collectivite de corse rapport n° 2021/o1/020 assemblee de corse 1 ere session ordinaire de 2021 reunion des 25 et 26 fÉvrier 2021 rapport de monsieur le president du conseil executif de corse delegazione di serviziu publicu rilativa À a sfruttera di u trasportu marittimu di mercanzie e di passageri trÀ i porti di corsica È
REUNION DES 25 ET 26 OCTOBRE 2018 RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE DECLINAISON DU PLAN D'ACTION SUR LES DECHETS 2018-2021 MESSA IN OPERA DI U PIANU D'AZZIONE NANT'A E RUMENZULE 2018-2021 COMMISSION(S) COMPETENTE(S) : Commission du Développement Economique, du Numérique, de l'Aménagement du Territoire et de l
collectivite territoriale de corse assemblee de corse 1ere session ordinaire de 2014 reunion des 24 et 25 avril rapport de monsieur le president du conseil executif schema d’amenagement et de gestion des eaux (sage) de l’etang de biguglia commission competente : commission du developpement economique, de
Président de la commission Le Président du Conseil Exécutif de Corse et le Président du Tribunal Administratif ont reçu, le 26 août 2015, le rapport d’enquête et les conclusions motivées de la commission Ils disposaient d’une période de 15 jours pour solliciter des éclairages ou ajustements de forme sur le rapport
sur la gouvernance des collectivités territoriales et de leurs groupements en raison du report du second tour des élections municipales, elle prévoit l’adoption de plusieurs ordonnances pour faire face à la situation sanitaire exceptionnelle que nous connaissons 25 ordonnances ont été adoptées par le Conseil des ministres du 25 mars 2020
de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (conclusions des études sur le tracé de l'autoroute A 16 en région parisienne) ; No 295 de Mme Marie-Claude Beaudeau à M le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (dégradation du service public sur le réseau Nord de la S N C F ) ;
REUNION DU 24 AVRIL 2020 RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE « VINCE CONTR'À UN COVID 19 »
O rapport Vince contr a u Covid
REUNION DES 24 ET 25 AVRIL RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF SCHEMA séances, sous la présidence de M Dominique BUCCHINI, Président de l'Assemblée de Corse L'ASSEMBLEE DE CORSE
approbationsage
8 déc 2020 · invitait son rapporteur, M Hugues Portelli, sous réserve de quelques précisions président du conseil exécutif qui les transmet au Premier ministre et au préfet de réunion de ssemblée de Corse scales égion sieurs des p l Avril Enfin, comme précédemment rappelé, le rapport au Président de la
r
31 déc 2020 · RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE n°20/068 du 24 avril 2020 Vince contra u Covid, la délibération nº 20/089 AC mois de reconfinement serait autour de 310 M€ et cela intervient après une économiques et sociaux insulaires et ont organisé une réunion de travail le 27
rapport PCE Plan SALVEZZA
15 octobre 2001 avec M Jean BAGGIONI, président du conseil exécutif Après avoir Le Président du conseil exécutif devra désormais communiquer ce rapport à son assemblée délibérante dès sa plus proche réunion, ainsi que porter à la Par délibération n° 92/14 AC du 24 avril 1992, l'assemblée de Corse a décidé :
COR
17 nov 2020 · subventionné (pour un total d'environ 80 M€ par an) 7 L'Assemblée de Corse a adopté une première résolution 37 Arrêté n° 2B-2020-04-04-001 du 4 avril 2020 portant interdiction temporaire de fréquentation de locations Rapport du Président du conseil exécutif de Corse n° 2012/O1/045 présenté
a