Tableaux indicatifs, états de sections 3P 726 Tableaux indicatifs, sections A à E, [s d ] 3P 732 Etats de sections, A à E, [s d ] Matrices Matrices des propriétés foncières devenues non bâties 3P 728-731 [Sans date]-[1913] 3P 728 Folio 1 à 434 A consulter sur microfilm 2Mi 37 3P 729 Folio 435 à 944
II - ÉTATS DE SECTIONS 1 G 347 États de sections (propriétés bâties) (lacunes : sections A, A1, E et M) vers 1820 1 G 348 États de sections (lacunes : sections C, J, R, T, V, X et Y) vers 1820 III - MATRICES ET TABLES Première série Matrices primitives 1 G 3 Matrice primitive (lettres A à G) vers 1820
cadastre napoléonien (section A, B, ), les sections refaites ont une double lettre (AB, AC ) - Les états de sections : (non conservés par les Archives départementales du Gers) - Les matrices : il s’agit de classeurs avec des couvertures en toile grise, dites « matrice grises » par opposition aux matrices noires de 1911-1914
États de sections et matrices cadastrales des communes annexées à Paris en 1860 et des nouveaux arrondissements 6 SOURCES COMPLEMENTAIRES Aux Archives de Paris Cadastre parisien antérieur à 1860 D4P2 1-41: états de sections des 10 premiers arrondissements anciens (1858) Cadastre des communes annexées en 1860
2 Les matrices Les états de section (registres qui donnent le nom du premier propriétaire en fonction de la section et du numéro de parcelle) Les matrices anciennes (registres pour suivre l’évolution des parcelles de propriétaire à propriétaire) Les matrices rénovées (registres créées entre 1930 et 1974 après la rénovation du
Il est donc conseillé de se munir d’un plan du cadastre actuel Vous pourrez ainsi le comparer avec le plan napoléonien La liste des propriétés d’un propriétaire se nomme un compte Dans les « matrices noires » non bâties ce numéro de compte renvoie à un folio ; dans les « matrices noires » bâties, il renvoie à une case
immuables, les matrices sont dynamiques et rendent compte de l'évolution des propriétés Présentation de la documentation cadastrale : La documentation cadastrale se compose principalement de trois types de documents : les plans, les états de sections et les matrices Les dossiers administratifs
Intitulé : Cadastre et remembrement Aperçu du contenu : Administration et élaboration, Matrices, états de sections, tableaux de parcellaires, livres de mutations, relevés des natures de culture, Atlas cantonaux, Plans communaux Origine : Creuse, Mairie Services du cadastre de Guéret et d’Aubusson Dates : 1791 - 1976
nouvelle documentation cadastrale (plans et matrices) actualisée et continuellement tenue à jour Les états de sections sur fiches Ces fiches parcellaires sont également appelées fiches 6003, anciennement 3004 ou encore Modèle R Ce sont des fiches beiges qui détaillent chaque propriété cadastrée non bâtie Il existe donc une fiche
-"Cadastre napoléonien" : Découvrez les plans, matrices et états de sections du cadastre napoléonien et faites l'histoire d'une maison dans le Val-de-Marne -"Cartes postales" : Découvrez l'histoire et les paysages des communes du Val-de-Marne différemment en consultant notre collection de cartes postales anciennes
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COMMENT FAIRE SA GÉNÉALOGIE CADASTRALE EN BARONNIES
Les états de sections révolutionnaires, voire les états indicatifs, sont, souvent, actualisés jusqu’à la mise en place du cadastre napoléonien, parfois quarante ans plus tard Les états de secti ons napo-léoniens ont été effectués, au plus tard, quelques années après la levée du plan Ils ne comportent
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ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE EAUMONT
G8* Matrices des propriétés bâties 1887-1911 G9*-G10* Matrice des propriétés non bâties 1913-1936 G9* folios 1 à 492 G10* folios 493 à 732 G11* Matrice des propriétés bâties 1911-1935 G12* Cadastre rénové : états de sections 1937-1989 G13* Matrices et avertissements des contributions foncière,
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Mirabeau - Archives départementales des Alpes-de-Haute
E DEP 122 / 1G05 Cadastre, état de sections - 1791 E DEP 122 / 1G06 Cadastre, état de sections - 1810 H Affaires militaires 1H Recrutement E DEP 122 / 1H01 Conscription , recensement des classes : tableaux nominatifs (1830 – 1960), listes de triage (1854 – 1902), listes d’émargement (1854 –
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E dpt 336 - Archives départementales des Vosges
Série P – Finances, cadastre, postes, eaux et forêts (1800-1930) 3 P 2975*-2979* États de sections et matrices de Nonzeville (1833-1930) 3 P 5271/1-2 Plans cadastraux (1833) 82 P 26 Forêt communale de Nonzeville - Délimitations et bornage de forêts communales et domaniales (1811-1860)
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53 EDEPOT TREMEOC pour fusion - Archives-finisterefr
Cadastre Administrations financières Impôts directs 53 E DEPOT 9* États de sections sans date s Matrices cadastrales des propriétés bâties 53 E DEPOT 6* 1882-1911 1882-1911 53 E DEPOT 7* 1911-1931 1911-1931 Matrice cadastrale des propriétés non bâties 53 E DEPOT 8* 1911-1931 1913-1931 Rapports avec les diverses administrations du point de vue financier 53 E DEPOT 10
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INGWILLER - archivesbas-rhinfr
21 Etats de sections des propriétés non bâties et bâties Vers 1850 22-23 Matrices cadastrale des propriétés foncières ; 2 reg 1832 24 Matrices cadastrales Début XIX e s Matrices générales des quatre contributions directes 1842-1848 25-27 Matrices générales 1850-1886 25 1850-1861 26 1862-1873 27 1874-1886
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E dépôt 94 - Archives départementales des Vosges
E dpt 94/5 F 1 Statistique générale – Sinistres : états 1878-1909 Série G – Contributions Cadastre Administrations financières E dpt 94/1 G 1* Cadastre : livre des mutations 1820-1822 E dpt 94/1 G 2-3 Contributions directes : matrices générales, correspondance, registres de
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LA ROCHE MAURICE - Archives-finisterefr
592 E DEPOT 2 Matrices et états 592 E DEPOT 15 Matrice des propriétés non bâties 1913-1932 592 E DEPOT 16 Matrice des propriétés bâties et non bâties 1823-1914 592 E DEPOT 17 Etats de sections s d 592 E DEPOT 18 Contribution foncière : matrice de rôle 1813 592 E DEPOT 19 Copie de la matrice générale des contributions directes 1850-1956 592 E DEPOT 20 Rôles et mandatements
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COMMUNE DE NANTEUIL-SUR-MARNE
274EDT1G9-13 États de section XIX e siècle 274EDT1G9 Section A XIX e siècle 274EDT1G10 Section B XIX e siècle 274EDT1G11 Sections C et D XIX e siècle 274EDT1G12 Sections E et F XIX e siècle 274EDT1G13 Registre des états de sections, procès-verbal de délimitation de la commune 1829