Comité national d’évaluation du rSa Annexes Annexe 1 Le non-recours au rSa et ses motifs Pauline Domingo, Muriel Pucci (Cnaf) Décembre 2011 Les documents d’études sont des documents de travail ; à ce titre, ils n’engagent que leurs auteurs et ne représentent pas la position de la DARES
Comité national d’évaluation du rSa Annexes Annexe 6 L’impact du RMI/rSa sur l’emploi des jeunes : étude de la discontinuité à 25 ans (Olivier Bargain, Augustin Vicard) 1 Décembre 2011 Les annexes n’engagent que leurs auteurs et ne représentent pas la position du Comité d’évaluation du rSa
Le premier rapport du comité d’évaluation, remis en décembre 2009, soit six mois après le démarrage du rSa, présentait de premiers éléments sur la montée en charge du dispositif et sur la mise en place du rSa dans les départements 3
comité d’évaluation du RSA Le Comité national d’évaluation (CNE) est composé de représen-tants des départements, de l’État, de la CNAF, de la CCMSA, de Pôle emploi, d’associations de lutte contre les exclusions ainsi que des alloca-taires du RSA Le CNE a rendu les conclusions de son rapport final en décembre dernier lors de
Sources : Rapport de la conférence nationale d’évaluation du rSa, du 15 décembre 2011 et Enquête flash réalisée par la DGCS auprès de 69 départements en octobre 2011 Pour compléter les travaux du comité national d’évaluation du rSa, le ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale a souhaité complé-
comité d’évaluation des expérimentations pour en suivre les effets Ce comité a été effectivement mis en place en juillet 2007, à l’occasion de l’élargissement des conditions d’expérimentations du rSa, dans le nouveau cadre posé par la loi TEPA
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L’exemple du pilotage et de l’évaluation du RSA est abordé, quant à lui, aux trois niveaux de déploiement du dispositif : national, département et local Il met à jour des principes évaluatifs
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1 Le Comité national d’évaluation expérimen - ta lé icon su d epr généraux, de représentants de l’administra - t ioné cm qu es al (C NAF ,I S E ministères du Travail et des Affaires sociales, etc ), de sociologues, d’économistes et de spé - cialistes de l’évaluation La composition du comité d’évaluation du RSA est
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Comité national d’évaluation du rSa Annexes
Comité national d’évaluation du rSa Annexes Annexe 9 L’impact du rSa sur la demande de travail Le rSa, un outil de gestion de la main d’œuvre ou une composante de la responsabilité sociale des entreprises ? Mathieu Béraud, Nicolas Castel, Anne Eydoux, Emilie Fériel, Jean-Pascal Higelé, avec la collaboration de Mathieu Grégoire Gree-2L2S, CEE et Cress-Lessor/Ciaphs
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Comité d’évaluation du rSa Rapport intermédiaire 2010
L’effet du rSa activité sur le taux de pauvreté devrait s’accroître à l’avenir, à mesure que le dispositif poursuivra sa montée en charge 5 L’impact du rSa sur le marché du travail ne peut encore à ce stade être bien apprécié Les outils évaluatifs mis en place par le comité d’évaluation ne
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Rapport d’étape sur l’évaluation des expérimentations rSa
comité d’évaluation des expérimentations pour en suivre les effets Ce comité a été effectivement mis en place en juillet 2007, à l’occasion de l’élargissement des conditions d’expérimentations du rSa, dans le nouveau cadre posé par la loi TEPA Il est
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Consommation et modes de vie - CREDOC
comité d’évaluation du RSA Le Comité national d’évaluation (CNE) est composé de représen-tants des départements, de l’État, de la CNAF, de la CCMSA, de Pôle emploi, d’associations de lutte contre les exclusions ainsi que des alloca-taires du RSA Le CNE a rendu les conclusions de son rapport final en décembre dernier lors de la conférence nationale d’évaluation du RSA
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Participation des personnes bénéficiaires du revenu de
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Comité national d'évaluation du rSa. Annexes. Annexe 11. La mise en place du Rsa dans les caisses d'allocations familiales(*).
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