implementing the Principles from early 2013 National supervisors and the Basel Committee will monitor and assess this progress in accordance with section V of this document 15 It is strongly suggested that national supervisors also apply these Principles to
Created Date: 1/28/2013 8:48:12 AM
2013-2017 Kinshasa, Janvier 2013 Plan d’action du programme de pays 2013-2017 Version: octobre 2012 Page 2 sur 45 TABLE DES MATIÈRES
4 period during which interest rates were at or near the zero lower bound—Almunia and others (2010) have concluded that fiscal multipliers were about 1 6 3 Second, lower output and lower income, together with a poorly functioning financial system,
Mercredi 23 Janvier 2013 Miriam Hufnagl & Henning Kroll POLICY CHALLENGES OF SMART SPECIALISATION STRATEGIES – CONCEPTUAL THOUGHTS Policy Challenges of smart specialisation strategies – conceptual thoughts
5 janvier 2013 3 Bilan Moral : « Mieux vivre ensemble » • Réunions mensuelles du bureau et de nombreuses réunions de travail : (~40) • Nombre adhérents : 71 (59 en 2011) pour un potentiel de 450 familles • Nos actions de l’année résultent de la feuille de route établie à partir : – De vos demandes,
Le 16 janvier 2013, le Procureur de la CPI a ouvert une enquête sur les crimes présumés commis sur le territoire du Mali depuis janvier 2012 Après un examen préliminaire de la situation, le Procureur de la CPI a conclu, le 16 mars 2013, à l´existence d´une base raisonnable pour croire que des crimes relevant de la
11 janvier, 2013 Le gain mécanique idéal Le gain mécanique d'une machine où il n'y a aucune friction se nomme le gain mécanique idéal (GMI) Distance appliquée Distance produite Gain mécanique idéal = GMI = dp da 3 Suppose que Diane utilise un marteau pour retirer un clou Si elle déplace la poignée du marteau de 30 cm
Révisé Janvier 2013 Exercices pour calculer l’etat nutritionel des enfants et adolescents 5–18 ans, et of adultes non-enceintes, non allaitantes ≥ 19 an _____ 1 Table de détermination de l’IMC pour enfants et adolescents 5–18 ans (85–114 cm de taille) _____ 3
, PNUD et SwissPeace, Janvier 2013, p 87 « On site, it became chaos, people were not listening and some have even tried to set fire to the station” - Mayor of Koule Search for Common Ground Guinea
[PDF]
CGT INFO - Eklablog
janvier 2013 C’est donc dans un contexte extrêmement défavorable que les salariés vont intégrer le nouvel établissement L’organisation des services et l’articulation entre les différentes missions (hygiène, restauration ) ne sont toujours pas
[PDF]
Janvier 2013 - BCEAO
janvier 2013 perspectives economiques des etats de l’union economique et monetaire ouest africaine en 2013
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL N° 02 66 23 JANVIER 2013 A R R E T E Article 1er: L'article 3 des statuts de la communauté de communes du Val de Meurthe au titre des compétences facultatives dans le cadre des équipements sportifs, est modifié comme suit : Ajout de la compétence « soutien à la création, à l'aménagement et à l'entretien des sentiers de randonnée »
[PDF]
Corrigé brevet blanc de mathématiques n°1
corrigé brevet blanc 3ème janvier 2013 – Collège des Douits 1/4 17 janvier 2013 Corrigé brevet blanc de mathématiques n°1 3ème Ceci n’est pas LE corrigé mais UN corrigé En effet, pour de nombreux exercices, différentes méthodes sont possibles
[PDF]
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Circulaire du 9 janvier 2013 relative à la présentation des bureaux d’aide aux victimes et des conditions de mise en œuvre de leur généralisation NOR : JUST1301453C La garde des sceaux, ministre de la justice, à Pour attribution Mesdames et messieurs les procureurs généraux près les cours d’appel
[PDF]
Circulaire ministérielle du 29 janvier 2013 relative à l
Au 1er janvier 2013, l’entretien professionnel devient la procédure de droit commun de l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l’État, conformément aux dispositions de l’article 1 er du décret n° 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions
[PDF]
Plan pluriannuel contrelapauvreté etpourl’inclusionsociale
pauvreté et pour l’inclusion sociale a été officiellement adopté le 21 janvier 2013, lors de la réunion du Comité Interministériel de Lutte contre les Exclusions (CILE), qui n’avait plus été réuni depuis 2006 Pourquoiunplancontrelapauvretéetpourl’inclusionsociale?
[PDF]
LETTRE CIRCULAIRE n° 2013-0000060 - URSSAF
1er janvier 2013 1 3 LE SEUIL D’ASSUJETTISSEMENT, LES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS a) Le seuil d’assujettissement Le décret crée un article D 382-34 aux termes duquel « les indemnités de fonction des élus des collectivités territoriales et des délégués de ces collectivités membres d’un
[PDF]
Mauritanie - Loi n°2013-01 du 2 janvier 2013 portant
LOI n° 2013-001 du 02 Janvier 2013 PORTANT CRÉATION DE LA ZONE FRANCHE DE NOUADHIBOU L’ASSEMBLÉE NATIONALE ET LE SÉNAT ONT ADOPTÉ LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUE LA LOI DONT LA TENEUR SUIT : TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article Premier : Objet de la Loi La présente loi a pour objet de définir le
[PDF]
PLAN EPARGNE LOGEMENT TABLEAU DES SEUILS, PLAFONDS
(en vigueur au 1ier janvier 2013) Plan Epargne Logement Epargne Dépôt initial minimum 225 euros (article 1er de l’arrêté interministériel du 11 juin 1983 relatif aux conditions des opérations propres au régime des plans d’épargne-logement) Versements ultérieurs minimum 270 euros par semestre ou (45 euros par mois ou 135 euros
Province code Province code Agadir Ida ou Tanan 1 El Kelaa des Sraghna 20 Al Haouz 2 Errachidia 21 Al Hoceima 3 Es Semara 22 Aousserd 4
Situation. Nationale janvier