Contrat de vente type voiture d'occasion. Le vendeur. Madame / Monsieur : … déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à. L'acheteur.
Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. www.autoscout24.be. Livraison de la voiture. €. Le certificat de conformité.
déclare vendre ce jour une voiture d'occasion dans l'état où elle se trouve et se comporte qui est bien connu de l'acheteur. Je confirme par ailleurs avoir
Objet de l'achat: un véhicule d'occasion. Marque: Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis:.
www.guide-achat-vente-auto.be décline toute responsabilité concernant l'utilisation de ce contrat - 2022. ETAPE 1 : ACHAT DU VEHICULE. VENDEUR. Nom :…
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du
Examen du véhicule par un mécanicien ou un atelier choisi par l'acheteur : ? non. ? oui Si oui date : Nom du mécanicien ou de l'atelier : Type de
Véhicule. Marque. Modèle/Type. Carrosserie (limousine break
Ce modèle de contrat sert uniquement d'exemple. L'acheteur et le vendeur sont Contrat de vente entre particuliers pour la vente d'un véhicule d'occasion.
Le Vendeur vend à l'Acquéreur le véhicule décrit ci-dessous : Identification : Marque (D.1) : …………………………… Type (D.2) : ………………………
.
Contrat de vente type voiture doccasion