-Georges-sur-Cher Saint-Jul Langon Menne Angé Pouillé n-de-Chédo Mareuil-sur-Cher Saint-Agn Saint-Romain-sur-C oye ur-Cher eigy n Source population: Population INSEE légale au 01 janvier 2016 DDT41 SCTP 2016 ©IGN 2015 BDCARTO Liberté Egalité Fraternité Document : EPCI QGIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DE LOIR-ET-CHER Villefranche-sur-Ch
Les EPCI compétents en PLUi Fin 2015, 9 sur 16 EPCI ont pris la compétence PLUi, soit 177 communes sur 283 (62 ), représentant 65 de la population de Loir-et-Cher) Une stratégie de déploiement : Aider les EPCI (autorité compétente) à faire, dans un cadre formalisé qui favorise l'émancipation d'une autorité pérenne à l'horizon 2020,
Préfecture du Cher – DCLAF – PAFI document joint à l’arrêté préfectoral n° 2016-1-0272 du 22 mars 2016 Tableau des incidences de la loi NOTRe sur les EPCI à FP du département
Loir-et-Cher, il a été préconisé, en juillet 2014, la création d’un outil de pilotage commun : Le Syndicat Mixte Ouvert (SMO) Loir-et-Cher Numérique, composé de la Région Centre-Val de Loire, du Département de Loir-et-Cher et de l’ensemble des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) du Loir-et-Cher 2
52 Insee Dossier Centre-Val de Loire n° 1 - Mars 2017 Loir-et-Cher - Communauté d'agglomération Blois Agglopolys 6 Principaux indicateurs sociaux nombre, Population (2) Part des
Le Conseil Départemental de LOIR ET CHER a ordonné par délibération du 5 JUIN 2015, une opération d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier basée sur la valeur de productivité des sols sur le territoire de la commune de CHATEAUVIEUX avec extensions sur les communes de SEIGY, SAINT AIGNAN SUR CHER, FAVEROLLES-EN-BERRY, LYE et
le Loir-et-Cher et des communes de Faverolles-en-Berry, Lye et Villentrois dans I'lndre, VU l'avis de la commission communale d'aménagement foncier de Châteauvieux en date du 22 novembre 2016 proposant la modification du périmètre d'aménagement foncier, VU le rapport no 12 de Monsieur le Président du Conseil départemental du 10 mars 2017,
6 Plan de financement prévisionnel* FttH pour les EPCI du Loir-et-Cher * Ces éléments sont basés sur des hypothèses de travail exposées lors du Débat d’Orientations Budgétaires 2018 du SMO, sous réserve de la confirmation du montant de la participation de la Région
• EPCI de Loir-et-Cher • EPCI d’Indre-et-Loire Financement : • 20 pour chaque collège en fonctionnement • Des conventions par territoire pour le financement de leurs équipements Calendrier d’installation du SMO Val de Loire Numérique Adoption des nouveaux statuts de Val de Loire Numérique Conseil syndical Loir-et-Cher Numérique
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Le Diagnostic Territorial Partagé du Cher
Il ne s’agit pas d’un catalogue exhaustif de données mais de documenter les « intérêts à agir » En outre, ce diagnostic régional doit intégrer une forte dimension prospective Ce diagnostic régional de santé sera, entre autre, basé sur les diagnostics territoriaux partagés élaborés pour chaque département L’élaboration du diagnostic régional de santé suit les étapes
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RAPPORT ANNUEL - Val de Loire Numérique
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PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES
Loir-et-Cher), conformément aux consignes de métadonnées des SUP, 6 supprimer les anciens jeux de données SUP (standard cnig v2013) dans GeoIde-Base, après dé-réplication, dissociation de GeoIde catalogue et suppression des jeux de données des cartes de GeoIDECarto
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COMMUNIQUÉ DE PRESSE - eptb-loirefr
2016, avec une légère hausse de 2 en 2017 +++ Vote de la Décision Modificative n° 3, n’entraînant pas d’appel à contribution ni à redevance complémentaire – Retrait de crédits de l’ordre de 525 k€ Le Comité syndical s’est réuni en séance plénière le 31 octobre dernier à Orléans, sous la présidence de Daniel FRÉCHET Le Rapport annuel d’activité, composé d
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COMMUNIQUÉ DE PRESSE - eptb-loirefr
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 Le Comité syndical s’est réuni en séance plénière le 5 juillet à Orléans, sous la présidence de Daniel FRÉCHET Au vu des évènements marquants et dévastateurs ayant touché la Haute-Loire en juin 2017, comme en atteste la revue de presse produite pour la réunion du Comité syndical, le Président, au nom de l’ensemble des délégués, a souhaité
