Conditions générales de vente État de : 01/01/2020 1 Généralités L’exécution de toutes les commandes est exclusivement régie par les conditions générales de vente de la société Ecolab D’éventuelles conventions orales, engagements, déclarations, l’exclusion, la modification, tout complément à ces
CONDITIONS GENERALES DE VENTE régissant les opérations effectuées par ED-TRANS, opérateur de transport et de logistique Article 1 – OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution par la société ED-TRANS, agissant en tant que
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ELA Innovation S A au capital de 396 822 € - RCS de Montpellier - 432 799 278 00036 – TVA FR78432799278 297, rue Maurice Béjart, 34080 MONTPELLIER, France - Tél 33 (0)4 67 47 60 60 - www elainnovation com
Conditions Générales de Vente du Groupe Mondi 1 ATTENDUS - Ces conditions générales de venterégissent tous les contrats de vente stipulés entre une entreprise du GROUPE MONDI, ci-après appelée “Vendeur“, et l’Acquéreur - Les éventuelles dérogations à ces conditions générales doivent être convenues uniquement par écrit
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Réservation de votre séjour L’inscription à l’un de nos séjours implique l’acceptation de nos conditions de vente et RGPD La réservation est confirmée dès réception des identifiants de votre compte client Clix Les noms, prénoms et âges de tous les participants doivent être
CONDITIONS GENERALES DE VENTE RESERVATION DE VOTRE SEJOUR L’ins iption à l’un de nos séjours implique l’aeptation de nos conditions de vente La réservation est nominative et personnelle et ne peut faire l’o jet d’une cession ou sous-location La réservation est confirmée par l’envoi
CONDITIONS GENERALES DE VENTE – INTERNET En vigueur au 04/01/2021 ARTICLE 1 - Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir
Conditions Générales de Vente L’abus d’alcool est dangereux pour la santé Consommez avec modération La vente d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite Dernière mise à jour le 1 mars 2020 Préambule Le site de www petrus-conseil com est une galerie marchande électronique réservée
Microsoft Word - Mentions légales - Conditions Générales de Vente - Réglement intérieur Author: lione Created Date: 3/11/2021 11:57:56 PM
création de sa Fiche Marchand, notamment : une présentation générale, ses Conditions Générales de Vente (C G V ), les moyens de contact possibles avec les Acheteurs, etc Ces informations devront être exactes complètes, et régulièrement mises à jour 2 4 Système de notation
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Conditions Générales de Vente de dHl eXPress
Ces Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités d’exécution, par DHL International Express (France) SAS ci-après dénommée « DHL », à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, transporteur, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire ou représentant en douane, transitaire, etc), des prestations confiées à cette dernière
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Conditions Générales de Vente
Les présentes CONDITIONS GENERALES DE VENTE « PLATEFORME » régissent toute transaction conclue entre un VENDEUR et un CLIENT par l’intermédiaire de la PLATEFORME 4 Acceptation des Conditions Générales Le CLIENT devra lire attentivement les présentes CONDITIONS GENERALES DE VENTE « PLATEFORME » et
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SNCF VO0131-01102020-01V
Annexe 4 - Conditions de vente et d’après-vente pour les régions ayant adopté la liberté tarifaire (ex annexe 12) Conditions générales de remboursement d’un titre de transport 20 6 1 1 Définition du remboursement 20 6 1 2 Demande de remboursement 20 6 2 Délai de remboursement 20 6 3 Conditions spécifiques de remboursement d’un titre de transport avec réservation 20 6 3
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'en- semble des ventes conclues par la Société ACTEA « Le Vendeur
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1 1 Les conditions générales de vente s'appliquent à la livraison de composants, d'instruments qui peuvent être livrés seuls ou avec des logiciels ou progiciels,
Tecan GTS FR F
Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions
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Ces conditions générales de vente excluent, à défaut d'acceptation écrite du vendeur, toutes les conditions générales et particulières d'achat de l'acheteur
Conditions g C A n C A rales de vente aper C A u
Le Client devra donc s'assurer avant de passer commande que les conditions générales de vente qu'il détient constituent bien la dernière édition Article 2 -
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - PRODWARE SA au capital de Les prestations et les livraisons sont réalisées dans les conditions tarifaires
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