Séance du Extrait du registre des délibérations Le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu hab tuel de ses séances sous la présidence de Jean Ca Conseillers en exercice : 27 Date de la convocation : 20/09/2017 Début de la séance : 20h00 Fin de la séance : 21h25
VILLE DU CREUSOT - CONSEIL MUNICIPAL Extrait du Registre des Délibérations 17 2014 755 'Vumero : 2014 - 152 Affaires Econom'ques / Loca 39 B rue Joffre Protocole daccord transactionnel de résiliation amiable du bail commercial avec M Ahmed CARBI : Locations Le Maire du Creusot
EXTRAIT DU RF,GISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'AUGNE (Haute-Vienne) Ù mbre de Conseillers en exercice : 11? : 7? :8 L'an deux mille quinze, le 28 mars à 9 heures 30, le Conseil Municipal de la cornrnune d'Augne, dûrnent convoqué, s'est
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNIC?PAL DE LA COMMUNE D'AUGNE(Haute-Vienne) No 13 - 2018 L'an deux mille dix huit, le 10 avril à 17 heures, le Conseil Municipal de la commune d'Augne, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de M LACOUTURIERE Michel, Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNIC?PAL SEANCE du 19 décembre 2017 L'an deux mil dix-sept le dix-neuf décembre à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Lucien BOËM, Maire
EXTRAIT Du Registre des Délibérations du Conseil Municipal DELIBERA TION NO 06/2017-13 Approbation des Comptes de gestioñ 2046 dresses par le comptable au Cours de l'année 2016 Budget principal Il Budgets Annexes LAn deux mil e dix-sept et le quinze du mos de "uin (15 06 2017) à 18h30, le Conseil Municipal de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MAI 2019 L'An deux mil dix-neuf, le vingt mai à dix-huit heures, les membres du Conse'l Municipal, dûment convoqués par Monsieur Guillaume COUTEY, Maire, conformément à 'artic e du Code de 'Administration Communale, se sont réunis en séance ordina re et
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MAI 2019 L'An deux mil dix-neuf, le vingt mai à dix-huit heures, les membres du Conse'l Municipal, dûment convoqués par Monsieur Guillaume COUTEY, Maire, conformément à 'artic e du Code de 'Administration Communale, se sont réunis en séance ordina re et
[PDF]
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune de BELLÊME Séance du 11 Avril 2016 Affiché le 15 Avril 2016 Date de la convocation 01/04/2016 Date d'affichage Monsieur SEGOUIN Vincent, Maire 01/04/2016 L'an 201 6, le 11 Avril à 20 heures 30, le Conseil Munici pal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
[PDF]
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune de BELLEME Séance du 27 Juin 2016 Affiché le 1er juillet 2016 Date de la convocation 20/06/2016 Date d'affichage 20/06/2016 L'an 201 6, le 27 Juin à 20 heures 3 0, le Conseil Munic ipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL Extrait du Registre des Délibérations du
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal PROCES-VERBAL DE SEANCE Séance du : LUNDI 25 SEPTEMBRE 2017 (18 h 30) En Mairie (Salle Montgolfier) Nombre de membres : 33 En exercice: 33 Présents: 26 Votants: 32 (sauf délibérations n° 256/262/265) Convocation et affichage du : MARDI 19 SEPTEMBRE 2017 Président de séance: Mme Antoinette SCHERER, Maire Secrétaire de
[PDF]
O REÇU A LA PRÉFECTURE JUIN 2015 - Colmar
Séance du Conseil Munici_pal du 22 06 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Nombre de présents : 45 absent O excusés : 4 REÇU A LA PRÉFECTURE 2 6 JUIN 2015 Point 5 Compte Administratif 2014 Présents: Sous la présidence de M le Maire Gilbert MEYER, Melle, Mmes et MM les Adjoints HEMEDINGER Yves, GANTER Claudine, JAEGY Matthieu, WEISS Jean-Jacques,
[PDF]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE TALENSAC DU 18 JANVIER 2021 Date de convocation : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, - MET A JOUR le tableau des emplois permanents de la collectivité tel que présenté ci-dessus à compter du 1er mars 2021 Délibération n°03/2021 Rythmes scolaires a Par délibération n°112/2019 du 18
