DC2 – Déclaration du candidat (référence de la consultation) Page : 2 / 7 Forme juridique du candidat individuel ou du membre du groupement (entreprise individuelle, SA, SARL, EURL, association, établissement public, etc ) : Le candidat est-il une micro, une petite ou une moyenne entreprise ou un artisan au sens du II de l’article 57 du
Déclaration du candidat Je, soussigné(e) déclare solennellement, en mon nom et au nom des personnes incluses dans ma demande de sélection permanente, ce qui suit : 1 Les renseignements inscrits dans ma demande et présentés au ministre ainsi que, le cas échéant, toutes modifications subséquentes sont véridiques, complets et exacts
DECLARATION DU CANDIDAT DC5 En cas de candidatures groupées, remplir une déclaration de candidature par membre du groupement Tous les documents constituant ou accompagnant le dossier de candidature doivent être rédigés en français A - Identification de l’acheteur DC5
Signature du candidat DECLARATION SUR L'HONNEUR (cas particulier) A utiliser dans le seul cas d'une candidature déposée sur le fondement du dernier alinéa de l'article L 723-4 : candidature déposée par un juge dans un tribunal non limitrophe du tribunal dans lequel il a été précédemment élu
Forme juridique du candidat individuel ou du membre du groupement (entreprise individuelle, SA, SARL, EURL, association, établissement public, etc ) : C2 - Cas particuliers : (Le candidat individuel ou le membre du groupement répondant à l’une des conditions qui suivent et postulant à un marché
Prénom du candidat N° de la C I N du candidat N° de candidature Je, susnommé, déclare avoir pris connaissance, dans le site web dédié, de toutes les conditions de candidature aux Licences Professionnelles de la Faculté des Sciences Semlalia et même de leur situation d’accréditation Je me porte candidat à celles-ci pour la rentrée de
DC2 – Déclaration du candidat (référence de la consultation) Page : 1 / 3 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES DECLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL OU DU MEMBRE DU GROUPEMENT1 DC2 Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à
declaration-du-candidat) -Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :
Scrutin du 06 Mars 2021 S DECLARATION PERSONNELLE DE CANDIDATURE SUPPLEANT-E Chaque déclaration personnelle de candidature doit être déposée à la CEI, en un exemplaire S accompagnée de la déclaration du (de la) candidat(e) titulaire
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DÉCLARATION DE CANDIDATURE AUX ÉLECTIONS RÉGIONALES
candidat Cette signature permet d’attester de son consentement à figurer sur la liste Tout consentement obtenu par fraude entraîne l’annulation de l’élection du candidat concerné Une déclaration de candidature sur laquelle la signature est photocopiée n’est pas recevable
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DECLARATION DU CANDIDAT DC5
DECLARATION DU CANDIDAT DC5 En cas de candidatures groupées, remplir une déclaration de candidature par membre du groupement Tous les documents constituant ou accompagnant le dossier de candidature doivent être rédigés en français A - Identification de l’acheteur DC5 Reprendre le contenu de la mention relative à l’identité de la personne morale de droit public qui passe le
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DECLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL
DC2 – Déclaration du candidat (référence de la consultation) Page : 2 / 7 C2 - Cas particuliers en cas de marché public réservé : Le candidat individuel ou le membre du groupement répondant à l’une des conditions qui suivent et postulant à un marché public réservé en application des articles 36 ou 37 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 coche la
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DECLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL OU DU MEMBRE DU
Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l'appui de leur candidature (formulaire DC1) En cas d’allotissement, ce document doit être fourni pour chacun des lots de la consultation
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MARCHES PUBLICS DC2 DECLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL
DC2 – Déclaration du candidat (référence de la consultation) Page : 2 / 7 Forme juridique du candidat individuel ou du membre du groupement (entreprise individuelle, SA, SARL, EURL, association, établissement public, etc ) : Le candidat est-il une micro, une petite ou une moyenne entreprise ou un artisan au sens du II de l’article 57 du
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DÉCLARATION DE CANDIDATURE AUX ÉLECTIONS
dÉclaration de candidature aux Élections dÉpartementales (Code électoral, articles L 191 à L 224) Formulaire à remplir par chaque membre du binôme de candidats
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DÉCLARATION DE CANDIDATURE AUX ÉLECTIONS RÉGIONALES,
DÉCLARATION DE CANDIDATURE AUX ÉLECTIONS RÉGIONALES, DE CORSE, DE GUYANE ET DE MARTINIQUE(1) Formulaire à remplir par le candidat tête de liste ou son mandataire Formulaire valable uniquement s’il est accompagné des pièces justificatives (voir notice explicative)
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-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212 5 et L 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci
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DECLARATION DE CANDIDATURE
*Si je suis candidat(e) au poste de Président(e) de la Fédération: je joins à ma candidature les formulaires de parrainage** d’adhérents Selon l’article 11 2 du Règlement intérieur, « chaque déclaration de candidature est accompagnée de la présentation d’au moins 5 d’adhérents à jour
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Déclaration d’un candidat exerçant une profession ou un métier réglementés
ANNEXE 6 : Modèle de déclaration de CANDIDATURE D'UNE LISTE (quel que soit le mode de scrutin) DECLARATION DE CANDIDATURE AUX ÉLECTIONS
Formulaire de d C A claration de candidature d
Modèle de déclaration, pour le candidat ressortissant d'un Etat membre de l' Union européenne autre que la France, certifiant qu'il n'est pas déchu du droit d'
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Annexe declaration de candidature
déclare vouloir déposer ma candidature à l'élection législative partielle de septembre 2020 dans la 5ème circonscription de la Seine-Maritime Je choisis comme
d C A claration de candidature
Je reconnais avoir été informé(e) : 1 qu'en application de l'article 57 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
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Déclaration individuelle de chaque candidat de la liste ( imprimé CERFA 14997* 01) ① Candidat électeur dans la commune où il se présente : 1 document
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avoir pris connaissance des démarches à réaliser et des conditions à remplir pour obtenir une autorisation légale d'exercice de ma profession ou de mon métier
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Je, soussigné(e) déclare solennellement, en mon nom et au nom des personnes incluses dans ma demande de sélection permanente, ce qui suit : 1
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