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AC - observatoire-biodiversite-centrefr
Cher - 18 2 325 ha 16 Eure-et-Loir - 28 2 015 ha 14 Indre - 36 1 308 ha Indre-et-Loire - 37 9 3 712 ha 26 Loir-et-Cher - 41 2 685 ha 19 Loiret - 45 2 276 ha 16 Le pâturage extensif, un mode de gestion adapté Utilisé depuis des temps lointains, le pâturage extensif est un mode d’entretien des espaces naturels particulièrement
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LÕEURE-ET-LOIR MARS 2017 AU SENAT - A de Montgolfier
par EPCI, et reposera sur la densit et la richesse des habitants Attention, le nombre de comp tences requis pour b n - Þcier de la DGF boniÞ e passe 6 sur 11 en 2017 et 9 sur 11 partir de 2018 4/ La p r quation verticale progresse Ð la DSU et la DSR de mani re
Direction Carte des EPCI Loir-et-Cher au 1er janvier 2016 Saint-Avit EPCI 1 Agglopolys 2 Beauce Oratorienne 3 Beauce Val de Loire 4 Beauce et Gâtine
Carte EPCI
20 déc 2016 · Cher - Controis et du Cher à la Loire PREF 41 - 41-2016-12-19-004 - Arrêté portant création d'un nouvel EPCI à fiscalité propre issu de la
recueil
1 jan 2016 · 1 - Evolution des EPCI à fiscalité propre depuis 2002 Dans le cas contraire, elles sont, par convention, rattachées à l'EPCI à Loir-et-Cher
Bilan statistique
1 avr 2016 · Elle se compose de 6 départements : le Cher, l'Eure-et-Loir, EPCI plus ruraux sur l'ensemble de la Région observent éga- regioncentre/iles/contributed/docs/ environnement/catalogue-des-etudes/socle-regional pdf
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Vu la délibération du Conseil départemental du 29 septembre 2016 ; Pour chaque territoire d'EPCI, une enveloppe plafond est définie suivant les critères mais aussi des départements du Loiret, d'Eure-et-Loir, du Loir-et-Cher et de la territoire, le catalogue de données, les réseaux et patrimoines, l'aménagement et le
Contrat d C A partemental de soutien aux projets structurants
17 oct 2016 · le 5 octobre 2016 après une large concertation avec la société civile fixe un cadre plus obligations introduites par la loi NOTRe au sujet de l'opendata des collectivités département, EPCI), ou les agences para-publiques, les structures place un cadre normatif pour leur portail (catalogue de données,
Rapport dispositifs accompagnement collloc V .
15 fév 2016 · Le club PLUi a réalisé entre décembre 2015 et février 2016 une nouvelle enquête sur D'après l'étude menée par le Club PLUi sur les EPCI compétents Brochure « PLUi et Mixité sociale » → CC du Cher à la Loire
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Fin 2016, le syndicat et l'ensemble des EPCI du Loir-et-Cher ont acté, par convention, les conditions financières et de déploiement du réseau du Syndicat en
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PRINCIPALES ÉTUDES À PARAÎTRE EN 2016 départements du Cher et du Loir-et-Cher, les zones d'emploi de Châteauroux, Orléans, l'échelle des EPCI
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31 août 2022 Département du Loiret. PLUi de la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret – août 2016. Élaboration du Plan Local d'Urbanisme.
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30 mars 2017 A compter du 1er janvier 2016 les communes ou leurs groupements ... Réunion avec le président l'Association des Maires du Loiret.
10 févr. 2020 Des visites de carrières réaménagées ou en cours de réaménagement ont été réalisées en 2016 par la. DREAL Pays-de-la-Loire afin d'évaluer ...
20 déc. 2018 2016 (3 carrières ont été exclues de l'analyse dont deux ... Le schéma du Loir-et-Cher fournit des chiffres concernant le volume d'appoint ...
Depuis septembre 2016 les données des territoires d'outre-mer Loire
1 janv. 2014 L'IGN cherche avec cette offre 2016 à répondre plus que jamais ... prise de vue aérienne 2015 Château de Chambord
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2016. Approche intégrée et multicritère de la modélisation territoriale – Eléments de cadrage pour Un premier cadre : la loi sur le secret statistique .
20 sept. 2011 C'est lors du Congrès mondial de la nature de 2016 que l'UICN a défini les SfN comme : ... recouvre 4 EPCI à fiscalité propre.
PAC PLUI Plaine Nord Loiret VF modifié 31 aout