Quelle est la fiscalité de l’OPCVM ?
Les plus-values sont enregistrées au capital de l’OPCVM et participent donc de la valeur liquidative de ce dernier. La fiscalité dépendra alors de la nature de l’OPCVM. Des dispositions fiscales particulières sont notamment applicables à certains OPCVM tels que les OPCVM d’épargne salariale, les FCPR ou encore les FCIMT.
Qu'est-ce que le traitement fiscal de l'OPCVM ?
Le traitement fiscal dépendra alors des titres dont sont issus les revenus et de leur zone d’émission. Lors de la cession des parts ou actions de l’OPCVM, les gains réalisés par l’investisseur sont soumis au régime des plus-values sur cession de valeurs mobilières.
Quel est le traitement fiscal des plus-values ?
Le traitement fiscal de ces deux types de ressources est différent : Les plus-values sont enregistrées au capital de l’OPCVM et participent donc de la valeur liquidative de ce dernier. La fiscalité dépendra alors de la nature de l’OPCVM.