1 mai 2018 · les Régies de Quartier, de Territoire, CNLRQ, associations et autres spécifique (Convention Collective Nationale Professionnelle), pour les
CCN compile CC e site internet
Convention collective nationale des Régies de Quartier Négociée le 1er février 2012 ANNEXE II - GRILLE DE CLASSIFICATION Article 1" : Objet de l'avenant
CCN annexe grille de classification
Convention collective nationale des régies de quartier du 2 avril 2012 Texte de Le SERQ, SYNDICATS SIGNATAIRES: La FNCB CFDT ; La FNOS CGT ;
apercu legisocial convention collective
Les Régies de Quartier et les Régies de Territoire sont des associations qui www serq appliquent leur propre Convention collective (IDCC 3105)
OSCAR Plaquette
La gouvernance d'une Régie de Quartier et d'une Régie de Territoire repose sur l 'implication de l'application de la Charte nationale des Régies de Quartier et du Label, le sera remis en cause, l'association devra de toute façon conclure avec son (convention collective) et n'est pas justifiée par un travail effectif et une
Fonctionnement associatif Regies
7 juil 2018 · Employeur des Régies de Quartier (SERQ) avait présenté fin mars Convention Collective Nationale des Régies de Quartier et de Territoire)
cr rdq des mars mai et juillet
Convention collective nationale des Régies Les Régies de Quartier, de Territoire, CNLRQ, associations et autres structures adhérentes Dans les « Régies» comportant au moins 100 salariés, un local sera mis à la disposition des sections
CCN REGIES DE QUARTIER Convention collective nationale
5 oct 2018 · à l'annexe IV de la Convention collective nationale des Régies de Quartier et de Territoire Régies de Quartier et de Territoire devient le suivant : Le dépôt du présent accord sera effectué en autant d'exemplaires que
CCN REGIES DE QUARTIER Avenant Annexe IV octobre
26 fév 2020 · 2008, a permis au Comité national de liaison des régies de quartier Pour ce qui concerne le CNLRQ, lié à ce moment-là par convention avec la Ville, 300 personnes reçues) et sur des actions collectives avec d'autres associations La secrétaire sera formée à des modules de perfectionnement Excel
f f af d e c e b f d
Avenant nº 17 Modifiant l'article 15 de la Convention Collective Collective Nationale des Régies de Quartier, et de l'Accord Collectif National Professionnel Il sera tenu compte pour la détermination des durées et des taux d' indemnisation,
RegiesQuartier Avenant Fevrier ModifArt
1 mai 2018 Toute modification du contrat de travail doit faire l'objet d'un avenant écrit au contrat. ARTICLE 3.2 – BULLETINS DE SALAIRE. Il sera remis à ...
Ces réunions pourront avoir lieu pendant le temps de travail des salariés concernés. L'appartenance à un syndicat ou l'exercice d'une activité syndicale ne sera
Convention collective nationale des Régies de Quartier. Négociée le 1er février 2012. ANNEXE II – GRILLE DE CLASSIFICATION. Article 1er: Objet de l'avenant.
1 mai 2018 Toute modification du contrat de travail doit faire l'objet d'un avenant écrit au contrat. ARTICLE 3.2 – BULLETINS DE SALAIRE. Il sera remis à ...
1 janv. 2022 les régies de quartier de territoire
à l'annexe II de la Convention collective nationale des régies de quartier et de territoire. Relatif à la rémunération. Article 1- Révision de l'annexe Il.
Ancrage dans l'éducation populaire. www.serq.fr www.passages-formation.fr. Charte. Nationale des Régies.
5 déc. 2021 En direct des Régies - La Régie de Quartier de Bacalan (33) ... représentative dans la convention collective nationale des Régies de.
l'insertion par l'activité économique le Comité National de Liaison des Régies de Quartier a Syndicat des employeurs Régies de Quartier (Serq) et.
Les dispositions du présent accord sont applicables aux Régies de Quartier et de Territoire entrant. dans le champ d'application de la convention collective
.
Convention collective nationale des Régies de Quartier et de Territoire