Liste nationale des établissements habilités à recevoir une partie des 13 : Arrêté du 22 décembre 2020 fixant la liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX 01 - Présidence Nombres Noms des Etablissements Acronymes Catégories Statuts 1 Agence Nationale de Réalisation de l'E-Gouvernance ANRE EPIC Décret n° 2015-1203 du 11 août 2015 portant refonte des statuts de l'Agence Nationale de Réalisation de l'E-Gouvernance 2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PRIVES D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGREES PAR LE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Direction Générale de l'Enseignement Supérieur ANNEE ACADEMIQUE 2010-2011 ETABLISSEMENTS FILIERES ETABLISSEMENTS FILIERES Groupe I P G -I S T I Institut Privé de Gestion Sacré-Coeur II Dakar www ipg-isti com
- Liste des Inspections de l'Education nationale (IEN) 50 à 51 - Liste des écoles publiques et privées sous et hors contrat et autres établissements rattachés aux IEN 53 à 69 ÉTABLISSEMENTS ACCUEILLANT DES ÉLEVES EN INTERNAT 71
Villes N° Établissements Filières Autorisées Fondateur ou Directeur 01 ETEP Ecole Technique d’Enseignement Professionnel Abobo PK 18 09 BP 3912 Abidjan 09 20-21-35-23/07 84 13 67 CC N° 9600 514 L 179/MES/DETSP/S-DAH/AB Du 06/04/2005 -BTS Finance Comptabilité et Gestion des Entreprises -BTS Informatique, Développeur d’Application
LISTE EFFECTIVE DES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVES DE TYPE POST-BTS (MARS 2016) 2 Villes N° Etablissements Filières Autorisées
Liste des établissements secondaires avec leurs numéros FASE Attention : la présente liste a pour fonction de fournir aux parents les n° FASE des établissements scolaires secondaires pris en compte par le décret "inscription"
Sont considérés comme établissements agréés quel que soit votre domicile : 1 tous les établissements publics de Suisse (hôpitaux universitaires, cantonaux, régionaux, de zone) 2 les établissements privés énumérés ci-dessous
293 établissements connectés à Etudes en France 68 UNIVERSITES AIX-MARSEILLE Université – Bouches-du-Rhône www univ-amu AMIENS – Université de Picardie Jules Verne Somme www u-picardie ANGERS – Université d’ Maine-et-Loire www univ-angers ANTILLES – Université des Guadeloupe/Martiniq ue www univ-ag
LES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX Enfants handicapés SESSAD Service d'éducation spéciale et de soins à domicile CAMSP Centre d'action médico-sociale
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RÉPERTOIRE DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET AUTRES
ÉTABLISSEMENTS DU PREMIER DEGRÉ 4 à 22 - Ecoles publiques du premier degré 4 à 19 - Ecoles privées du premier degré sous et hors contrat 20 à 22 ÉTABLISSEMENTS DU SECOND DEGRÉ 24 à 34 - Etablissements publics du second degré 24 à 29 - Etablissements privés
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Liste nationale des établissements habilités à recevoir
Liste nationale des établissements habilités à recevoir une partie des 13 : Arrêté du 22 décembre 2020 fixant la liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d’apprentissage
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LISTE DES ÉTABLISSEMENTS CONVENTIONNÉS
liste des Établissements conventionnÉs CENTRE HOSPITALIER JACQUES LACARIN VICHY BOULEVARD DENIERE 03201 VICHY CEDEX CONVENTIONNÉ CENTRE HOSPITALIER BOURBON L'ARCHAMBAULT 27 RUE DE LA REPUBLIQUE 03160 BOURBON L ARCHAMBAULT EN ATTENTETaille du fichier : 365KB
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Listes d'établissements agréés, autorisés ou enregistrés
SECTION Type d'établissements / Categories of establishments Lien vers les listes en format « PDF » - ET - « TXT » Etablissements ou usines de manipulation après collecte de sous-produits animaux (Article 24(1)(h) du Règlement (CE) N°1069/2009) Establishments or plants carrying out intermediate activities (Article 24(1)(h) ofTaille du fichier : 109KB
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LES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX - amelifr
LES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX Enfants handicapés SESSAD Service d'éducation spéciale et de soins à domicile CAMSP Centre d'action médico-sociale
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LISTE DES ETABLISSEMENTS REP + - REP - POLITIQUE DE LA
LISTE DES ETABLISSEMENTS REP + - REP - POLITIQUE DE LA VILLE RS 2018 Annexe 8 Circulaire n°2018-038 du 13/03/2018 Numéro Sigle Désignation Ville PEP 1 Début Fin APV Début Fin REP+ Politique de la ville REP Non classés mais ex-APV 0930118Y LGT JEAN RENOIR BONDY APV 01/09/2004 31/08/2015 X 0930129K LP MARCEL PAGNOL BONDY APV 01/09/2004 31/08/2015 X
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293 établissements connectés à Etudes en France
