ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 29 MAI 2015-:-:- COMPTE-RENDU – RESULTATS DES VOTES Nombre d’actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance : 59 Possédant 2 073 642 actions et 3 808 374 voix, soit 74,27 du capital et 80,21 des droits de vote PREMIERE RESOLUTION
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 27 MAI 2016 COMPTE-RENDU – RESULTATS DES VOTES -:-:- Nombre d’actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance : 58 Possédant 2 263 800 actions et 4 142 597 voix, soit 80,89 du capital et 88 des droits de vote PREMIERE RESOLUTION
Article 16-1 : Assemblée Générale Ordinaire Annuelle Le GICAM tient deux Assemblées Générales Ordinaires par an : L'une au courant du mois de Mai, est consacrée au compte-rendu des activités du Groupement pour l'exercice écoulé L'autre au courant du mois de Décembre, consacrée à des sujets d'ordre économique et de société
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, EXTRAORDINAIRE ET ELECTIVE DU DISTRICT DU LOIRET DE FOOTBALL Vendredi 30 Septembre 2016 à 18h00 au Crédit Agricole Centre Loire de St Jean de Braye Tous les clubs affiliés, officiellement convoqués sont représentés à l’exception des clubs suivants : -Clubs absents : SPC Chalette s/Loing, US Municipale
COMPTE-RENDU SÉANCE DE VÉRIFICATION DU DÉPOUILLEMENT DES VOTES DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES, EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE, VIRTUELLES DU 12 JUIN 2020 Mardi 23 juin 2020 CPEG, Boulevard de Saint-Georges 38, Genève Salle de conférence B 9h00 à 11h00 Version finale du 27 juin 2020 Sont présent e s :
intitulée par les statuts modifiés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 10 mai 2005, à Nantes (44): « FEDERATION DES VILLES ET CONSEILS DE SAGES » Statuts modifiés, à nouveau, par les Assemblées Générales Extraordinaires: du 23 octobre 2008 à Nantes (44), du 10 octobre 2009 à la Roche sur Yon (85),
Résolutions d’ordre ordinaire Résolutions d’ordre extraordinaire Résolutions Voix Résolution 8 93 152 93,76 Résolution 9 92 511 93,11 Résolution 10 88 387 88,96 Résolution numéro 7 – Election des membres du Conseil de surveillance : Résultat des votes pour l’élection des membres du conseil de surveillance
Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire de l'Association Des Sylviculteurs d'Aubenas et de la Montagne Ce samedi 04 juin 2016 se sont réunis à 9 h00 les adhérents de l'ASAM en assemblée générale ordinaire à St- Cirgues- en- Montagne à l’invitation de Jean-Louis Testud président de l'ASAM
2 Assemblées Générales (AG Ordinaire le 10 Juin 2015 et AG Extraordinaire le 02 Juillet 2015), 1 réunion du Conseil d’Administration, 8 réunions de bureau Lors de l’AGO du 10 Juin 2015, le bilan 2014 (rapport moral et rapport d’activités) a été approuvé et les comptes annuels 2014 votés à l’unanimité
Résolutions d’ordre ordinaire Résolutions d’ordre extraordinaire Résolutions Voix Résolution 7 381 072 93,86 Résolution 8 377 691 93,02 Résolution 9 370 575 91,27 Résolution numéro 6 – Election des membres du Conseil de surveillance : Résultat des votes pour l’élection des membres du conseil de surveillance
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 29 MAI 2015 -:-:- COMPTE-RENDU – RESULTATS DES VOTES écoulé et sur les comptes dudit exercice du 1er Janvier 2014 au 31 Décembre 2014,
COMPTE RENDU AGMVM
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 23 MAI 2014 -:-:- COMPTE RENDU - RESULTATS DES VOTES Nombre
Compte rendu AGM MAI
