2 Arch Dép Marne (dépôt de Châlons), 3 P1173 3 Arch Mun Com Reims, 1 G2 4 Pierret a levé six plans de sections pour le secteur rural et un couvrant la zone urbaine, et Le Franc en a levé respectivement cinq et deux 5 Recueil méthodique des lois, décrets, réglemens, instructions et décisions sur le cadastre de
Copie de l'arrêté de prescription contenant le cahier des charges scientifiques Extrait du cadastre sur lequel figurent l'emplacement et la géométrie (l'emprise) de l'opération (cadastre actuel, section B, l ere feuille, parcelles 27, 28, 29)
prato usque in Sorgua : le pré allant jusqu’à la Sorgue (peut-être le « Prat » du cadastre actuel, sous le village) manso de la Fabregua : mas de la Fabrègue, non localisé, semblant être un mas important, peut-être le mas principal (le « capmas ») d’un ensemble Le nom de
géoréférencés sur le cadastre actuel permettant, notamment par la restitution d’éléments anciens, une approche historique du territoire Vues cavalières et plans gravés de Lyon (16e18e s ), cadastres et terriers, plans géométraux des 19e et 20e siècles etc , l’étendue des plans disponibles est large et
travaux, les photos aériennes, le cadastre et la topographie du site permettent de penser que le camp, fortifié par un double système de talus et de fossés, occupait le sommet du plateau situé au-dessus du bourg actuel, et que l'enceinte correspondait sensiblement à la courbe de niveau 50 m pour les
2 A hauteur du magasin Z actuel 3 Arch Dép Deux-Sèvres, 4 N 44 Lettre du Sous-préfet de Bressuire à M le Préfet de Niort Cadastre napoléonien 1811, Section B dite de Notre-Dame Arch Dép Deux-Sèvres, 3 P 41/3
foulons sur son local, lequel cadastre est ci remis et coté N° 1 Dans la suite l’on constuisit des moulins à huile à côté de ces foulons comme il conste [est constaté] du bail à locaterie de ces usines consenti au père dudit Rahoux par les héritiers dudit Delpoux du 2 9bre 1724 qui est ci réuni et coté N° 2
Logement actuel Motifs de changement Autres informations Adresse En cas de location, autorisation du propriétaire Superficie du terrain m² Programme du maître d’ouvrage à annexer au contrat d’architecte Page 3 sur 9
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTE
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTETaille du fichier : 130KB
un arc de cercle proche de nos limites territoriales est, hélas, la tendance actuelle, le respect que nous devons é la 6 F par franc de revenu cadastral II de la délivrance de copies; peut-être qu'un accord de guitare fera oublier
DP