EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal de SAINT OUEN DES ALLEUX Séance du conseil municipal du mercredi 8 juillet 2020 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 15 Nombre d’absents : Nombre de votants : 15
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal- - - - - - - - - - - - - - - ARRONDISSEMENT BOULOGNE SUR MER L'an deux mille vingt le dix juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame LOIRE Gwénaëlle, Maire, en suite de
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 27/06/2019 _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt sept juin, à 20 heures30, Le Conseil Municipal de la Ville d’Évry-Courcouronnes, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Stéphane
Conseil municipal Séance du 2 juillet 2020 Extrait du registre des délibérations Délibération n°2020-07-02-41 Prévention de la Délinquance - Programme de vidéo surveillance - Demande de subventions au Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et au Département de Seine Maritime
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE DIX SEPT LE 6 Juillet (06/07/2017) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 30 juin, sous la présidence de Monsieur HENRYOT Jean-Michel, a été appelé à
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Ville de Saint-Malo L'an deux mille dix huit, le jeudi 18 octobre 2018 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Saint-Malo, dûment convoqués, se sont réunis à l'Hôtel de Ville de Saint-Malo, sous la Présidence de M Claude RENOULT, Maire
EXTRAIT du REGISTRE DELIBERATION N° 2021-036 des Délibérations du Conseil Municipal OBJET: Convention d'adhésion au programme Petites Villes de Demain Séance du 27 février 2021 L'an deux mille vingt et un, le vingt-sept février, à neuf heures, douze minutes, en application de l'article L 2121-
Arrondissement Extrait du Registre de SAINT-LO des Délibérations du Conseil Municipal Canton de CARENTAN Ville Nombre de Conseillers en exercice : 53 de CARENTAN- Nombre de Conseillers présents à la séance : 48 LES-MARAIS Date de convocation : 19 06 2020 Date d’affichage du procès-verbal : 09 07 2020
CONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations LES FICHES TECHNIQUES DU JOURNAL DES MAIRES www journaldesmaires com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les mentions font foi jusqu’à inscription de faux Par ailleurs, les
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 octobre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire desAbdelmajidséances Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel Taille du fichier : 171KB
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EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal
EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal de SAINT OUEN DES ALLEUX Séance du conseil municipal du mercredi 8 juillet 2020 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 15 Nombre d’absents : Nombre de votants : 15 L’an deux mil vingt, le mercredi huit juillet à dix-neuf heures, le onseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes
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EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de convocation du Conseil Municipal : 22 mai
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Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations LES FICHES TECHNIQUES DU JOURNAL DES MAIRES www journaldesmaires com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les
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EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix huit, le six mars , le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame RoseFrance FOURNILLON, Maire
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 3 JUILLET 2020 20 201 L’an DEUX MILLE VINGT le VENDREDI TROIS JUILLET à dix-sept heures, le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE DE MONTLUCON, régulièrement convoqué (convocation du 29 juin 2020), s’est réuni salle du conseil municipal de la mairie, en session ordinaire Sous la présidence de
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE DIX SEPT LE 6 Juillet (06/07/2017) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 30 juin, sous la présidence de Monsieur HENRYOT Jean-Michel, a été appelé à délibérer sur les questions suivantes : ETAIENT PRESENTS: M Jean
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - REUNION DU 09 février 2021 –----- DATE DE CONVOCATION : 02 février 2021 DATE D’AFFICHAGE : 02 février 2021 L’an deux mil vingt et un, le neuf février à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur BLOT Jean-Paul Nombre de
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 JANVIER 2021 Date de la convocation : 22 décembre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de conseillers qui ont pris part à la séance : 23 Président de séance : M Dominique IDIART, Maire de la Commune de Saint-Pée-sur- Nivelle Présents : Dominique IDIART, Philippe POULET, Brigitte
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT de SAI:'IT•JULIEN·EN-GENEVOIS (Haute-Savoie) DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ' "' Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 29 OBJET: ADOPTION DU REGLE~IENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL votants : 33 L' AN DEUX MILLE QUATORZE, le : MERCREDI 16 JUILLET le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Les membres du Conseil municipal de la commune de - en exercice :
AMF MODELE DE DELIBERATION
Pour extrait conforme (nom, prénom, qualité et signature) Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Résultat du vote - Pour : - Contre :
Modele deliberation
Le conseil municipal, après avoir entendu ce qui précède, accepte la modification des statuts de la communauté de communes, telle que définie ci- dessus
lcr m otb mw
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal ______ SÉANCE DU 27 juin 2019 ______ N° 1264 - Délivrance des duplicatas de livret de famille
delib Delivrance des duplicatas de livret de famille
Les registres des délibérations et des actes du maire sont particulièrement importants : ce sont des documents les extraits des délibérations ; ➢ les pièces
guide registre deliberations et actes
Nombre de Conseillers Elus:15 L'AN DEUX MIL QUINZE Le 1f MARS En exercice : 14 Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT BLAISE DU BUIS
CR CM
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle Elle est mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée
acte D
votées en conseil municipal - Décisions du maire - Arrêtés du maire - Il ne s'agit pas des extraits du registre des délibérations, ni des comptes rendus de
Guide Fiches archives web
loi (CGCT, art L 2131-1) Le compte-rendu de la séance, comportant les extraits des délibérations adoptées, doit être affiché à la porte de la mairie dans les huit
le proces verbal de seance et le registre des deliberations
Après cet exposé, Monsieur le Maire déclare le débat sur les orientations générales du PADD ouvert Les membres du Conseil Municipal décident à l' unanimité
a . deliberation prenant acte du debat sur le padd communes