293 établissements connectés à Etudes en France 68 UNIVERSITES AIX-MARSEILLE Université – Bouches-du-Rhône www univ-amu AMIENS – Université de Picardie Jules Verne Somme www u-picardie ANGERS – Université d’ Maine-et-Loire www univ-angers ANTILLES – Université des Guadeloupe/Martiniq ue www univ-ag fr
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Liste des établissements médico-sociaux de Paris
Annuaire des établissements de l'action sociale pour Jeunes handicapés Etablissements et services d'éducation spéciale pour déficients mentaux et handicapés INSTITUT MÉDICO-ÉDUCATIF (IME) I M E COUR DE VENISE 12 RUE SAINT GILLES 75003 PARIS Tél : 01 44 54 20 54 IME BINET SIMON 6 RUE HOSPITALIERES SAINT GERVAIS 75004 PARIS
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LES IMPLANTATIONS DU GROUPE RAMSAY GÉNÉRALE DE SANTÉ
Pôle Lille Métropole Pôle Partenariat public-privé Pôle Artois Pôle Caen Pôle Rennes Pôle Le Havre Pôle Chalon Pôle Saint-Etienne Pôle Drôme-Ardèche
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Liste des établissements de production de préparations de
Liste des établissements de production de préparations de viandes agréés CE / Meat preparation processing establishment 12/10/2017 Numéro agrément /Approval number SIRET/Local number Raison SOCIALE - Enseigne commerciale /NAME Adresse / Adress Code postal/ Postal code Commune/Town Catégorie/Cat égory Activités associées/Associate d activities
2 18 922 du 25 septembre 2020 2017/2018 18 Université Privée de Fès (UPF) En cours de publication 2017/2018 19 Université Privée Mundiapolis-
Liste etablissements reconnus date effet Novembre
Décret n° 2-13-24 du 15 rabii II 1434 fixant la liste des établissements publics soumis au contrôle d'accompagnement (B O n° 6132 du 7 mars 2013) Vu la loi
decret
Les Etablissements de Formation Professionnelle Privée Accrédités Bilan des années Code - Nom de l'EFPP - EP-* (*: Etablissement Privé) • Niveau : Filière
Liste des C A tablissements de formation professionnelle priv C A s autoris C A s C A d C A livrer des dipl C B mes Bac+ (Dipl C B mes de Techniciens sup C A rieurs)
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3535-13 du 24 mobarrem 1435 (28 novembre 2013) fixant la liste des établissements publics devant
Maroc Arrete marches publics
LISTE DES ETABLISSEMENTS POUR LA REGION DE TANGER-TETOUAN-AL HOCEIMA SITES PRIORITAIRES N° Direction Provinciale Commune Milieu
Liste Des Etablissements Pour La R C A gion De Tanger T H
31 déc 2020 · 7 FES MEKNES Meknès Les conserves oualili km10 dkhissa Sauces et assaisonnements SA 13 56 16 08-août-16 Agrément délivré 8
LISTE DES ETABLSSEMENTS ET ENTREPRISES AGREE
LISTE DES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES PUBLICS EN COURS DE LIQUIDATION OU DE DISSOLUTION - 79 - SICOR SOCIETE INDUSTRIELLE
depp fr
8 jan 2019 · Liste des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur délivrant des diplômes
Liste des C A tablissements publics relevant du ministre charg C A de l enseignement sup C A rieur entrant dans le champ du paiement des frais d inscription diff C A renci C A s
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PARTICIPANT AU PROGRAMME D' ÉCHANGES SCOLAIRES ADN-AEFE 165 ÉTABLISSEMENTS Zone Afrique Australe
Liste tablissements ADN
14 jan 2021 · LISTE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVES D' INTERET GENERAL (EESPIG) au 14 janvier 2021 LILLE CAEN
EESPIG liste etablissements mai
Liste des établissements agrees par l'American Veterinary Medical Association. CANADA. University of Calgary. Faculty of Veterinary Medicine.
Winnipeg. Manitoba. R3B 0Y3. Sofitel Montreal. 1155 Sherbrooke Ouest. Montreal. Quebec. H3A 2N3. Fairmont & Sofitel. Liste des établissements participants.
Oct 29 2019 aux réclamations
Etablissements ou usines manipulant des sous-produits animaux ou des produits dérivés pour des usages en dehors de l'alimentation animale.
Jan 8 2019 Liste des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur délivrant des diplômes ...
Nov 1 2021 303 établissements connectés à Etudes en France. 68UNIVERSITES. AIX-MARSEILLE Université. Bouches-du-Rhône www.univ-amu.fr.
Classe d'intégration scolaire (CLIS). Etablissement de la protection judiciaire et de la jeunesse. (PJJ)
Dec 22 2020 Arrêté du 22 décembre 2020 fixant la liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage.
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS INSCRITS DANS LE RÉSEAU D'HOPITAUX. DE NOTRE PARTENAIRE VYV INTERNATIONAL ASSISTANCE. Pour votre zone d'expatriation : ASEAN (hors
Jan 1 2021 Les établissements de santé > édition 2020 > DREES. Vue d'ensemble ... de la liste en sus (champs médecine
Liste des établissements agrees par lAmerican Veterinary Medical