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AVENANT N° 1 - Île-de-France Mobilités Page d'accueil
L’avenant n°1 prend effet à compter de sa notification qui intervient après transmission au contrôle de légalité Il est conclu pour la période comprise entre le 1 er janvier 2012 et le 31 décembre 2016 Article 3 Toutes les clauses du contrat susvisé, ainsi que de ses annexes non modifiées par le
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REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU MARDI 23
- D’approuver l’avenant n°1 à la charte régionale des centres de gestion de la région d’Occitanie annexé à la présente délibération ; - De donner pouvoir à son Président pour la signature de cet avenant et la mise en œuvre des dispositions qu’il contient Fait à Labège,
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VILLE DE SAINT-LEU-LA-FORET
approbation de l'avenant n° 1 (question n° 09-05-04) Le conseil municipal, par délibération n° 08-01-01 du 24 janvier 2008, a autorisé le Maire à signer une convention avec l’établissement public foncier du Val d’Oise (EPFVO) afin d’assurer le portage foncier des acquisitions à réaliser
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Avenant n° 2 à la Charte nationale de coopération pour le
VU la Charte nationale pour le soutien et l’accompagnement des entreprises de production et de transformation du secteur de l’agroalimentaire et de leurs salariés signée le 17 septembre 2009, et son avenant n°1 VU la circulaire DGEFP n° 2011/12 du 1er avril 2011, relative à la démarche d
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NOA : Avenant 2
FJWIWY L'accord d'établissement relatif à une expérimentation dans le cadre de la Chaîne 3 NoA signé le 22 mars 2018 modifié par son avenant n°1 signé le 8 février 2019, ci-après dénommé « l'accord initial » ou« l'accord initial et son avenant n°1 » ont permis aux collaborateurs de France 3 Nouvelle Aquitaine volontaires d'expérimenter
1 jan 2014 · condition d'éligibilité pour l'obtention d'une aide (fiscale ou autre), l'État s'appuie sur un label « Reconnu Garant de l'Environnement » (RGE) Charte d' engagement relative à la « Reconnaissance Grenelle avenant élargissant la charte de 2011 à de nouveaux partenaires, et avec la définition d'une
LaPIn Rapport Final Dec
1-7-1-2-1- Le contrôle des engagements de dépenses les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines cette procédure avant d'adopter la nouvelle loi n° 69-00 relative au contrôle financier de l'Etat du commerce, garant du respect des principes de la concurrence, n'est
Hanine
1 avr 2014 · En effet, cet environnement international défavorable, Dans le cadre du contrôle des actes relatifs à l'exécution des budgets après leur regroupement dans un même pôle chargé de la dette des hausses relatives des taux d' intérêts, allant de 64 pbs commissions d'engagement de 388 000,00 et de
bo bis fr
20 oct 2014 · 1 Les indicateurs sur la situation comparée 2006 Loi du 23 mars relative à l' égalité salariale environnement interne et externe Le sujet L'obtention du label égalité peut être un objectif Il est garant l'absence d'accord relatif à l' égalité professionnelle ››La charte des femmes et l'engagement
18 déc 2008 · Le salarié n'a aucune démarche à effectuer pour l'obtention de ce ou autre responsabilité à la charge du garant capital relative au FCPE dans les conditions formulées par 3 de l'avenant n° 6 au règlement du PEG Vivendi relatif à l'opération Ledit engagement stipule que le souscripteur devra :
Vivendi NoteInformationSimplifiee Opu v VD
5 mar 2012 · le bulletin de souscription et le modèle de l'engagement à signer et légaliser par Décide que le Directoire aura tous pouvoirs, dans les conditions prévues Le salarié n'a aucune démarche à effectuer pour l'obtention de ce à l'article 3 de l' avenant n° 9 au règlement du PEG Vivendi relatif à l'opération
NI AK VIVENDI
28 nov 2019 · 7- la fondatIon BMCI : 10 ans d'enGaGeMent CItoyen 57 8- données BNP Paribas, qu'il a rejoint dès 1976 après l'obtention de son diplôme
Rapport annuel BMCI DEF
31 déc 2019 · Ces Documents de Référence sont accessibles dans les conditions décrites à 9 août 2004 relative au service public de l'électricité, du gaz et aux Au sein d' ENGIE, la responsabilité environnementale et sociétale est Les résultats 2018 des indicateurs relatifs aux objectifs RSE, sont présentés dans le
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24 jan. 2022 Depuis sa première période qui a débuté en 2006 avec un niveau d'obligation de 54. TWhcumac sur trois ans le dispositif des certificats ...
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