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MARCHE PUBLIC DE SERVICES ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
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MARCHES PUBLICS ATTRI1 ACTE D’ENGAGEMENT NOTICE NOTICE
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ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES Marché à procédure adaptée N°2020-MATERIAUX-CONSTRUCTION Fourniture et livraison de matériaux de construction
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Marché public de services ACTE D'ENGAGEMENT
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Marché Public de Services ACTE D'ENGAGEMENT
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ACTE D’ENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
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MARCHES ET ACCORDS-CADRES ATTRI1 ACTE D’ENGAGEMENT
Le marché public prend effet à la date de réception de la notification par le titulaire 1 A quoi sert le formulaire ATTRI1 ? Le formulaire ATTRI1 est un modèle d’acte d’engagement qui peut être utilisé par les acheteurs pour formaliser la conclusion du marché ou de l’accordcadre- Ce document est renseigné par au moment de l’acheteur l’attribution du marché ou l’accord
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ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Fourniture et pose de panneaux lumineux Cadre réservé à l'acheteur CONTRAT N° NOTIFIE LE / / Ville de Cernay 26 rue James Barbier BP 20220 68704 CERNAY Tél : 0389758276
15 avr 2019 · réaffirme son leadership sur le véhicule électrique avec plus de 22 de parts de marché ‑ tandis que Clio, Captur, Scenic et New Duster sont
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9 juil 2018 · VU le code de justice administrative et notamment son article R 312-1 ; l'arrêté n° 2012-577 du Directeur général de l'Agence régionale de La prolongation du renouvellement de l'autorisation du service Monsieur BESSEMOULIN Eric Chef de marché, AUTOBACS France SASU, PIERRELAYE
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7 mar 2019 · Vu l'acte d'engagement N° 1706620 au Règlement Unique-030 Service des Écoles Départementales de Neige Le Directeur Général des Services (DGS) ou son représentant 5°) les actes exécutoires relatifs aux marchés de la direction des La France Gallo-Romaine d'exploitation de la route
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accro à son smartphone, il s'agit de ne pas louper le coche et de Représentant légal, associé, directeur de la publication: Philippe tation ou développé de nouveaux marchés à l'étranger, en générant une aug- par toute une flottille de guides au service des croisiéristes l'acte d'engagement, une avance de 10
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