Générale Mixte Ordinaire Annuelle et Extraordinaire sur la convocation du Annuelle, 6 932 922 actions ayant droit de vote et, en Assemblée Générale Présentation des Résultats 2013 Mise en paiement à compter du 15 juillet 2014 1,05 € (**) 0,42 € (*) Au titre de 2011 7 037 954,70 € (**) 1,05 € (**) 0, 42 € (*)
Compte Rendu et R C A sultats AG
Le Président rouvre l'Assemblée générale extraordinaire ajournée à 14 heures Le scrutateur en chef présente le résultat du vote à bulletin secret comme suit: Notant que la proposition visant à modifier les statuts de l'ICOMOS (2014) a été préparée diffuse les procès-verbaux et tout autre compte-rendu des débats des
EGA Minutes FR
6 COMPTE RENDU Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 21 mai 2014 Les résultats du vote de l'ensemble des résolutions figurent en page 8
cp ag compte rendu
2 avr 2020 · Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31/12/2019 ; Affectation du résultat ; anonymes, telle que modifiée et complétée par la loi 20 -05 ; Les actionnaires peuvent voter au moyen du formulaire de vote qui est Projets de résolutions à présenter à l'Assemblée Générale Ordinaire et
Projet Avis conv AGM Avril VF h h converted
Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire qui s'est réunie le 22 mai 2015 au 92,45 des actions ayant le droit de vote) et représentant 5 228 850 droits individuels et consolidés de l'exercice 2014 ainsi que l'affectation du résultat se
load.php?fl=communique &src= aa a a c b fea ea a e
22 mai 2014 · COMPTE RENDU - ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 22 MAI 2014 – SUEZ ENVIRONNEMENT OUVERTURE INTRODUCTION
cr ag suez environnement vf
Vendredi 16 mai 2014 à 10 heures au Palais des Congrès (Ordinaire et Extraordinaire) à cette Assemblée générale pourront être consultés sur le site total com Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être la rémunération fixe brute annuelle de son Président-directeur général
TOTAL Avis Convoc AG FR
et les résultats du Groupe Capgemini au cours L'Assemblée Générale des Actionnaires de la Société Cap Gemini négociations sur un marché réglementé, le droit de vote double 7 mai 2014 et rendra compte à l'Assemblée de son action Résolutions à caractère ordinaire Rémunération variable annuelle (suite)
avis de convocation agm
18 du 23 mai 2008 - 17 joumada I 1429 ; B.O. n° 5640 du 19 juin 2008). L'assemblée générale ordinaire peut allouer au conseil d'administration à titre de.
Article 23 : Déclaration de souscription et de versement. A compter de la convocation de l'assemblée générale ordinaire annuelle et au moins pendant.
02?/07?/1996 assemblée générale ordinaire ou extraordinaire de la société ... l'article 2 de la loi n° 20-05 promulguée par le dahir n° 1-08-18 du 23 mai.
Rapport du Conseil de Surveillance à l'Assemblée Générale Ordinaire 23. Rapport Annuel BMCI 2014 23. Au niveau du pôle Maîtrise d'Ouvrage (MOA) ...
09?/12?/2020 Seuls les membres effectifs ou les remplaçants visés à l'article 22 alinéas 2 et. 3
31?/12?/2021 en assemblée générale extraordinaire de décider au plus tard le 15 mai 2012 s'ils ... financier ne prennent pas en compte les critères de.
Enfin lorsqu'un abandon de créance en compte courant fait l'objet d'un contrat
prennent pas part au vote et il n'est pas tenu compte de leurs voix pour le L'assemblée générale décide de l'affectation du résultat dans le respect des ...
25?/05?/2022 leur compte au deuxième jour ouvré précédant l'assemblée générale (soit le lundi 23 mai 2022) à zéro heure
13?/03?/2019 Attestation du responsable du Document. 8.2 d'enregistrement universel et du Rapport financier annuel. Responsables du contrôle des comptes.
DAHIR N° 1-96-124 (14 RABII II 1417) PORTANT PROMULGATION