO Cedex. 04 95 23 90 00.
inspection du travail. - syndicats. - maisons de la Justice. - points d'accès au droit. - avocats. - conseil des prud'hommes etc.
1 Inspection médicale du travail d'Ile-de-France Tél. : 01 48 95 51 36 (secrétariat) - Fax : 01 48 95 50 37. Consultants :.
10 avr. 1996 1) - lettre du 3.10.95 relative aux opérations de niveau III ; ... ni les pouvoirs des agents chargés de l'Inspection du travail qui dotés.
1. Extrait de la décision 95/319/CE de la Commission Article 3. 2. Membres du comité des hauts responsables de l'inspection du travail (2013 - 2015).
Géraldine BOFILL Loïc POCHE Eliane BERNARDINI Michel