[PDF]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL RÉUNION ORDINAIRE DU 15 AVRIL 2014 Date de la convocation : 07 avril 2014 PRESENTS: Jean-Claude CASTAGNER, Patrick BIROT, Jean-Paul CASTANIER, Florent CLEUET, Sébastien DELMARES, Chantal LETOURNEUR-RENEE, Emmanuel DUBOIS, Fran-çoise DUBOIS, Jean HERVOIR, Patrick IMBEAU, Sabine RO Taille du fichier : 2MB
[PDF]
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE _____ Département de Pour extrait conforme, Le compte administratif 2020 du CCAS présente les résultats suivants : Dépenses Recettes Section fonctionnement cumulé 1 705 35 9 476 33 Section investissement cumulé 21 442 32 TOTAL CUMULÉ 1 705 35 30 918 65 Achat de matériel roulant Monsieur le Maire
[PDF]
Compte-rendu de la séance ordinaire du jeudi 13 juin 2019
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune nouvelle de RIVES-DU-COUESNON Département d’Ille-et-Vilaine _____ Date de la convocation et de l'affichage : 7/06/2019 Nombre de conseillers municipaux en exercice : 51 L'an deux mille dix-neuf, le treize juin à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à VENDEL, sous la présidence de
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Les membres du Conseil municipal de la commune de - en exercice :
AMF MODELE DE DELIBERATION
Pour extrait conforme (nom, prénom, qualité et signature) Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Résultat du vote - Pour : - Contre :
Modele deliberation
Le conseil municipal, après avoir entendu ce qui précède, accepte la modification des statuts de la communauté de communes, telle que définie ci- dessus
lcr m otb mw
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle Elle est mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée
acte D
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal ______ SÉANCE DU 27 juin 2019 ______ N° 1264 - Délivrance des duplicatas de livret de famille
delib Delivrance des duplicatas de livret de famille
Nombre de Conseillers Elus:15 L'AN DEUX MIL QUINZE Le 1f MARS En exercice : 14 Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT BLAISE DU BUIS
CR CM
Les registres des délibérations et des actes du maire sont particulièrement importants : ce sont des documents les extraits des délibérations ; ➢ les pièces
guide registre deliberations et actes
loi (CGCT, art L 2131-1) Le compte-rendu de la séance, comportant les extraits des délibérations adoptées, doit être affiché à la porte de la mairie dans les huit
le proces verbal de seance et le registre des deliberations
Vu la délibération du 3 février 2017 approuvant le tableau du conseil municipal suite à l élection d un nouvel adjoint au Maire, Vu la démission de ses fonctions d·
cm
votées en conseil municipal - Décisions du maire - Arrêtés du maire - Il ne s'agit pas des extraits du registre des délibérations, ni des comptes rendus de
Guide Fiches archives web
Jun 3 2022 Date de convocation du Conseil Municipal :20 mai 2022 ... EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNIC?PAL.
046-2019 : Adhésion de la Commune de Saint-Pal de Sénouire à la Communauté de Communes des Rives du. Haut-Allier. Vu la délibération du Conseil municipal de
Séance du 18 décembre 2014. Secrétaire de séance : EXTRAIT DU REGISTRE DES. DÉLIBÉRATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. Qui ont pris part à la délibération.
Dec 10 2020 Conseil municipal – Séance du 10 Décembre 2020. Laurence RENIER. VILLE D'AUBIGNY SUR NERE. -. Extrait du registre des délibérations du ...
Jan 29 2018 Extrait du registre des Délibérations du conseil municipal. Arrêté en séance les jour
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS. DU CONSETL MUNICIPAL. Séance du Conseil COMMUNE DE LA TESTE DE BUCH - CONSEIL MUNICIPAL DU I3 AVRIL 2O2I.
L'an deux mille dix huit le 8 février à 19 heures
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Afférents au Conseil municipal : 29 ... deux mai à dix huit heures trente minutes le Conseil municipal de la.
Sept 11 2020 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS ... tion
Extrait du registre des délibérations du. Conseil municipal de Peron (19 mai r89S). r067. Le préfet de l'Ain au ministre des Affaires.
QcA PR?FECTURE