[PDF]
MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE - Île-de-France
-7 500 € en faveur de l’ASP correspondant aux frais de gestion du dispositif Qualitair VU la délibération n° CR 77-14 du 21 novembre 2014 modifiée portant adoption de la Stratégie régionale pour une agriculture durable et de proximité en Île-de-France ; 2020-09-09 09:26:23 CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 7 RAPPORT N° CP 2020-341 VU la délibération n° CR 92-15 du 18
[PDF]
DÉLIBÉRATION N CP 2020341 - Île-de-France
CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 3 DÉLIBÉRATION N°CP 2020-341 Article 2 : Décide de participer, au titre du dispositif « Mise en œuvre de la Convention Chambres - Axe 3 3 1 », au financement du projet détaillé en annexe 1 à la présente délibération, par l’attribution d’une subvention d’un montant maximum prévisionnel de 149 720 €
[PDF]
Rapport APD 2013 - senatfr
d’engagement (AE) et de 3,126 milliards en crédits de paiement (CP), soit près d’un tiers, en CP, des dépenses totales de l’APD française prévues pour 2013 (9,8 milliards d’euros) 1 Par rapport à la LFI pour 2011, cette dotation pour 2012 correspond à une baisse des AE de 11,7 , et à une diminution des CP
[PDF]
STRATEGIE INTERCOMMUNALE DE GESTION DES DECHETS
Le dossier déposé comprend un programme d’actions en faveur de la gestion des déchets en mobilisant un financement global de 677 745€ Un rapport d’activités portant sur l’année 2012 a été présenté à l’Union européenne, justifiant les dépenses entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 Compte-tenu de ce bilan, un avenant à la première convention a été signé le
[PDF]
N 3398 ASSEMBLÉE NATIONALE
Il convient de souligner que les politiques en faveur de la biodiversité, de l’eau et de la lutte contre l’artificialisation des sols bénéficieront également de 1,25 milliard d’euros dans le cadre du plan de relance Le programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie » est doté de 480,6 millions d’euros en AE et en CP en PLF 2021, contre 506,5 millions d
[PDF]
Mission Action extérieure de l’État
MISSION EXTERIEURE DE L’ÉTAT 7 pertinence, les dépenses et opérations (sur l’ensemble des programmes concernés – 723 et 105) découlant de la stratégie d’implantation du ministère Recommandation n°2 : Dans le cadre d’un réaménagement de l’architecture budgétaire de la mission Action extérieure de l’État, créer un programme consacré aux crédits du titre 2 de l
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DEPARTEMENT
RAPPORT N° 1 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 2020 M ARIES, rapporteur Le conseil départemental, Vu le Rapport N° 1 soumis à son examen Après en avoir délibéré, - L’assemblée départementale prend acte du rapport de présentation générale du budget primitif 2020 RAPPORT N° 2 - ALLOCATIONS INDIVIDUELLES DE SOLIDARITE-BUDGET ANNEXE 2020 M ARIES, rapporteur
[PDF]
Une année record pour l’épargne salariale et un beau
La loi PACTE et l’ensemble des mesures en faveur de l’épargne salariale et retraite ont un impact concret, permettant à plus de 11,2 millions de salariés de bénéficier d’un dispositif d’épargne Les Plans d’Epargne Retraite Collectifs se développent à bon rythme, représentant près de 35 des flux de capitaux en épargne d’entreprise collective, après seulement un peu
[PDF]
RAPPORT D’ACTIVITE 2014 Eure et Loir Nature
[PDF]
S O M M A I R E
• de modifier la délibération n° 07-817 du 14 décembre 2007 concernant l’implantation de l’antenne régionale de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) : - en prenant en compte les modifications apportées à la convention et le nouveau
Chapitre I Formation, emploi et développement économique en région : d' apprentissage et de formation professionnelle des jeunes et des adultes à la France Source : Insee PACA in Conjonctures n° 34, Direccte (Direction régionale des territorialisation de leurs actions en faveur de périmètres infra, « territoires de
AIXM
3 jui 2016 · travail a pour but d'interroger l'efficacité des politiques S&T Elle n'a toutefois pas permis de satisfaire le besoin de l'évaluation de d'efficacité dans le soutien au développement économique local Direction Générale des Services Si les actions en faveur de l'incubation et de la création d'entreprises
actions en faveur de l'éducation et la jeunesse, l'emploi, la formation l' attractivité internationale, l'économie touristique et le thermalisme Dans ce cadre, la
radd v
la mutualisation n'est rien de moins qu'un extraordinaire dispositif qui véhicule et propage la d'un travail collectif efficace dans l'intérêt général au sein de notre territoire l'attribution des aides en faveur de l'habitat privé Direction du Développement Économique et de les élus et la Direction générale des Services,
rapport bd
1 jan 2021 · Direction Générale des Services RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL N° CD-2020/12/17- Ce budget rappelle que l'Attractivité et la Promotion Les actions en faveur du développement économique et local deuxième enveloppe est dédiée à notre subvention en faveur de
budget primitif rapport deliberation annexes
Emploi • Développement économique • Attractivité • L'Office de tourisme l'un des objectifs principaux de la direction des Finances total pour sept lots), l' école maternelle n'ayant pas connu la Persévérer dans les actions en faveur de la biodiversité urbaine pour une durée de 60 heures sur l'apprentissage de la
CM Rapport d activites
11 sept 2019 · Pontivy Communauté- Rapport d'activité 2019 Directeur de Actions en faveur de la promotion du développement économique - Actions de
Rapportactivite sept